863条
廃棄ハ詐害所為ノ前ニ権利ヲ得タル債権者ニ非サレハ訟求スルコトヲ得ス然レトモ廃棄ヲ得ルトキハ其廃棄ハ区別ナク総債権者ノ利益トナルヘシ但其債権者中ニテ法律上先進取償ノ原由ヲ有スルモノハ此例ニ在ラス
廃棄ハ詐害所為ノ前ニ権利ヲ得タル債権者ニ非サレハ訟求スルコトヲ得ス然レトモ廃棄ヲ得ルトキハ其廃棄ハ区別ナク総債権者ノ利益トナルヘシ但其債権者中ニテ法律上先進取償ノ原由ヲ有スルモノハ此例ニ在ラス
廃罷ハ債権者ノ中ニテ詐害所為ノ以前ニ権利ヲ得タル者ニアラサレハ之ヲ請求スルコトヲ得ス然レトモ廃罷カ得ラレタルトキハ其廃罷ハ区別ナク総テノ債権者ヲ利ス但其債権者ノ間ニ於テ優先ノ適法ノ原由存スルトキハ此限ニ在ラス
詐害行為ニ先タチ権利ヲ取得シタル債権者ニ非サレハ廃罷ヲ請求スルコトヲ得スト雖トモ廃罷ヲ得タルトキハ其廃罷ハ総債権者ヲ利ス但各債権者ノ間ニ於テ適法ノ優勝原因ノ存スルトキハ此限ニ在ラス
民法草案再調査案議事筆記 第7回乙 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
廃罷ハ詐害行為ニ先タチ権利ヲ取得シタル債権者ニ非サレハ之ヲ請求スルコトヲ得ス然レトモ廃罷ヲ得タルトキハ総債権者ヲ利ス但各債権者ノ間ニ於テ適法ノ先取原因ノ存スルトキハ此限ニ在ラス
廃罷ハ詐害行為ニ先タチ権利ヲ取得シタル債権者ニ非サレハ之ヲ請求スルコトヲ得ス然レトモ廃罷ヲ得タルトキハ総債権者ヲ利ス但各債権者ノ間ニ於テ適法ノ先取原因ノ存スルトキハ此限ニ在ラス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
La révocation ne peut être demandée que par ceux des créanciers dont les droits sont antérieurs à l'acte frauduleux; si elle est obtenue, elle profite à tous les créanciers indistinctement, à moins qu'il n'existe entre eux des causes légales de préférence.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Créanciers antérieurs et postérieurs à l'acte frauduleux.)
La révocation ne peut être demandée que par ceux des créanciers dont les droits sont antérieurs à l'acte frauduleux; mais, si elle est obtenue, elle profite à tous les créanciers indistinctement, à moins qu'il n'existe entre eux des causes légales de préférence.