732条
袋地住居人ノ需用又ハ其土地利用ノ為メ車馬ノ使用ヲ要スルトキハ通路ノ幅之ヲ通スルニ足ラシムヘシ
通路ノ開設及ヒ保存ニ係ル工事ハ袋地ノ負担トス
袋地住居人ノ需用又ハ其土地利用ノ為メ車馬ノ使用ヲ要スルトキハ通路ノ幅之ヲ通スルニ足ラシムヘシ
通路ノ開設及ヒ保存ニ係ル工事ハ袋地ノ負担トス
住居人ノ需用又ハ袋地ノ利用カ有期又ハ永久ニ車輌ヲ用ユル事ヲ要スルトキハ其通路ノ幅ハ之ヲ用ユルニ足ラシムヘシ
通行権ノ必要ニ付キ又ハ其行用ノ方法及ヒ条件ニ付キ当事者ノ議協ハサルトキハ裁判所ハ成ルヘク袋地ノ需用及ヒ通行ノ便利ト通行地ノ為メ務メテ少ナキ損害トヲ調和スヘシ
袋地ノ利用又ハ其住居人ノ需用ノ為メ定期又ハ不断ニ車輌ヲ用ユルコトヲ要スルトキハ通路ノ幅ハ其用ニ相応スルコトヲ要ス
通行ノ必要又ハ其方法及ヒ条件ニ付当事者ノ議協ハサルトキハ裁判所ハ成ル可ク袋地ノ需用及ヒ通行ノ便利ト承役地ノ損害トヲ斟酌調和スルコトヲ要ス
民法草案再調査案議事筆記 第6回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
袋地ノ利用又ハ其住居人ノ需用ノ為メ定期又ハ不断ニ車輌ヲ用ユルコトヲ要スルトキハ通路ノ幅ハ其用ニ相応スルコトヲ要ス
通行ノ必要又ハ其方法及ヒ条件ニ付キ当事者ノ議協ハサルトキハ裁判所ハ成ル可ク袋地ノ需用及ヒ通行ノ便利ト承役地ノ損害トヲ斟酌調和スルコトヲ要ス
袋地ノ利用又ハ其住居人ノ需用ノ為メ定期又ハ不断ニ車輌ヲ用ユルコトヲ要スルトキハ通路ノ幅ハ其用ニ相応スルコトヲ要ス
通行ノ必要又ハ其方法及ヒ条件ニ付キ当事者ノ議協ハサルトキハ裁判所ハ成ル可ク袋地ノ需用及ヒ通行ノ便利ト承役地ノ損害トヲ斟酌スルコトヲ要ス
袋地ノ利用又ハ其住居人ノ需用ノ為メ定期又ハ不断ニ車両ヲ用ユルコトヲ要スルトキハ通路ノ幅ハ其用ニ相応スルコトヲ要ス
通行ノ必要又ハ其方法及ヒ条件ニ付キ当事者ノ議協ハサルトキハ裁判所ハ成ル可ク袋地ノ需用及ヒ通行ノ便利ト承役地ノ損害トヲ斟酌スルコトヲ要ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Le passage fourni doit être assez large pour l'emploi de voitures, si les besoins des habitants ou l'exploitation du fonds enclavé le requièrent, soit périodiquement, soit d'une façon permanente.
En cas de désaccord des intéressés sur la nécessité du passage ou sur le mode et les conditions de son exercice, les tribunaux doivent concilier, autant que possible, les besoins du fonds enclavé et la commodité du passage avec le moindre dommage au fonds servant.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Largeur de la voie.)
Le passage fourni doit être assez large pour l'emploi de voitures, si les besoins des habitants ou l'exploitation du fonds enclavé le requièrent, soit périodiquement, soit d'une façon permanente.
(Devoir des tribunaux.)
En cas de désaccord des intéressés sur la nécessité du passage ou sur le mode et les conditions de son exercice, les tribunaux doivent concilier, autant que possible, les besoins du fonds enclavé et la commodité du passage avec le moindre dommage au fonds traversé.