旧民法・法例（明治23年）

本條第一項「中斷セラレタル」ヲ「中斷シタルト」改メ「卽時ニ再ヒ」ヲ「卽時更ニ」ト改ム

可決ス

Art. 121. Il s'agit ici de la reconnaissance de dette, laquelle interrompt la prescription libératoire. Une nouvelle prescription recommence immédiatement.

Mais cette nouvelle prescription peut n'être plus de la même durée que la précédente : elle sera toujours de trente ans, “ quoique, primitivement, elle pût être plus courte.” Et cela est très juste : lorsqu'il s'agit de courtes prescriptions, le délai n'a cette brièveté que parce que la dette est de celles qu'il est d'usage de payer promptement et dont aussi le débiteur ne garde pas longtemps les quittances ; en même temps, les preuves des créanciers ne sont pas toujours bien convaincantes ; mais lorsque le débiteur a reconnu sa dette devant la justice qui en a donné acte au créancier, ou par un écrit qui reste dans les mains de celui-ci, il est naturel que le débiteur qui acquitte sa dette ensuite s'en fasse donner une preuve écrite et qu'il ne soit dispensé de produire cet écrit, par présomption de payement, qu'après trente ans.

第百二十壱条

本条ノ塲合ハ免責時効ヲ中断スル債務ノ追認ニ関スルモノニシテ此塲合ニ於テハ新時効ハ即時ニ其進行ヲ始ムヘシ

然レトモ此新時効ノ成就期間ハ最早前効ト同一ナラサルコトヲ得可ク旧時効ハ短縮ナルヘキトキト雖モ新時効ハ常ニ三十个年タル可シ而シテ此事タル極メテ正当ノコトタリトス夫レ短期時効ニ関スル塲合ニ於テハ時効ノ期間ノ速ナルハ債務カ速ニ辨濟ス可キ慣習ノモノニシテ且又債務者カ請取証ヲ保存スルコト甚タ久シニ至ラサルモノナレハナリ又況ンヤ此ノ如キ債権者ノ証拠ハ常ニ十分明確ナルモノニ非サルニ於テヲヤ然レトモ債務者カ裁判所ニ於テ債権ヲ認メ依テ債権者ヲシテ其証拠ヲ得セシメ又ハ債権者書証ヲ與へテ其債務ヲ追認シタルトキハ後日ニ至リ其債務ヲ弁済スルニ当リ債務者ハ其弁濟ニ付キ書面ノ証拠ヲ求ムルコト当然ニシテ三十个年後ニ非サレハ弁済シタリトノ推定ヲ以テ此書証提出ノ責ヲ免ルヘキニ非サルナリ