ボワソナードプロジェ(明治23年)

第二版

1456条

(Prescription acquisitive nouvelle.)

Le possesseur qui reconnaît le droit du véritable propriétaire n'est pas déchu, en général, du droit de recommencer aussitôt, contre lui et ses ayant-cause, une prescription nouvelle; mais il ne peut plus invoquer, à son égard, le bénéfice de sa bonne foi antérieure.

(Précarité.)

Il est déchu de la prescription pour l'avenir, à l'égard de tous, s'il est constitué possesseur précaire, sauf l'application des deux cas de l'article 197, dans lesquels le vice de précarité de la possession est lui-même purgé.

関連資料

Projet de code civil pour l'Empire du Japon, accompagné d'un commentaire 画像 資料全体表示

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新版

1456条

(Prescription acquisitive nouvelle.)

Le possesseur qui reconnaît le droit du véritable propriétaire n'est pas déchu, en général, du droit de recommencer aussitôt, contre lui et ses ayant-cause, une prescription nouvelle; mais il ne peut plus invoquer, à son égard, le bénéfice de sa bonne foi antérieure.

(Précarité.)

Il est déchu de la prescription pour l'avenir, à l'égard de tous, s'il est constitué possesseur précaire, sauf l'application des deux cas de l'article 197, dans lesquels le vice de précarité de la possession est lui-même purgé.

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CONCORDANCE

旧民法 証拠編120条 資料全体表示