1087条
債務者又ハ第三ノ人随意ニ弁済シ又ハ償却セシモノハ不当ノ弁済トシテ之ヲ取還スコトヲ得ス
但自然義務ヲ償還スル意思ニ出シ証拠事実上明瞭ナルトキハ弁済ノ原由ヲ示明スルニ及ハス
債務者又ハ第三ノ人随意ニ弁済シ又ハ償却セシモノハ不当ノ弁済トシテ之ヲ取還スコトヲ得ス
但自然義務ヲ償還スル意思ニ出シ証拠事実上明瞭ナルトキハ弁済ノ原由ヲ示明スルニ及ハス
債務者自身又ハ第三者カ任意ニテ弁済シ又ハ供給シタルモノハ不当ノ弁済シタリトシテ之ヲ還償セシムルコトヲ得ス
天然債務ヲ弁償スル意思ノ証カ事実ノ状況ヨリ生スルニ於テハ弁済ノ原由ヲ明示スルコトヲ必要トセス
Tout paiement suppose une dette : ce qui a été payé sans être dû, est sujet à répétition.
La répétition n'est pas admise à l'égard des obligations naturelles qui ont été volontairement acquittées.
人ヨリ他ニ物件ヲ渡シタル時ハ必ス義務アリテ之ヲ為シタルモノト思料ス可シ若シ義務ナクシテ物件ヲ渡シタル時ハ之ヲ取戻スコトヲ得可シ
自己ノ意ニ随ヒ法律ニ管セサル義務ヲ尽クシテ物件ヲ人ニ渡シタル時ハ之ヲ取戻スコトヲ得ス
凡ソ弁済ハ一箇ノ負債ヲ推測セシム但シ負担スルコトナクシテ弁済シタルモノハ取戻ヲ為スコトヲ得可シ
任意ニテ弁償シタル自然ノ義務ニ関シテハ取戻ヲ許サス
凡ソ弁済アレハ義務アリタリト推測ス義務ナクシテ弁済シタルモノハ回収《レペチシヨン》セラル可シ
回収ハ好意ニテ弁済シタル自然義務ニ付テハ之ヲ許サス
債務者又ハ第三者ノ任意ノ弁済又ハ供与ハ不当ノ弁済ナリトシテ之ヲ取戻スコトヲ得ス
自然義務ヲ弁済シタル意思ノ証拠カ事情ヨリ生スルニ於テハ弁済ノ原因ヲ明示センコトヲ必要トセス
民法草案再調査案議事筆記 第42回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
債務者ノ任意ノ弁済ハ不当ノ弁済ナリトシテ之ヲ取戻スコトヲ得ス
債務者ノ任意ノ弁済ハ不当ノ弁済ナリトシテ之ヲ取戻スコトヲ得ス
自然義務ヲ弁済シタル意思ノ証拠カ事情ヨリ生スルニ於テハ弁済ノ原因ヲ明示スルコトヲ要セス
債務者ノ任意ノ弁済ハ不当ノ弁済ナリトシテ之ヲ取戻スコトヲ得ス
自然義務ヲ弁済シタル意思ノ証拠カ事情ヨリ生スルニ於テハ弁済ノ原因ヲ明示スルコトヲ要セス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Ce qui a été volontairement payé par le débiteur ne peut être répété comme indûment payé.
Il n'est pas nécessaire que la cause du payement ait été exprimée, pourvu que la preuve de l'intention d'acquitter une dette naturelle résulte des circonstances.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Refus de répétition.)
Ce qui a été ainsi volontairement payé ou fourni, soit par le débiteur lui-même, soit par un tiers, ne peut être répété comme indûment payé.
(Preuve.)
Il n'est pas nécessaire que la cause du payement ait été exprimée, pourvu que la preuve de l'intention d'acquitter une dette naturelle résulte des circonstances du fait.