旧民法・法例（明治23年）

（修正）　「運送」ノ上「貨幣ノ」ノ三字及「兩替」ノ上「貨幣ノ」ノ三字ヲ刪ル

本條ハ起案者ニ質問スルコトトシ未定

本條ハ原案ニ決ス

無異議

Art. 525. Il n'eût pas été sage à la loi d'empêcher la compensation par le seul motif que les deux dettes ne seraient pas payables, soit dans la même ville, dans la même province ou dans le même pays, soit dans la même monnaie. Cependant, une somme d'argent pont être plus difficile à obtenir dans un lieu que dans un autre ; sa rareté ou son abondance, comparée aux besoins momentanés du commerce local, peut constituer un profit pour celui qui doit recevoir et une perte pour celui qui doit payer, ou réciproquement; il y a lieu alors à un compte particulier, qu'on peut appeler "compte de change.”

Ce n'est pas ici le lieu de rechercher quelles causes commerciales ou économiques peuvent produire la rareté ou l'abondance du numéraire dans un lieu et dans un temps donnés, ni ses conséquences sur la valeur comparative des marchandises avec l'argent, sur le taux de l'intérêt ou du loyer de l'argent, sur les moyens que fournissent les banques de faire des payements à distance et, généralement sur toutes les transactions entre différents lieux. J1 suffît de noter que si, dans une ville ou province, le numéraire est devenu rare et insuffisant pour les besoins locaux, comme d'ailleurs la monnaie légale a une valeur nominative que les particuliers ne peuvent changer, c'est alors le prix des autres marchandises qui s'abaisse et le loyer des capitaux qui s'élève ; réciproquement, si l'argent abonde, l'intérêt baisse et le prix des marchandises hausse. En attendant que l'équilibre se rétablisse (et il y tend sans cesse, par le libre mouvement du commerce, comme l'eau cherche toujours à reprendre son niveau), celui qui doit payer une somme d'argent dans une ville où l'argent est rare et cher ne ferait pas un acte juste et acceptable pour le créancier, s'il lui offrait le payement dans une ville où l'argent est abondant et déprécié. Ce que le débiteur ne peut faire valablement, la loi ne doit pas non plus le faire pour lui ; or, c'est ce qui arriverait, si les sommes ducs entre les parties dans deux villes différentes se compensaient purement et simplement, abstraction faite de la rareté ou de l'abondance comparative de l'argent dans ces deux villes.

La loi prévoit aussi le cas où les deux pavements ne devraient pas se faire dans la même monnaie ; notamment, l'une des dettes pourrait être payable en monnaie étrangère ; dans ce cas, la compensation n'aura lieu qu'en tenant compte à la partie intéressée du prix du change de la monnaie étrangère en monnaie japonaise, conformément à l'article 465.

第五百二十五條

二箇ノ債務同一ノ都市又ハ同一ノ府縣若クハ同一ノ邦國ニ於テ弁濟スベキモノニ非サルカ或ハ同一ノ貨幣ヲ以テ弁濟スヘキモノニ非サルモ之カ為メ相殺ヲ禁ズルハ立法其宜シキヲ得タルモノニ非スト認メタリ然レトモ金銭ハ元来土地ニ従カヒ之ヲ得ルニ多少困難アリ其土地商業ノ盛衰ニ因リ金融ノ緩慢ナルヲ以テ弁濟ノ塲所如何ニ従カヒ領受者ノ為メ利益ヲ生ジ弁濟者ニ損害ヲ加ハウルコトアリ或ハ之ニ反シ領受者利益ヲ得弁濟者損失ヲ被ムルコトアリ是ヲ以テ弁濟者ト当事者トノ間ニ特別ノ計算即チ為換料ナルモノヲ計算スルコトヲ要ス

然リ而シテ本條ノ塲合ニ於テハ塲所又ハ時期ヲ異ニスルニ因リ金銭ノ融通上ニ影響ヲ生シタル商業上若クハ経濟上ノ原因如何又其商品ト金銭トノ比較價格上ニ及ホシタル結果利息ノ標準銀行ノ為換料其他総テ多少隔絶セル土地ノ間ニ於ケル取引ニ及ホス結果如何ヲ審按スルニ及ハサルモノトス只一市塲ニ於テハ其地方ノ需用ニ應シ金銭ノ不足ヲ告ケル塲合ニ於テハ法律上ノ貨幣ニ於テハ一定ノ價格アリテ猥リニ之ヲ変スルコト能ハサルカ故ニ他ノ商品ノ代價低落シ金銭ノ利息騰貴スヘシ又金銭ノ需用ニ比シ却テ多キトキハ利息低減シ商品ノ價格騰貴スヘシ然レトモ商業ノ運轉ニ自カラ金銭ト商品トノ平均舊ニ復スルコト恰モ水ノ低キニ付キ其水平ニ復スルニ異ナラスト雖モ其以前ニ在テ金銭ノ弁濟ヲ為スニ当リ其不足ナル土地ニ於テ弁濟スヘキモノ金銭ノ充分ニシテ利足ノ低落セル塲所ニ於テ弁濟ヲ為サントセハ自カラ不正ノ利ヲ得債権者ニ害ヲ及ホスヘキカ故ニ債権者ハ之ヲ拒絶スルコトヲ得斯ノ如キ塲合ニ於テ債務者ノ有効ニ為スコト能ハサル所ノモノハ法律之ニ代ハリ為ス能ハサルヤ明カナリ然ルニ隔絶セル土地ニ於テ当事者間相負担スル所ノ金銭ヲ單純ニ相殺セシメ敢テ各市塲ニ於ケル金銭ノ多寡利息ノ多少ヲ問ハサルトキハ自カラ法律ヲ以テ債務者ノ有効ニ為ス能ハサル所ヲ以テ行ハレシムルニ外ナラス

又本條ハ二箇ノ債務ヲ同一ノ貨幣ニテ弁濟スヘキモノニ非サル塲合ヲ規定シタリ是レ債務ノ一箇ヲ外国貨幣ニテ弁濟スベキコトヲ約シタル塲合ニ於テ殊ニ実例ヲ見ル此塲合ニ於テハ第四百六十五條ニ従カヒ外国貨幣ト日本貨幣ト両替賃ヲ計算スルニ非サレハ相殺行ハレサルモノトス