1437条
時効ハ予メ之ヲ放棄スルコトヲ得ス但第千四百五十六条第二項ニ記スル如ク占有者カ将来ニ向ヒテ其占有ノ容仮ヲ認ムルノ権利ニ妨ナシ
成熟シタル時効ハ之ヲ放棄スルコトヲ得ス又其進行中ト雖モ既ニ経過シタル時期ノ利益ハ之ヲ放棄スルコトヲ得
此場合ニ於テハ第千四百五十四条以下ニ記載セル相手方ノ権利ヲ追認シタル場合ニ於ケルト同シク時効ハ中断セラル
時効ハ予メ之ヲ放棄スルコトヲ得ス但第千四百五十六条第二項ニ記スル如ク占有者カ将来ニ向ヒテ其占有ノ容仮ヲ認ムルノ権利ニ妨ナシ
成熟シタル時効ハ之ヲ放棄スルコトヲ得ス又其進行中ト雖モ既ニ経過シタル時期ノ利益ハ之ヲ放棄スルコトヲ得
此場合ニ於テハ第千四百五十四条以下ニ記載セル相手方ノ権利ヲ追認シタル場合ニ於ケルト同シク時効ハ中断セラル
民法草案再調査案議事筆記 第41回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
時効ハ予メ之ヲ放棄スルコトヲ得ス但第百二十二条第二項ニ記スル如ク占有者カ将来ニ向ヒテ其占有ノ容仮ヲ認ムルノ権利ニ妨ナシ
成就シタル時効ハ之ヲ放棄スルコトヲ得又其進行中ト雖モ既ニ経過シタル時期ノ利益ハ之ヲ放棄スルコトヲ得
此場合ニ於テハ第百二十条以下ニ記載セル相手方ノ権利ヲ追認シタル場合ニ於ケルト同シク時効ハ中断ス
時効ハ予メ之ヲ放棄スルコトヲ得ス但第百二十条第二項ニ記スル如ク占有者カ将来ニ向ヒテ其占有ノ容仮ヲ認ムルノ権利ニ妨ナシ
成就シタル時効ハ之ヲ放棄スルコトヲ得又其進行中ト雖モ既ニ経過シタル時期ノ利益ハ之ヲ放棄スルコトヲ得
此場合ニ於テハ第百十八条以下ニ記載セル相手方ノ権利ヲ追認シタル場合ニ於ケルト同シク時効ハ中断ス
時効ハ予メ之ヲ放棄スルコトヲ得ス但第百二十条第二項ニ記スル如ク占有者カ将来ニ向ヒテ其占有ノ容仮ヲ認ムル権利ニ妨ナシ
成就シタル時効ハ之ヲ放棄スルコトヲ得又其進行中ト雖モ既ニ経過シタル時期ノ利益ハ之ヲ放棄スルコトヲ得
此場合ニ於テハ第百十八条以下ニ記載セル相手方ノ権利ヲ追認シタル場合ニ於ケルト同シク時効ハ中断ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
On ne peut renoncer d'avance à la prescription; sans préjudice du droit pour un possesseur de reconnaître pour l'avenir la précarité de sa possession, comme il est dit à l'article 120, 2e alinéa.
On peut renoncer à la prescription accomplie et, même pendant son cours, au bénéfice du temps déjà écoulé;
La prescription est alors interrompue, comme au cas de reconnaissance du droit de l'adversaire prévu aux articles 118 et suivants.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Renonciation anticipée; reconnaissance de précarité.)
On ne peut renoncer d'avance à la prescription; sans préjudice du droit pour un possesseur de reconnaître pour l'avenir la précarité de sa possession, comme il est dit à l'article 1456, 2e alinéa.
(Renonciation valable.)
On peut renoncer à la prescription accomplie et, même pendant son cours, au bénéfice du temps déjà écoulé;
La prescription est alors interrompue, comme au cas de reconnaissance du droit de l'adversaire prévu aux articles 1454 et suivants.