1488条
債務ノ元本カ年賦ニテ弁済ス可キモノタルトキハ利息ヲ包含スルト否トヲ問ハス時効ハ各年賦ノ要求期ニ達シタル時ヨリ格別ニ之ヲ算ス
第千四百八十八條朗讀ス
第千四百八十八條 債務ノ元本カ年賦ニテ辨濟ス可キモノタルトキハ利息ヲ包含スルト否トヲ問ハス時效ハ各年賦ノ要求期ニ達シタル時ヨリ格別ニ之ヲ算ス
本條ハ原案ニ決ス
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法取委 再調査案
議事録
民法草案再調査案議事筆記 第44回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
第千四百八十八條 債務ノ元本カ年賦ニテ辨濟ス可キモノタルトキハ利息ヲ包含スルト否トヲ問ハス時効ハ各年賦ノ要求期ニ達シタル時ヨリ格別ニ之ヲ算ス
（村田）
格別トアルハ各別トナルベシ
可決ス
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法取委 上申案(1888)
154条
債務ノ元本カ年賦ニテ弁済ス可キモノタルトキハ利息ヲ包含スルト否トヲ問ハス時効ハ各年賦ノ要求期ニ達シタル時ヨリ各別ニ之ヲ算ス
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公布
151条
債務ノ元本カ年賦ニテ弁済ス可キモノタルトキハ利息ヲ包含スルト否トヲ問ハス時効ハ各年賦ノ要求期ニ達シタル時ヨリ各別ニ之ヲ算ス
関連資料
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
151.
Lorsque le capital d'une dette est payable par annuités, comprenant ou non des intérêts, la prescription se compte séparément pour chaque annuité, à partir de son exigibilité.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
Art. 151. Il ne faut pas confondre les “ annuités ” avec les intérêts annuels : la loi a soin de dire quelle statue pour une dette de capital payable par fractions annuelles, s'il s'agissait d'intérêts, la prescription serait de 5 ans, pour chaque année d'intéréts (v. art. 156-1°). Mais ici, chaque annuité est un capital, et la prescription est de 30 ans pour chacune séparément.
La loi a encore soin de dire que, si les intérêts sont compris dans l'annuité, la prescription ne sera pas divisée, mais s'appliquera aux deux dettes cumulativement et indistinctement.
Quant au point de départ, il est, pour chaque annuité, sou exigibilité.
第百五十壱條
年賦金ト年々ノ利息トヲ混合ス可カラス法律ハ毎年数ヲ分チテ弁済ス可キ元本ノ債務ニ付キ規定スル旨ヲ示セリ若シ利息ニ関スルトキハ時効ハ各年ノ利息ニ付キテ五年タル可シ(第百五十六條第一号參看)然ルニ此ニ謂フ所ノ各年賦金ハ一ノ元本ナリ而シテ時効ハ各年賦金ニ付三十年タル可キナリ
法律ハ縦令利息カ年賦金中ニ包含セラルルトキト雖モ時効ハ分ツコト無クシテ二箇ノ債務ヲ合シテ差別ナク適用セラル可シ
各年賦金ニ付テノ時効ノ起算点ハ其要求期ナリトス