占有物ノ滅失又ハ毀損カ占有者ノ所為又ハ過失ニ因ルトキハ悪意ノ占有者ハ其回復者ニ対シ賠償ノ義務ヲ負ヒ善意ノ占有者ハ其滅失又ハ毀損ニ因リ利益ヲ受ケタル限度ニ応シ賠償ヲ為ス義務ヲ負フ
物カ毀損ヲ受ケ又ハ価格ヲ減シ其責ヲ占有者ニ帰ス可キトキハ悪意ノ占有者ニ在テハ如何ナル場合ニ於テモ所有者ニ賠償ヲ為シ善意ノ占有者ニ在テハ其毀損又ハ減価ニ因リ己レヲ利シタル場合ニ於テ其利シタル限度ニ応シ賠償ヲ為スコトヲ要ス
Si la chose a subi des dégradations ou dépréciations imputables au possesseur, le possesseur de mauvaise foi est tenu d'en indemniser le propriétaire, dans tous les cas, et le possesseur de bonne foi seulement dans le cas et dans la mesure où il en est enrichi.
Les améliorations provenant de la nature ou du temps sont toujours au profit de celui qui a triomphé sur la possession.
Le possesseur de bonne foi ne répond pas de la perte de la chose possédée, hors le cas où on prouve qu'il a agi frauduleusement. Le possesseur de mauvaise foi répond de la détérioriation ou de la perte dans toutes les circonstances, et même des cas de force majeure, lorsqu'il a différé de livrer la chose à son possesseur légitime.
法典調査会 第16回 議事速記録 *未校正6巻162丁表 画像 資料全体表示
占有物ノ滅失又ハ毀損カ占有者ノ所為又ハ過失ニ因ルトキハ悪意ノ占有者ハ其回復者ニ対シ賠償ノ義務ヲ負ヒ善意ノ占有者ハ其滅失又ハ毀損ニ因リ利益ヲ受ケタル限度ニ応シ賠償ヲ為ス義務ヲ負フ但所有ノ意思ヲ有セサル占有者ハ其善意ナルトキト雖モ全部ノ賠償ヲ為スコトヲ要ス
法典調査会 民法整理会 第3回 議事速記録 *未校正民整1巻 画像 資料全体表示
占有物ノ滅失又ハ毀損カ占有者ノ所為又ハ過失ニ因ルトキハ悪意ノ占有者ハ其回復者ニ対シ賠償ノ義務ヲ負ヒ善意ノ占有者ハ其滅失又ハ毀損ニ因リテ利益ヲ受ケタル限度ニ応シ賠償ヲ為ス義務ヲ負フ但所有ノ意思ヲ有セサル占有者ハ其善意ナルトキト雖モ全部ノ賠償ヲ為スコトヲ要ス
占有物カ占有者ノ責ニ帰スヘキ事由ニ因リテ滅失又ハ毀損シタルトキハ悪意ノ占有者ハ其回復者ニ対シ其損害ノ全部ヲ賠償スル義務ヲ負ヒ善意ノ占有者ハ其滅失又ハ毀損ニ因リテ現ニ利益ヲ受クル限度ニ於テ賠償ヲ為ス義務ヲ負フ但所有ノ意思ナキ占有者ハ其善意ナルトキト雖モ全部ノ賠償ヲ為スコトヲ要ス
占有物カ占有者ノ責ニ帰スヘキ事由ニ因リテ滅失又ハ毀損シタルトキハ悪意ノ占有者ハ其回復者ニ対シ其損害ノ全部ヲ賠償スル義務ヲ負ヒ善意ノ占有者ハ其滅失又ハ毀損ニ因リテ現ニ利益ヲ受クル限度ニ於テ賠償ヲ為ス義務ヲ負フ但所有ノ意思ナキ占有者ハ其善意ナルトキト雖モ全部ノ賠償ヲ為スコトヲ要ス
物カ毀損ヲ受ケ又ハ価格ヲ減シ其責ヲ占有者ニ帰ス可キトキハ悪意ノ占有者ニ在テハ如何ナル場合ニ於テモ所有者ニ賠償ヲ為シ善意ノ占有者ニ在テハ其毀損又ハ減価ニ因リ己レヲ利シタル場合ニ於テ其利シタル限度ニ応シ賠償ヲ為スコトヲ要ス
Si la chose a subi des dégradations ou dépréciations imputables au possesseur, le possesseur de mauvaise foi est tenu d'en indemniser le propriétaire, dans tous les cas, et le possesseur de bonne foi seulement dans le cas et dans la mesure où il en est enrichi.
占有物カ占有者ノ責ニ帰スヘキ事由ニ因リテ滅失又ハ毀損シタルトキハ悪意ノ占有者ハ其回復者ニ対シ其損害ノ全部ヲ賠償スル義務ヲ負ヒ善意ノ占有者ハ其滅失又ハ毀損ニ因リテ現ニ利益ヲ受クル限度ニ於テ賠償ヲ為ス義務ヲ負フ但所有ノ意思ナキ占有者ハ其善意ナルトキト雖モ全部ノ賠償ヲ為スコトヲ要ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
ART. 191. Lorsque la chose possédée a péri ou a été détériorée par suite d'un fait imputable au possesseur, celui-ci est tenu d'indemniser le revendiquant, intégralement, s'il est de mauvaise foi, et, s'il est de bonne foi, dans la mesure du profit qu'il retire actuellement de la perte ou de la détérioration de la chose. Celui qui possède autrement qu'à titre de propriétaire est tenu d'indemniser intégralement le revendiquant, même quand il est de bonne foi.
物カ毀損ヲ受ケ又ハ価格ヲ減シ其責ヲ占有者ニ帰ス可キトキハ悪意ノ占有者ニ在テハ如何ナル場合ニ於テモ所有者ニ賠償ヲ為シ善意ノ占有者ニ在テハ其毀損又ハ減価ニ因リ己レヲ利シタル場合ニ於テ其利シタル限度ニ応シ賠償ヲ為スコトヲ要ス
Si la chose a subi des dégradations ou dépréciations imputables au possesseur, le possesseur de mauvaise foi est tenu d'en indemniser le propriétaire, dans tous les cas, et le possesseur de bonne foi seulement dans le cas et dans la mesure où il en est enrichi.