1482条
動産物ノ占有者カ正名義ヲ有シ且善意ナル場合ニ於テモ其物カ所有者ノ盗取セラレ又ハ遺失シタルモノナルトキハ其所有者ハ遺失又ハ盗難ノ時ヨリ一ケ年間ハ占有者ニ対シテ其物ノ回復ヲ請求スルコトヲ得但占有者カ其物ヲ有償名義ニテ受ケタルトキハ其譲渡人ニ対スル求償ヲ妨ケス
背信ニ因リテ隠窃シ又ハ詐欺ヲ以テ得タル物ニ本条ヲ適用セス前条ノ規定ニ従フ
動産物ノ占有者カ正名義ヲ有シ且善意ナル場合ニ於テモ其物カ所有者ノ盗取セラレ又ハ遺失シタルモノナルトキハ其所有者ハ遺失又ハ盗難ノ時ヨリ一ケ年間ハ占有者ニ対シテ其物ノ回復ヲ請求スルコトヲ得但占有者カ其物ヲ有償名義ニテ受ケタルトキハ其譲渡人ニ対スル求償ヲ妨ケス
背信ニ因リテ隠窃シ又ハ詐欺ヲ以テ得タル物ニ本条ヲ適用セス前条ノ規定ニ従フ
民法草案再調査案議事筆記 第44回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
動産物ノ占有者カ正名義ヲ有シ且善意ナル場合ニ於テモ其物カ所有者ノ盗取セラレ詐取セラレ又ハ遺失シタルモノナルトキハ其所有者ハ盗難、詐取又ハ遺失ノ時ヨリ二个年間ハ占有者ニ対シテ其物ノ回復ヲ請求スルコトヲ得但占有者カ其物ヲ有償名義ニテ受ケタルトキハ其譲渡人ニ対スル求償ヲ妨ケス
背信ニ因リテ隠窃シタル物ニハ本条ヲ適用セスシテ前条ノ規定ニ従フ
動産物ノ占有者カ正権原ヲ有シ且善意ナル場合ニ於テモ其物カ所有者ノ盗取セラレタルモノ又ハ遺失シタルモノナルトキハ其所有者ハ盗難又ハ遺失ノ時ヨリ二个年間ハ占有者ニ対シテ其物ノ回復ヲ請求スルコトヲ得但占有者カ其物ヲ有償ニテ受ケタルトキハ其譲渡人ニ対スル求償ヲ妨ケス
背信ニ因リテ隠匿シ又ハ詐欺ヲ以テ得タル物ニハ本条ヲ適用セスシテ前条ノ規定ニ従フ
動産物ノ占有者カ正権原ヲ有シ且善意ナル場合ニ於テモ其物カ所有者ノ盗取セラレタルモノ又ハ遺失シタルモノナルトキハ其所有者ハ盗難又ハ遺失ノ時ヨリ二个年間ハ占有者ニ対シテ其物ノ回復ヲ請求スルコトヲ得但占有者カ其物ヲ有償ニテ受ケタルトキハ其譲渡人ニ対スル求償ヲ妨ケス
背信ニ因リテ隠匿シ又ハ詐欺ヲ以テ得タル物ニハ本条ヲ適用セスシテ前条ノ規定ニ従フ
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Dans le cas même où le possesseur d'un objet mobilier a juste titre et bonne foi, si l'objet a été volé au propriétaire ou perdu par lui, celui-ci peut le revendiquer contre le possesseur, pendant deux ans à partir du vol ou de la perte; sauf le recours du possesseur contre le cédant s'il a reçu la chose à titre onéreux.
Le présent article ne s'applique pas aux objets détournés par abus de confiance ou obtenus par escroquerie, lesquels sont régis par l'article précédent.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Objets perdus ou volés.)
Dans le cas même où le possesseur d'un objet mobilier a juste titre et bonne foi, si l'objet a été antérieurement volé au propriétaire ou perdu par lui, celui-ci peut le revendiquer contre le possesseur, pendant un an à partir de la perte ou du vol, lorsque ce possesseur a reçu la chose, directement, du voleur même, de son complice, de l'inventeur ou de leur représentant; sauf le recours du possesseur contre celui de qui il tient la possession, s'il l'a reçue à titre onéreux.
(Abus de confiance, escroquerie.)
Le présent article ne s'applique pas aux objets détournés par abus de confiance ou obtenus par escroquerie, lesquels restent régis par l'article précédent.