Art. 431. La loi passe maintenant au cas où la perte de l'une des choses ou de toutes deux est imputable à l'une des parties.
I. Voici d'abord l'hypothèse où le choix appartient an débiteur, et c'est lui-même qui est en faute.
La loi sous-distingue : 1° s'il reste une des choses dues ; 2° si toutes deux ont péri successivement ; 3° si elles ont péri simultanément
1. Au premier cas, l'obligation devient “simple,” elle n'a plus qu'un objet, celui qui reste : la loi refuse formellement au débiteur le droit de donner la valeur de celle qui a péri, parce que ce serait changer les termes de la convention, où l'on n'a pas eu en vue la valeur des choses dues, mais les choses elles-mêmes.
Par le même motif, le créancier ne pourrait exiger la valeur de la chose qui a péri ; en effet, le débiteur pourrait alléguer qu'en faisant périr ou en aliénant l'une des deux choses, il a indirectement exercé son choix sur l'autre, et, justement, c tte perte pourra n'être qu'une aliénation qui, étant tout-à-fait valable, l'a mis dans l'impossibilité légale de la fournir au créancier.
Lorsque l'obligation alternative est ainsi devenue simple, l'objet unique sur lequel elle porte désormais doit être aux risques du créancier, d'après les principes généraux, et s'il vient à périr par cas fortuit, le débiteur doit être libéré. Toutefois, il aura dû prévenir le créancier du choix qu'il avait ainsi fait indirectement, afin que celui-ci pût se faire délivrer la chose qui restait, ou mettre le débiteur en demeure de la livrer et ainsi transporter les risques sur celui ci.
2. Si le débiteur a aliéné on fait périr d'abord l'une des deux choses, il a exercé son choix : il doit l'autre, purement et simplement; ensuite, s'il la fair périt également ou l'aliène, il en doit la valeur.
3. Le troisième cas est plus délicat. Les deux choses ont péri simultanément et le débiteur est en faute, soit à l'égard de tontes deux, soit à l'égard d'une seule.
Il peut paraîtra singulier, au premier abord, que dans la perte simultanée de deux choses, le débiteur soit en faute pour l'une d'elles et non pour l'autre. On peut cependant supposer que, dans une inondation ou un incendie, le débiteur aurait pu sauver au moins une des deux choses et n'en a sauvé aucune, faute de prévoyance. Par exemple encore, ayant promis un cheval de trait ou un cheval de selle et ayant naturellement dû s'abstenir d'atteler le cheval de selle, il les a attelés tous deux et ils ont péri dans une rivière débordée : il a donné occasion à un cas fortuit que ne devait pas rencontrer le cheval de selle, il est en faute pour celui-là et non pour le cheval de trait.
laisser au débiteur le choix entre les deux valeurs eût été peut-être sans grand inconvénient, quoique celui-ci soit en faute, parce que, en général, les choses dues alternativement auront à peu près la même valeur. Mais la loi, voulant, à bon droit, que le débiteur soit puni de sa faute, transporte le choix au créancier : celui-ci obtiendra la valeur de l'une ou de l'autre chose ; ce n'est plus observer la convention, mais c'est le débiteur qui l'a méconnue le premier.