ボワソナードプロジェ（明治23年）

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第二版

1369条

(Règles tirées de l'aveu judiciaire.)

Les dispositions des articles précédents concernant la capacité requise pour la validité de l'aveu judiciaire, sa force probante, sa rétractation et son indivisibilité sont applicables à l'aveu extrajudiciaire.

(Pouvoir des tribunaux.)

Toutefois, les juges devant lesquels il est invoqué ne doivent tenir compte que d'un aveu assez précis et assez formel pour ne pouvoir être attribué à une surprise ou à une inadvertance.

Art. 1369. — 134. Dès que l'aveu extrajudiciaire est prouvé il n'y a plus de raison de lui attribuer moins de force qu'à l'aveu judiciaire; la loi renvoie donc aux trois théories qui sont propres à cet aveu, savoir: sa force probante absolue, n'adinettait pas, en principe, de preuve contraire, la possibilité de le rétracter exceptionnellement pour erreur de fait, et son indivisibilité.

Néanmoins, la loi, considérant que cet aveu n'a pas eu lieu en présence de la justice, admet qu'il pourrait avoir été l'effet d'une inadvertance ou d'une surprise, et elle recommande au juge, devant lequel il pourra être invoqué plus tard, de ne tenir compte que d'un aveu assez précis et assez formel pour ne pouvoir être attribué à une pareille cause. Cette disposition est une part faite à l'opinion dominante de la doctrine française qui, exagérant cette idée, veut laisser au juge tout pouvoir pour appliquer ou non suivant les circonstances, les règles générales de l'aveu judiciaire.

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1369条

(Règles tirées de l'aveu judiciaire.)

(Pouvoir des tribunaux.)

Toutefois, les juges devant lesquels il est invoqué ne doivent tenir compte que d'un aveu assez précis et assez formel pour ne pouvoir être attribué à une surprise ou à une inadvertance.

Art. 1369. — 134. Dès que l'aveu extrajudiciaire est prouvé il n'y a plus de raison de lui attribuer moins de force qu'à l'aveu judiciaire; la loi renvoie donc aux trois théories qui sont propres à cet aveu, savoir: sa force probante absolue, n'admettant pas, en principe, de preuve contraire, la possibilité de le rétracter exceptionnellement pour erreur de fait, et son indivisibilité.

Néanmoins, la loi, considérant que cet aveu n'a pas eu lieu en présence de la justice, admet qu'il pourrait avoir été l'effet d'une inadvertance ou d'une surprise, et elle recommande au juge, devant lequel il pourra être invoqué plus tard, "de ne tenir compte que d'un aveu assez précis et assez formel pour ne pouvoir être attribué à une pareille cause." Cette disposition est une part faite à l'opinion dominante de la doctrine française qui, exagérant cette idée, veut laisser au juge tout pouvoir pour appliquer, ou non, suivant les circonstances, les règles générales de l'aveu judiciaire.

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CONCORDANCE

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第四十三条条文沿革

裁判上ノ自白ノ有効ナル為メ要スル能力、其証拠力、其言消及ヒ其不可分ニ関スル前数条ノ規定ハ裁判外ノ自白ニ之ヲ適用ス

然レトモ判事ハ確実ニシテ明白ナル自白ニ非サレハ之ヲ採用スルコトヲ得ス

43.

Toutefois, les juges ne doivent tenir compte que d'un aveu précis et formel.

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