1032条
第千三十条ニ定メタル求償権ハ債務者カ請求ニ対抗ス可キ手続失効ノ答弁方法ヲ有シタルコトヲ証明スルトキハ其債務者ヲ訴訟ニ参カラシムルコトヲ怠リタル保証人ニ属セス
若シ債務者カ債権者ニ対抗ス可キ延期抗弁ノミヲ有シタルトキハ懈怠ノ保証人ノ求償ニ対シ亦之ヲ対抗スルコトヲ得
第千三十条ニ定メタル求償権ハ債務者カ請求ニ対抗ス可キ手続失効ノ答弁方法ヲ有シタルコトヲ証明スルトキハ其債務者ヲ訴訟ニ参カラシムルコトヲ怠リタル保証人ニ属セス
若シ債務者カ債権者ニ対抗ス可キ延期抗弁ノミヲ有シタルトキハ懈怠ノ保証人ノ求償ニ対シ亦之ヲ対抗スルコトヲ得
債務者ヲ訴訟ニ参加セシムル事ヲ怠リタル保証人ハ其債務者カ債権者ニ対抗ス可キ排訴抗弁ヲ有シタル事ヲ証明スルトキハ第千三十条ニ定メタル求債権ヲ有セス
若シ債務者カ債権者ニ対抗ス可キ延期抗弁ノミヲ有シタルトキハ懈怠ノ保証人ノ求償ニ対シ之ヲ以テ対抗スル事ヲ得
民法草案再調査案議事筆記 第26回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
債務者ヲ訴訟ニ参加セシムルコトヲ怠リタル保証人ハ其債務者カ債権者ニ対抗ス可キ排訴抗弁ヲ有シタルコトヲ証スルトキハ第三十条ニ定メタル求償権ヲ有セス
若シ債務者カ債権者ニ対抗ス可キ延期抗弁ノミヲ有シタルトキハ懈怠ナル保証人ノ求償ニ対シ之ヲ以テ対抗スルコトヲ得
債務者ヲ訴訟ニ参加セシムルコトヲ怠リタル保証人ハ其債務者カ債権者ニ対抗ス可キ排訴抗弁ヲ有シタルコトヲ証スルトキハ第三十条ニ定メタル求償権ヲ有セス
若シ債務者カ債権者ニ対抗ス可キ延期抗弁ノミヲ有シタルトキハ右ノ懈怠アル保証人ノ求償ニ対シ之ヲ以テ対抗スルコトヲ得
債務者ヲ訴訟ニ参加セシムルコトヲ怠リタル保証人ハ其債務者カ債権者ニ対抗ス可キ排訴抗弁ヲ有シタルコトヲ証スルトキハ第三十条ニ定メタル求償権ヲ有セス
若シ債務者カ債権者ニ対抗ス可キ延期抗弁ノミヲ有シタルトキハ右ノ懈怠アル保証人ノ求償ニ対シ之ヲ以テ対抗スルコトヲ得
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Le recours établi à l'article 30 n'appartient pas à la caution qui a négligé d'appeler le débiteur en cause, lorsque celui-ci justifie qu'il avait des moyens péremptoires de défense à opposer à la demande.
Si le débiteur n'avait que des exceptions dilatoires à opposer au créancier, il peut les opposer pareillement au recours de la caution négligente.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Déchéance du recours.)
Le recours établi à l'article 1030 n'appartient pas à la caution qui a négligé d'appeler le débiteur en cause, lorsque celui-ci justifie qu'il avait des moyens péremptoires de défense à opposer à la demande.
Si le débiteur n'avait que des exceptions dilatoires à opposer au créancier, il peut les opposer pareillement au recours de la caution négligente.