真所有者ノ権利ヲ追認シタル占有者ハ新時効ヲ再ヒ始ムルノ権利ヲ失ハス然レトモ占有者ハ最早其以前ノ善意ノ利益ヲ援用スルコトヲ得ス
若シ其占有者カ容仮ノ占有者ト為リタルトキハ将来ニ向ヒテ時効ノ利益ヲ失フ但第百九十七条ノ二箇ノ場合ノ適用ヲ妨ケス
民法草案再調査案議事筆記 第41回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
真所有者ノ権利ヲ追認シタル占有者ハ新時効ヲ再ヒ始ムルノ権利ヲ失ハス然レトモ占有者ハ最早其以前ノ善意ノ利益ヲ援用スルコトヲ得ス
若シ其占有者カ容仮ノ占有者ト為リタルトキハ将来ニ向ヒテ時効ノ利益ヲ失フ但財産編第百八十六条第二項及ヒ第三項ノ場合ノ適用ヲ妨ケス
真ノ所有者ノ権利ヲ追認シタル占有者ハ其所有者及ヒ其承継人ニ対シ新時効ヲ再ヒ始ムルノ権利ヲ失ハス然レトモ占有者ハ最早其以前ノ善意ノ利益ヲ援用スルコトヲ得ス
若シ其占有者カ容仮ノ占有者ト為リタルトキハ将来ニ向ヒ何人ニ対シテモ時効ノ利益ヲ失フ但財産編第百八十四条第二項及ヒ第三項ノ場合ノ適用ヲ妨ケス
真ノ所有者ノ権利ヲ追認シタル占有者ハ其所有者及ヒ其承継人ニ対シ新時効ヲ再ヒ始ムル権利ヲ失ハス然レトモ占有者ハ最早其以前ノ善意ノ利益ヲ援用スルコトヲ得ス
若シ其占有者カ容仮ノ占有者ト為リタルトキハ将来ニ向ヒ何人ニ対シテモ時効ノ利益ヲ失フ但財産編第百八十五条第二項及ヒ第三項ノ場合ノ適用ヲ妨ケス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Le possesseur qui reconnaît le droit du véritable propriétaire n'est pas déchu du droit de recommencer contre lui et ses ayant-cause, une prescription nouvelle; mais il ne peut plus invoquer le bénéfice de sa bonne foi antérieure.
Il est déchu de la prescription pour l'avenir, à l'égard de tous, s'il est constitué possesseur précaire, sauf l'application des deux cas de l'article 185, 2e et 3e alinéa du Livre des Biens.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Prescription acquisitive nouvelle.)
Le possesseur qui reconnaît le droit du véritable propriétaire n'est pas déchu, en général, du droit de recommencer aussitôt, contre lui et ses ayant-cause, une prescription nouvelle; mais il ne peut plus invoquer, à son égard, le bénéfice de sa bonne foi antérieure.
(Précarité.)
Il est déchu de la prescription pour l'avenir, à l'égard de tous, s'il est constitué possesseur précaire, sauf l'application des deux cas de l'article 197, dans lesquels le vice de précarité de la possession est lui-même purgé.