旧民法・法例（明治23年）

本條ハ原案ニ決ス

Art. 128. La position des tiers détenteurs est généralement meilleure que celle des parties originaires, parce qu'ils n'ont pas d'obligation personnelle: lorsqu'ils possèdent un bien, ils le possèdent envers et contre tous et en ne peut leur opposer les causes de suspension qui auraient pu être opposées à celui de qui ils tiennent leur droit.

Ainsi, supposons que quelqu'un ait acheté un immeuble sous condition suspensive et qu'il ait fait inscrire son acquisition : tant que la condition suspensive n'est pas accomplie, l'acheteur ne peut perdre par prescription son droit contre son vendeur; mais si celui-ci a vendu le même immeuble purement et simplement à un tiers et le lui a livré, et si celui-ci a fait également inscrire son titre, il prescrira la propriété contre le premier acheteur, même avant l'accomplissement de la condition qui suspend le droit de celui-ci. Il en serait de même si le tiers avait acquis l'immeuble d'un autre que du premier vendeur : sa possession serait opposable au premier acheteur, nonobstant la condition à laquelle il reste étranger.

Mais ce résultat, fâcheux pour le premier acheteur, peut être facilement conjuré par un moyen qu'indique la loi : il lui suffira de faire reconnaître son droit éventuel par le possesseur, soit à l'amiable, par un titre authentique ou privé ou par lettre, soit en justice; il n'y aura pas lieu de prendre d'autres conclusions actuelles, c'est-à-dire de formuler aucune autre réclamation.

Le moyen serait le même s'il s'agissait de prévenir,

(a) C'est par inadvertance que le texte de l'article 546 fait le renvoi à l'article 129 du présent Livre, au lieu de le faire à notre article.

contre un tiers détenteur, la prescription extinctive de 1 hypothèque prévue à l'article 297 du Livre des Garanties: : dans le cas où un créancier hypothécaire n'a qu'une créance conditionnelle, il ne peut interrompre la prescription de l'hypothèque par la sommation de payer on de délaisser qui lui est permise par l'article 298, c'est pourquoi la loi lui donne ici un moyen de se garantir de la prescription sans s'affranchir de la condition.

Remarquons que, dans ces deux cas, ce n'est plus une suspension de la prescription qui a lieu, c'est une véritable interruption.

第百二十八条

第三所持人ノ地位ハ原當事者ノ地位ニ比スレハ概シテ良好ナリ何トナレハ第三所持人ハ一身上ノ義務ヲ有セサレハナリ其財産ヲ占有スルハ總テノ者ニ對シテ之レヲ占有スルモノナルカ故ニ其對手人ハ第三所持者ノ原権者ニ對抗スルヲ得ヘキ停止ノ原因ヲ以テ第三所持人ニ對抗スルヲ得サレハナリ

之ヲ例スレハ一人カ停止ノ未必條件附ニテ或ハ不動産ヲ買受ケ而シテ其取得ヲ登記セシメタリト仮定スベシ此場合ニ於テ買主ハ其未必條件ノ未タ成就セサル間ハ賣主ニ對シ時効ノ為メニ其権利ヲ失フコト有ル可カラズ然レトモ若シ賣主カ同一ノ不動産ヲ單純ニ第三者ニ賣渡シテ之ニ其不動産ヲ引渡シ而シテ第三者同シク其取得ヲ登記セシタル場合ニ於テハ第三者ハ第一買主ノ権利ヲ停止スル未必條件ノ成就セサル内ト雖モ之ニ對シ時効ニ因リテ其取得不動産ノ所有権ヲ取得ス可シ第三者カ賣主ニ非サル他ノ者ヨリ不動産ヲ取得シタルトキモ亦同一ナリ要スルニ第三者ハ第一買主ノ権利カ停止ノ未必条件ニ繋レルトキト雖モ之ニ関係ナキカ故ニ此買主ニ對シ抗スルコトヲ得ベシ

然レトモ右ノ結果タルヤ第一買主ノ為メ甚タ不幸ナルモノタルコト明ナリ但シ法律ノ指定スル方法ヲ以テ容易ニ之ヲ救治スルヲ得可ク乃チ買主ハ或ハ公正証書又ハ私署証書若クハ書状等ノ如キ熟議上ノ方法ニ依リ或ハ又裁判上ニテ占有者ヲシテ自己ノ利ヲ追認知セシムルヲ以テ足レリトス敢ニ此事ノ為メニ特ニ他ノ何等ノ要求ヲ為スコトヲ要セサルナリ

又担保編第二百九拾七條ニ規定シタル抵当ヲ消滅ス可キ時効ヲ第三者ニ対シテ豫防スル其方法モ亦之ト同一ナル可シ蓋シ抵当権ヲ有スル債権者カ未必條件ニ繋ル債権ヲ有スルニ止マル場合ニ於其債権者ハ第二百九十八条ヲ以テ許サレタ救済又ハ委棄ノ催告ヲ以テ抵當権ノ時効ヲ中断スルコトヲ得ヘキニ非サレハナリ是ヲ以テ法律ハ此債権者ニ與フルニ未必條件ヲ免カルルコトナクシテ時効ノ成就ヲ防クノ方法ヲ以テセリ

此ノ二箇ノ塲合ニ於テ生スル所ノモノハ時効ノ停止ニ非スシテ實ニ純然タル時効ノ中断アルコトヲ注意スベシ