739条
所有者ハ家用水ハ勿論自然水ト雖工業又ハ潅漑ニ由リ其質ヲ変シタル水ヲ隣地ニ流通セシムルコトヲ得ス但第七百五十二条ニ定メタル水道ノ地役ニ係ル場合ハ此例ニ在ラス
又直ニ雨水ノ隣地ニ落ツヘキ屋蓋又ハ堆地ヲ作ルコトヲ得ス
所有者ハ家用水ハ勿論自然水ト雖工業又ハ潅漑ニ由リ其質ヲ変シタル水ヲ隣地ニ流通セシムルコトヲ得ス但第七百五十二条ニ定メタル水道ノ地役ニ係ル場合ハ此例ニ在ラス
又直ニ雨水ノ隣地ニ落ツヘキ屋蓋又ハ堆地ヲ作ルコトヲ得ス
所有者ハ家用水ヲモ又工業又ハ潅漑ニ因リ変質シタル水ヲモ隣地ニ流シ又ハ流レシムル事ヲ得ス但水樋ノ地役ニ付キ第七百五十二条ニ記載シタルモノハ此限ニ在ラス
又雨水カ直チニ隣地ニ落ツヘキ様ニ屋根又ハ堆地ヲ設クル事ヲ得ス
所有者ハ雨水ノ直チニ隣地ニ落ツル如キ屋根其他ノ工作物ヲ設クルコトヲ得ス
民法草案再調査案議事筆記 第6回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
所有者ハ雨水ノ直チニ隣地ニ落ツル如キ屋根其他ノ工作物ヲ設クルコトヲ得ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Les propriétaires ne peuvent disposer leurs toits ou terrasses de telle façon que l'eau pluviale tombe directement sur le fonds voisin.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Eaux ménagères et industrielles.)
Les propriétaires ne peuvent faire ni laisser écouler sur les fonds voisins leurs eaux ménagères, ni des eaux naturelles altérées par l'industrie ou par l'irrigation; sauf ce qui est dit de la servitude d'aqueduc, par l'article 252.
(Egoût des toits.)
Ils ne peuvent non plus disposer leurs toits ou terrasses de telle façon que l'eau pluviale tombe directement sur le fonds voisin.