1445条
占有者カ或ル時間任意ニテ其占有ヲ止メタルトキハ其占有不継続ノ効力ハ第千四百七十五条ニ於テ之ヲ規定ス
第千四百四十五條朗讀ス
第千四百四十五條 占有者カ或ル時間任意ニテ其占有ヲ止メタルトキハ其占有不繼續ノ效力ハ第千四百七十五條ニ於テ之ヲ規定ス
（松岡委員）
矢張リ實ハ中斷ニナルノダ
（箕作委員）
千四百七十四條ニ間斷ナクシテトアリマスカラ間斷ナクシテヤルト云フノダガ矢張リ中斷ニナル
本條ハ原按ニ決ス
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法取委 再調査案
議事録
民法草案再調査案議事筆記 第41回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
第千四百四十五條 占有者カ或ル時間任意ニテ其占有ヲ止メタルトキハ其占有不繼續ノ効力ハ第千四百七十五條ニ於テ之ヲ規定ス
無異議
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法取委 上申案(1888)
111条
占有者カ或ル時間任意ニテ其占有ヲ止メタルトキハ其占有不継続ノ効力ハ第百四十一条ニ於テ之ヲ規定ス
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元老院 議定上奏案
108条
占有者カ或ル時間任意ニテ其占有ヲ止メタルトキハ其占有不継続ノ効力ハ第百三十九条ニ於テ之ヲ規定ス
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公布
108条
占有者カ或ル時間任意ニテ其占有ヲ止メシトキハ其占有不継続ノ効力ハ第百三十九条ニ於テ之ヲ規定ス
関連資料
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
108.
Si le possesseur a cessé volontairement de posséder pendant un certain temps, l'effet de la discontinuité est réglé à l'article 139.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
Art. 108. On a déjà annoncé plus haut qu'il n'y a pas interruption naturelle proprement dite, lorsque le possesseur cesse volontairement de posséder pendant un certain temps : il y a alors discontinuité de la possession. Sans doute, les deux faits ont une grande analogie, puisque la possession discontinue doit être recommencée en entier (v. art. 139) et que l'effet de la discontinuité est absolu comme celui de l'interruption naturelle; mais il ne faut pas les confondre, au moins quant a leur cause, puisque, comme le dit notre article, la discontinuité peut résulter aussi bien du changemant d'intention que de l'abandon de la détention matérielle.
第百八条
占有者カ任意ニテ或ル時ノ間占有ヲ止メタル時ハ純然タル自然中段ナルモノ存セサルコト既ニ前段ニ之ヲ言ヘリ此塲合ニハ占有ノ不継続アリ固ヨリ両箇ノ事実大ニ相似タリ如何トナレハ不継続占有ハ時効ヲ生スルニ足ラス更ニ全ク之ヲ始メサル可カラス(第百三十九条參看)而シテ不継続ノ効力ハ自然中断ノ効果ノ如ク完全ナレハナリ然レトモ少クモ其原因ニ関シテハ両者ヲ混同セサルコトヲ要ス如何トナレハ本条ニ云ヘル如ク不継續ハ有形所持ノ委棄ノミナラス尚ホ意思ノ変更即チ所有者トシテ占有スルノ意思ノ消滅ニ因リテ生スルヲ得ヘケレハナリ