旧民法・法例（明治23年）

（修正案）　「自己」ヲ「不動產」ト改メ「不動產ノ評價額」ヲ「其評價額」ト改メ但ノ下「ト稱スル」ノ四字ヲ刪リ「滌除」ノ下「ノ」ノ一字ヲ挿入シ「ニ於テ」ヲ「ノ」ト改メ「ニテ」ヲ「ノ」ト改メ「シタルコト」ヲ「アリタルコト」ト改ム

本條「金額」ヲノ下「辨濟シ又ハ債權者ノ爲メニ之ヲ供託シテ」云々ト加ヘ報吿委員ノ修正ニ決ス

本條ハ原案ニ決ス

Art. 255. L'explication donnée au § précédent du premier parti que peut prendre le tiers détenteur a fait voir qu'il n'est pas sans inconvénient et que, le plus souvent, le tiers détenteur n'y recourra pas. Le parti auquel on donne ici le second rang sera, contraire, le plus prudent et, par suite, sera le plus fréquent.

Le nom de purge signifie purification : l'hypothèque est considérée comme un vice qui entache l'acquisition, ou comme une maladie qui affecte l'immeuble, et l'opération dont il s'agit enlèvera la tache ou le mal.

Notre article indique le caractère de la purge : le tiers détenteur ne paye pas toutes les dettes hypothécaires, il ne les paye que jusqu'à concurrence de son prix d'acquisition dans l'ordre de leur inscription, après des offres et une procédure particulière suivies d'une acceptation expresse ou tacite des créanciers même non désintéressés. Comme l'acquisition du tiers détenteur n'a pas toujours lieu par vente, comme elle peut résulter d'une donation ou d'un legs, il faut alors que le tiers détenteur qui veut purger offre une valeur qu'il considère comme équivalente à celle de l'immeuble, car le droit des créanciers hypothécaires ne peut se trouver amoindri par le mode d'aliénation qu'aura employé le débiteur.

Lors même que l'acquisition a eu lieu par vente, comme le prix peut avoir été assez bas, le tiers détenteur a intérêt à offrir une somme supérieure à son prix, sauf recours contre son vendeur : autrement, il aurait peu de chances de voir ses offres acceptées. On peut admettre qu'en sens inverse, si, pour des raisons particulières, il avait payé un prix supérieur à la valeur réelle de l'immeuble, il pourrait offrir une somme moindre. Il est vrai que si les créanciers connaissent le prix de vente (et ce sera le plus fréquent, à cause de l'inscription), ils seront portés à ne pas accepter l'offre ainsi réduite, et le tiers détenteur n'aura pas lui-même, en général, intérêt à proposer cette réduction. Mais si l'on suppose qu'il a déjà imprudemment payé tout ou partie de son prix à son vendeur, directement, ce qui ne le libère nullement envers les créanciers hypothécaires, il aura grand intérêt à ne plus offrir que la valeur réelle de l'immeuble, n'ayant pas grandes chances de recouvrer du débiteur ce second payement.

Notre article indique que la consignation peut remplacer le payement effectif ; on y reviendra sous l'article 268.

第二款　滌除

第二百五十五條

第三所持者ガ撰擇スベキ五箇ノ方法中其第一タル抵当債務ノ辨済ノコトハ既ニ前款ニ於テ充分ノ説明ヲ與へタリ然ルニ前数條ノ規定ト説明トニ依ツテ考フルトキハ抵当債務ノ辨済ハ多少ノ缺点アルヲ免カレズ従ツテ實際ニ在ツテハ第三所持者ハ此方法ヲ撰擇セザルコト屡々ナルベシ是レニ反シテ立法者ガ本款ニ規定スル第二ノ方法ニ至ツテハ最モ危険ナルコト少ナシ従ツテ第三所持者ガ屡々撰擇スル所ノモノナル可シ

滌除ノ語ハ清潔ナラシムルノ義ヲ示スモノナリ蓋シ抵当権ノ存在ハ不動産ノ取得ニ附着シタル一箇ノ汚点ノ如ク又不動産ノ疾病ノ如シ而シテ本條以下ニ規定スル方法ニ従フトキハ是レニ依ツテ此汚点若クハ疾病ヲ除クコトヲ得ベキナリ

