旧民法・法例（明治23年）

本條ハ原案ニ決ス

本條ハ原案ニ決ス

無異議

Art. 417. Cet article pose un principe qui ne peut faire de difficulté ; il y apporte une exception qui recevra une fréquente application ; car, s'il s'agit d'une obligation de faire un travail qui exige des connaissances ou un talent particuliers, la personne du promettant aura été le plus souvent prise eu considération et sa mort fera défaillir la condition, même avant le délai qui aurait pu être fixé. De même, s'il s'agit d'une obligation de ne pas faire, par exemple, si un acteur s'est soumis à condition de ne pas jouer sur un théâtre rival, la condition ne serait pas imposée à scs héritiers, desquels la même concurrence ne serait pas à craindre ; la condition négative se trouverait ainsi accomplie par la mort du promettant avant le délai fixé, par application de l'article précédent. En sens inverse, dans ce dernier exemple, la mort du stipulant ferait tenir la condition pour accomplie, si, par sa mort, l'entreprise théâtrale en faveur de laquelle il avait stipulé se trouvait dissoute.

第四百十七條

本條ハ一ノ原則ヲ定ムルモノニシテ此原則タル毫モ論議ヲ生スルコト無シ又本條ハ此原則ニ加フルニ一ノ例外例ヲ以テシタリ而シテ其適用ハ実際甚タ多カルヘシ蓋シ特別ノ學藝技術ヲ要スル作業ヲ為ス可キノ義務ニ関スルトキハ概ネ要約者ハ諾約者其人ニ着眼シテ契約ヲ為スモノナルカ故ニ条件ノ成否決定スヘキ期限ヲ設ケタル場合ニ於テ其期限未タ到来セサルモ諾約者死去スル時ハ成件到底成就スルコト能ハサルヘシ又不作為ヲ目的トスル義務ニ係ルトキ例ヘハ俳優カ其出勤ノ劇場ト競争セル他ノ劇場ニ於テ演劇セサル可キノ條件ヲ約シタルカ如キ場合ニ於テモ其相続人ハ其條件ヲ守ルノ義務ナカルヘシ蓋シ其相続人演劇スルモ坐主競爭ニ失敗スル恐アラサル可ケレハナリ是ヲ以テ此場合ニ於テハ前條ニ依リ期限前ト雖トモ諾約者ノ死去ニ因リ無的條件成就シタルモノト為ルヘシ又右ノ場合ニ於テ要約者死去シ之レカ為メニ演劇興行ヲ廃止シタルトキモ亦條件成就シタルモノト為ル可シ