旧民法・法例（明治23年）

本條ハ原案ニ決ス

本條ハ原案ニ決ス

無異議

Art. 501. Assurément, le créancier peut faire novation de la dette principale en traitant avec la caution : celle-ci devient alors un nouveau 'débiteur, comme pourrait l'être un tiers ; mais, s'il y a doute sur ce que les parties se sont proposé en noyant, il est naturel de croire et la loi présume qu'elles ont voulu seulement nover le cautionnement ; la caution cesse alors d'être tenu comme telle : sa nouvelle obligation peut lui être moins gênante que son cautionnement ; mais il n'en résulte de libération, ni pour le débiteur principal, ni pour les autres cautions ; aussi, celle qui a fait novation ne peut-elle exercer aucun recours en indemnité contre le débiteur principal, ni contre les autres cautions.

第五百二条

債権者保証人ト約束シ以テ主タル債務ノ更改ヲ為スヲ得ヘキヤ明カニシテ此塲合ニ於テハ保証人新債務者ト為ルコト恰モ第三者ノ新債務者タルト異ナルコトナシ然レトモ当事者更改ヲ為スニ付キ企図シタル所ノ目的ニ関シ疑アルトキハ当事者ハ單ニ保証ヲ更改シタルノ意ナリト解釈スルヲ至当ト為スカ故ニ本条ハ此意思ヲ推定シタリ而シテ保証ノミヲ更改シタル塲合ニ於テハ保証人以後保証人タルノ義務ヲ免カル其新義務ハ旧保証義務ニ比シ較々軽キコトアルヘシ然レトモ之カ為メ主タル債務者モ亦自餘ノ債務者モ共ニ義務ヲ免除スルコトナシト雖モ更改ヲ為シタル保証人ハ主タル債務者ニ対シ又自餘ノ保証人ニ対シ毫モ求償権ヲ行フコト能ハス