1369条
裁判上ノ自白ノ有効ナル為メ要スル能力、其証拠力、其言消及ヒ其不可分ニ関スル前数条ノ規定ハ裁判外ノ自白ニ之ヲ適用ス
然レトモ判事ハ十分確実ニシテ明白ナル自白ニ非サレハ之ヲ斟酌スルコトヲ得ス
裁判上ノ自白ノ有効ナル為メ要スル能力、其証拠力、其言消及ヒ其不可分ニ関スル前数条ノ規定ハ裁判外ノ自白ニ之ヲ適用ス
然レトモ判事ハ十分確実ニシテ明白ナル自白ニ非サレハ之ヲ斟酌スルコトヲ得ス
民法草案再調査案議事筆記 第38回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
裁判上ノ自白ノ有効ナル為メ要スル能力、其証拠力、其言消及ヒ其不可分ニ関スル前数条ノ規定ハ裁判外ノ自白ニ之ヲ適用ス
然レトモ判事ハ確実ニシテ明白ナル自白ニ非サレハ之ヲ採用スルコトヲ得ス
裁判上ノ自白ノ有効ナル為メ要スル能力、其証拠力、其言消及ヒ其不可分ニ関スル前数条ノ規定ハ裁判外ノ自白ニ之ヲ適用ス
然レトモ判事ハ確実ニシテ明白ナル自白ニ非サレハ之ヲ採用スルコトヲ得ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Les dispositions des articles précédents concernant la capacité requise pour la validité de l'aveu judiciaire, sa force probante, sa rétractation et son indivisibilité sont applicables à l'aveu extrajudiciaire.
Toutefois, les juges ne doivent tenir compte que d'un aveu précis et formel.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Règles tirées de l'aveu judiciaire.)
Les dispositions des articles précédents concernant la capacité requise pour la validité de l'aveu judiciaire, sa force probante, sa rétractation et son indivisibilité sont applicables à l'aveu extrajudiciaire.
(Pouvoir des tribunaux.)
Toutefois, les juges devant lesquels il est invoqué ne doivent tenir compte que d'un aveu assez précis et assez formel pour ne pouvoir être attribué à une surprise ou à une inadvertance.