停止条件附ノ取得者ハ其権利カ条件ノ成就ニ因テ固定セサル間ハ滌除スルコトヲ得ス
解除条件附ノ取得者ハ其権利カ条件ノ缺クルニ因テ固定セサル前ト雖トモ滌除スルコトヲ得
此場合ニ於テ若シ第三保有者ノ提供カ承諾セラレタルモ元資ノ不足スル抵当抹殺ノ後其第三保有者ノ取得カ解除セラルヽニ於テハ抹殺シタル記入ハ第千二百四十九条ニ従ヒ之ヲ回復ス
若シ右ノ場合ニ於テ提供カ承諾セラレスシテ下ニ規定セル如ク不動産ヲ競売ニ付シタルトキハ競落ハ其第三保有者ノ利益ニ於テ宣告セラレタルト其他ノ者ノ利益ニ於テ宣告セラレタルトヲ問ハス以後解除ヲ免カルヽモノトス
停止条件附ニテ不動産ヲ取得シタル者ハ条件ノ成就ニ因リ其権利ノ定マラサル間ハ条除スルヲ得ス
解除条件附ニテ取得シタル者ハ条件ノ到来セサルニ因リ其権利ノ定マル前ト雖モ条除スルコトヲ得
此場合ニ於テ第三所持者ノ提供カ承諾ヲ得タルモ其金額ハ抵当債務ヲ全ク弁済スルニ足ラスシテ其抵当ヲ抹殺シタル後第三所持者ノ取得カ条件ノ到来ニヨリテ解除スルニ於テハ弁済ヲ得スシテ抹殺ヲ受ケタル抵当債権者ノ記入ハ第千二百五十一条ニ従ヒ之ヲ回復ス
又右ノ場合ニ於テ提供カ承諾ヲ得スシテ下ニ規定セル如ク不動産ヲ競売ニ付シタルトキハ競落ハ第三所持者ノ為メ宣告アリタルト其他ノモノヽ為メ宣告アリタルトヲ問ハス以後解除条件ヲ免カルヽモノトス
民法草案再調査案議事筆記 第32回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
停止条件附ニテ不動産ヲ取得シタル者ハ条件ノ成就ニ因リテ其権利ノ定マラサル間ハ滌除スルコトヲ得ス
解除条件附ニテ取得シタル者ハ条件ノ到来セサルニ因リテ其権利ノ定マル前ト雖モ滌除スルコトヲ得
此場合ニ於テ第三所持者ノ提供カ承諾ヲ得タルモ其金額ハ抵当債務ヲ全ク弁済スルニ足ラスシテ其抵当ヲ抹殺シタル後第三所持者ノ取得カ条件ノ到来ニ因リテ解除スルニ於テハ弁済ヲ得スシテ抹殺ヲ受ケタル抵当債権者ノ記入ハ第二百五十一条ニ従ヒテ之ヲ回復ス
又右ノ場合ニ於テ提供カ承諾ヲ得スシテ下ニ規定セル如ク不動産ヲ競売ニ付シタルトキハ競落ハ第三所持者ノ為メ宣告アリタルト其他ノ者ノ為メ宣告アリタルトヲ問ハス以後解除条件ヲ免カルヽモノトス
停止条件附ニテ不動産ヲ取得シタル者ハ条件ノ成就ニ因リテ其権利ノ定マラサル間ハ滌除スルコトヲ得ス
解除条件附ニテ取得シタル者ハ条件ノ到来セサルニ因リテ其権利ノ定マル前ト雖モ滌除スルコトヲ得
此場合ニ於テ第三所持者ノ提供カ承諾セラレタルモ其金額ハ抵当債務ヲ全ク弁済スルニ足ラスシテ其抵当ヲ抹殺シタル後第三所持者ノ取得カ条件ノ到来ニ因リテ解除スルニ於テハ抹殺ヲ受ケタル抵当債権者ノ記入ハ第二百四十五条ニ従ヒテ之ヲ回復ス
又右ノ場合ニ於テ提供カ承諾セラレスシテ下ニ規定セル如ク不動産ヲ競売ニ付シタルトキハ競落ハ第三所持者ノ為メ宣告アリタルト其他ノ者ノ為メ宣告アリタルトヲ問ハス以後解除条件ヲ免カレシム
停止条件附ニテ不動産ヲ取得シタル者ハ条件ノ成就ニ因リテ其権利ノ定マラサル間ハ滌除スルコトヲ得ス
解除条件附ニテ取得シタル者ハ条件ノ到来セサルニ因リテ其権利ノ定マル前ト雖モ滌除スルコトヲ得
此場合ニ於テ第三所持者ノ提供カ承諾セラレタルモ其金額ハ抵当債務ヲ全ク弁済スルニ足ラスシテ其抵当ヲ抹消シタル後第三所持者ノ取得カ条件ノ到来ニ因リテ解除スルニ於テハ抹消ヲ受ケタル抵当債権者ノ登記ハ第二百三十七条ニ従ヒテ之ヲ回復ス
又右ノ場合ニ於テ提供カ承諾セラレスシテ下ニ規定セル如ク不動産ヲ競売ニ付シタルトキハ競落ハ第三所持者ノ為メ宣告アリタルト其他ノ者ノ為メ宣告アリタルトヲ問ハス以後解除条件ヲ免カレシム
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
L'acquéreur sous condition suspensive ne peut purger, tant que son droit n'est pas consolidé par l'accomplissement de la condition.
L'acquéreur sous condition résolutoire peut purger, même avant que son droit soit consolidé par la défaillance de la condition.
Dans ce cas, si les offres du tiers détenteur ont été acceptées et si, après la radiation des hypothèques sur lesquelles les fonds ont manqué, l'acquisition du tiers détenteur est résolue par l'accomplissement de la condition, les inscriptions radiées sont rétablies conformément à l'article 237.
Si, dans le même cas, les offres n'ayant pas été acceptées, l'immeuble est vendu aux enchères, comme il est réglé ci-après, l'adjudication prononcée, soit au profit du tiers détenteur, soit au profit d'un autre, demeure désormais à l'abri de l'action résolutoire.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Condition suspensive.)
L'acquéreur sous condition suspensive ne peut purger, tant que son droit n'est pas consolidé par l'accomplissement de la condition.
(Condition résolutoire.)
L'acquéreur sous condition résolutoire peut purger, même avant que son droit soit consolidé par la défaillance de la condition.
(Résolution accomplie après la purge.)
Dans ce cas, si les offres du tiers détenteur ont été acceptées et si, après la radiation des hypothèques sur lesquelles les fonds ont manqué, l'acquisition du tiers détenteur est résolue par l'effet de la condition, les inscriptions radiées sont rétablies conformément à l'article 1251.
(Résolution après adjudication.)
Si, dans le même cas, les offres n'ayant pas été acceptées, l'immeuble est vendu aux enchères, comme il est réglé ci-après, l'adjudication prononcée, soit au profit du tiers détenteur, soit profit d'un autre, demeure désormais à l'abri de l'action résolutoire.