1009条
代位弁済ニ因リ皆済ヲ得タル債権者ハ代位者ニ債権ノ諸権証及ヒ質物ヲ交付スヘシ
一分ノ弁済ヲ領受セシトキハ代位者入用ノ節毎子ニ之ニ諸権証ヲ交付シ及ヒ質物ノ保存ヲ看守スルコトヲ得セシムヘシ
代位弁済ニ因リ皆済ヲ得タル債権者ハ代位者ニ債権ノ諸権証及ヒ質物ヲ交付スヘシ
一分ノ弁済ヲ領受セシトキハ代位者入用ノ節毎子ニ之ニ諸権証ヲ交付シ及ヒ質物ノ保存ヲ看守スルコトヲ得セシムヘシ
代位弁済ニ因リ全部弁済ヲ受ケタル債権者ハ債権ノ証書及ヒ質物ヲ代位者ニ交付スルコトヲ要ス
若シ債権者カ一分ノ弁済ノミヲ受ケタルトキハ要用ニ応シテ代位者ニ証書ヲ通示シ且質物ノ保存ニ注意スルコトヲ之ニ許スコトヲ要ス
代位弁済ニ因リテ全部ノ弁済ヲ受ケタル債権者ハ債権ノ証書及ヒ質物ヲ代位者ニ交付スルコトヲ要ス
債権者カ一分ノ弁済ノミヲ受ケタルトキハ要用ニ応シテ代位者ニ証書ヲ出示シ且質物ノ監護ヲ之ニ許スコトヲ要ス
民法草案再調査案議事筆記 第11回甲 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
代位弁済ニ因リテ全部ノ弁済ヲ受ケタル債権者ハ債権ノ証書及ヒ質物ヲ代位者ニ交付スルコトヲ要ス
債権者カ一分ノ弁済ノミヲ受ケタルトキハ要用ニ応シテ代位者ニ証書ヲ出示シ且質物ノ保存ニ注意スルヲ之ニ許スコトヲ要ス
代位弁済ニ因リテ全部ノ弁済ヲ受ケタル債権者ハ債権ノ証書及ヒ質物ヲ代位者ニ交付スルコトヲ要ス
債権者カ一分ノ弁済ノミヲ受ケタルトキハ要用ニ応シテ代位者ニ証書ヲ示シ且質物ノ保存ニ注意スルヲ之ニ許スコトヲ要ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Le créancier désintéressé entièrement par un payement avec subrogation doit remettre au subrogé les titres et gages de la créance.
S'il n'a reçu qu'un payement partiel, il doit communiquer les titres au subrogé, autant que de besoin, et lui permettre de veiller à la conservation du gage.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Remise des titres et gages.)
Le créancier désintéressé entièrement par un payement avec subrogation doit remettre au subrogé les titres et gages de la créance.
(Communication.)
S'il n'a reçu qu'un payement partiel, il doit communiquer les titres au subrogé, autant que de besoin, et lui permettre de veiller à la conservation du gage.