513条(甲26)
第四百六十九条第一項ノ規定ハ債権者ノ交替ニ因ル更改ニ之ヲ準用ス
第四百六十九条第一項ノ規定ハ債権者ノ交替ニ因ル更改ニ之ヲ準用ス
旧義務ヲ更改スル為メ異議ナク又ハ異議ヲ留メスシテ有効ニ新義務ヲ諾約シタル債務者ハ其了知セル旧義務ノ無効ノ理由ヲ以テ債権者ニ対抗スルコトヲ得ス
債務者カ次条ニ従ヒ旧債権者ノ嘱託ニ因リ新債権者ニ対シテ義務ヲ諾約シタルトキモ亦同シ
Le débiteur qui a valablement contracté une nouvelle dette pour en nover une première, sans protestations ni réserves, ne peut plus opposer au créancier les moyens de nullité qui existaient contre la première obligation et dont il avait connaissance.
Il en est de même, s'il s'est engagé envers un nouveau créancier, sur délégation du premier, conformément à l'article suivant.
Lorsque l'assignant charge son propre débiteur de payer à titre d'assigné, jusqu'à concurrence seulement de ce qu'il lui devait, et qu'il renvoie l'assignataire par devers lui pour toucher, cette assignation a pour l'assignataire l'effet d'un acte de cession, et il s'établit entre lui et l'assigné le même rapport que celui qui existe entre le cessionnaire d'une créance et le débiteur cédé auquel on a fait connaître le cessionnaire.
Le débiteur qui a accepté la délégation ne peut opposer au nouveau créancier les exceptions qu'il avait contre le créancier précédent, quand même il les aurait ignorées lors de la délégation, sauf le recours contre le premier créancier.
義務ノ更改ヲ承諾セシ義務者ハ従来ノ権利者ニ対シテ行フコトヲ得可キ抗拒(エキセブシヨン)ノ法ヲ有ス可ク而シテ仮令ヒ義務ヲ更改スルノ際之ヲ有スルコトヲ知ラサリシ時ト雖モ新タナル義務者ニ対シテ之ヲ行フコトヲ得ス但シ従来ノ権利者ニ対シテ之ヲ行フコトヲ得可シ
Le débiteur, qui a accepté la délégation, ne peut plus opposer au nouveau créancier les exceptions qu'il eût pu opposer au créancier originaire, sauf son recours contre ce dernier.
Cependant, s'il s'agit d'exceptions dérivant de la qualité et de la personne, le débiteur pourra les opposer, si ces qualités existaient encore à l'époque où il a consenti à la délégation.
責主ノ代替ヲ承諾シタル負責主ハ旧責主ニ対抗スル排拒法ニ依拠シテ以テ新責主ニ対抗スルコトヲ得可カラス唯々旧責主ニ対シテ訟権ヲ行用スルコトヲ得ル有ルノミ
然レトモ人ノ分限ニ繋着スル排拒法ニ関シテハ若シ其分限ヲシテ負責主カ責主ノ代替ヲ承諾セル時際ニ当リ既ニ己ニ存在シタル者タラシメハ則チ此排拒法ニ依拠シテ新責主ニ対抗スルコトヲ得可シ
ドイツ(プロイセン王国) 一般ラント法1部16章461条,467条,468条 資料全体表示
§. 461. Was Rechtens sey, wenn die Novation durch Veränderung der Person des Gläubigers oder Schuldners erfolgt, ist gehörigen Orts bestimmt. (Tit. XL Sect. III. Tit. XIV. §. 399. sqq. Tit. XVI. §. 262. sqq.)
in der Art der Verbindlichkeit.
§. 467. Ist hingegen die Novation gültig: so kann die neue Verbindlichkeit unter dem Verwande, daß die alte nicht rechtsbeständig gewesen sey, nicht angefochten werden.
§. 468. Doch kann der Schuldner unter eben den Umständen, unter welchen die Rückforderung einer geleisteten Zahlung statt findet, die zu Tilgung einer ältern eingeschrittene neue Verbindlichkeit widerrufen.
§ 1005. Durch einen Neuerungsvertrag erlöscht die bisherige Forderung nebst allen mit ihr verbundenen Rechten und Nebenansprüchen. Einwendungen, welche gegen die bisherige Forderung zustanden, können gegen die neue Forderung nicht geltend gemacht werden. Kann von dem neuen Schuldner nichts erlangt werden, so ist dieß allein kein Grund zu einem Rückanspruche gegen den bisherigen Schuldner.
ドイツ(バイエルン王国) 民法草案2編203条,207条2項,208条2項 資料全体表示
法典調査会 第74回 議事速記録 *未校正23巻52丁表 画像 資料全体表示
第四百六十四条第一項ノ規定ハ債権者ノ交替ニ因ル更改ニ之ヲ準用ス
第四百六十七条第一項ノ規定ハ債権者ノ交替ニ因ル更改ニ之ヲ準用ス
旧義務ヲ更改スル為メ異議ナク又ハ異議ヲ留メスシテ有効ニ新義務ヲ諾約シタル債務者ハ其了知セル旧義務ノ無効ノ理由ヲ以テ債権者ニ対抗スルコトヲ得ス
債務者カ次条ニ従ヒ旧債権者ノ嘱託ニ因リ新債権者ニ対シテ義務ヲ諾約シタルトキモ亦同シ
Le débiteur qui a valablement contracté une nouvelle dette pour en nover une première, sans protestations ni réserves, ne peut plus opposer au créancier les moyens de nullité qui existaient contre la première obligation et dont il avait connaissance.
Il en est de même, s'il s'est engagé envers un nouveau créancier, sur délégation du premier, conformément à l'article suivant.
第四百六十八条第一項ノ規定ハ債権者ノ交替ニ因ル更改ニ之ヲ準用ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 516. Les dispositions du premier alinéa de l'article 468 sont applicables par analogie à la novation par changement de créancier.
旧義務ヲ更改スル為メ異議ナク又ハ異議ヲ留メスシテ有効ニ新義務ヲ諾約シタル債務者ハ其了知セル旧義務ノ無効ノ理由ヲ以テ債権者ニ対抗スルコトヲ得ス
債務者カ次条ニ従ヒ旧債権者ノ嘱託ニ因リ新債権者ニ対シテ義務ヲ諾約シタルトキモ亦同シ
Le débiteur qui a valablement contracté une nouvelle dette pour en nover une première, sans protestations ni réserves, ne peut plus opposer au créancier les moyens de nullité qui existaient contre la première obligation et dont il avait connaissance.
Il en est de même, s'il s'est engagé envers un nouveau créancier, sur délégation du premier, conformément à l'article suivant.