本條ノ明文ハ滌除ノ性質ヲ明カニス第三所持者ガ滌除ヲ為スニ当ツテヤ総テノ抵当債務ヲ辨済スルニ非ラズ唯不動産取得ノ代金ノ限度内ニ於テ此辨済ヲ為スニ止マル而シテ其辨済ヲ為スヤ先ヅ提供及ビ特別ノ手續ヲ為シ且総債権者ノ明示若クハ黙示ノ受諾ニ依リ抵当ノ登記ノ前後ニ従ヒ之ヲ為スベキナリ

第三所持者ガ不動産ノ取得ヲ為スコト必ラズシモ賣買ノミニ依ルモノニ非ラズ又時トシテハ贈與若クハ遺言ノ如ク無償名義ノ行為ニ出ヅルコトアル可シ此塲合ニ於テ第三所持者ガ抵当ノ滌除ヲ為サント欲スルトキハ不動産ノ價額ニ相当ナリト認メタル金額ヲ提供スルコトヲ要ス何トナレバ抵当債権者ノ権利ハ債務者ノ用ヰタル處分方法ノ種類如何ニ依ツテ減少セラル可キモノニ非ラザレバナリ賣買ニ應分ノ取得ヲ為シタル塲合ト雖トモ時トシテハ其代價甚ダ少ナルコトアルヲ得ベキガ故ニ第三所持者ハ時トシテ賣買代金ヨリ大ナル金額ヲ提供スルコトニ付キ利益ヲ有スル塲合アルベシ然レトモ斯ノ如キトキハ第三所持者ハ賣主ニ對シテ求償権ヲ有スルコト勿論ナリ若シ賣買代價ノ低廉ナルニモ拘ハラズ買主ニシテ唯此代金ノミノ提供ヲ為ストキハ屡々債権者ノ受諾ヲ得ルコト能ハザル可シ是レニ反シテ或ル塲合ニ於テハ特別ノ事情ノ為メニ第三所持者ガ不動産ノ眞正ノ價額ヨリ大ナル代金ヲ辨済スルコトアル可シ此時ニ当ツテヤ第三所持者ハ賣買代金ニ比シテ小ナル金額ノ提供ヲ為スコトヲ得ベキナリ固ヨリ債権者等ガ賣買代金ノ額ヲ知ルコトアルベク且賣買行為ガ登記セラレタル為メ債権者ノ之ヲ知ルコト実際ニ於テ屡々實例ヲ見ルベキ所ナリ斯ノ如キ塲合ニ於テ債権者等ハ賣買代價ヨリ減ジタル金額ノ提供ヲ受諾スルコト勿ルベク而シテ普通ノ塲合ニ付テ之ヲ論ズルトキハ第三所持者ハ到底賣買代金ノ辨済ヲ為ス可キ義務アルモノナルガ故ニ抵当債務者ニ對シ斯ノ如ク減少シタル提供ヲ為スノ利益ヲ有セザル可シ然リト雖トモ第三所持者ニシテ充分ノ注意ヲ為サズ既ニ賣買代金ノ全部若クハ其一分ヲ直接ニ賣主ノ手ニ辨済シタルトキハ一方ニ於テ此辨済ハ決シテ第三所持者ヲシテ抵当債権者ニ對スル義務ヲ免カレシムルモノニ非ラサルヲ以テ力メテ僅少ナル金額ノ提供ヲ為スコト最モ其利益トスル所ナル可シ茲ニ於テカ賣買代金ニ比シテ小ナル不動産ノ実際ノ價額ニ相当スル金円ヲ提供スルコトアル可シ蓋シ斯ノ如クナル塲合ニ於テハ二重ノ辨済ニ属スル金円ハ賣主ニ對シテ是レガ償求ヲ為スコトヲ得ベキハ勿論ナリト雖トモ實際多クハ賣主ノ無資力ノ為メ償求ノ利益ヲ見ルコト能ハザレバナリ

立法者ハ本條ノ明文ヲ以テ金円ノ供託ヲ為ストキハ是レニ依ツテ現實ナル辨済ヲ為シタルト同一ノ效力ヲ見ルコトヲ得ベキモノトセリ此点ニ關シテハ第二百六十八條ニ至ツテ更ニ説明ヲ為スベシ