907条
遅延又ハ不執行ニ関シ双方ニ過失アルトキハ裁判所ハ損害賠償ヲ定ムルニ其情状ヲ酌量スヘシ
第四百七條朗讀ス
第四百七條 若シ當事者ニ遲延又ハ不履行ニ關シ互相ノ非理アルトキハ裁判所ハ損害賠償ヲ定ムルニ付キ之ヲ斟酌ス
（鶴田委員）
之ハ宜シイ
（南部委員）
宜シイ
（尾崎委員）
宜シイ
（委員長）
宜シケレバ原案ニ決シマシテ食事ニ致シマシヨウ
本條ハ原案ニ決ス
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民法編纂局
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法取委 原案
407条
若シ当事者ニ遅延又ハ不履行ニ関シ互相ノ非理アルトキハ裁判所ハ損害賠償ヲ定ムルニ付キ之ヲ斟酌ス
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法取委 再調査案
407条
不履行又ハ遅延ニ関シ当事者双方ニ非理アルトキハ裁判所ハ損害賠償ヲ定ムルニ付キ之ヲ斟酌ス
議事録
民法草案再調査案議事筆記 第8回 *未校正 画像 資料全体表示
第四百七條朗讀ス
第四百七條 不履行又ハ遲延ニ關シ當事者雙方ニ非理アルトキハ裁判所ハ損害賠償ヲ定ムルニ付キ之ヲ斟酌ス
（委員長）
良シイ
本條ハ原案ニ決ス
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
第四百七條 不履行又ハ遲延ニ關シ當事者雙方ニ非理アルトキハ裁判所ハ損害賠償ヲ定ムルニ付キ之ヲ斟酌ス
無異議
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公布
387条
不履行又ハ遅延ニ関シ当事者双方ニ非理アルトキハ裁判所ハ損害賠償ヲ定ムルニ付キ之ヲ斟酌ス
関連資料
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
387.
Si les parties ont eu des torts réciproques, relativement au retard ou à l'inexécution, le tribunal en tient compte dans la fixation des dommages-intérêts.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
Art. 387. Il n'est pas rare que le créancier lui-même ait eu quelques torts qui ont eu une influence sur l'inexécution de l'obligation ou sur le retard qu'y a mis le débiteur ; par exemple, il a indûment contesté le mode d'exécution du débiteur ou il a refusé une livraison proposée, sous le prétexte exagéré d'un défaut de conformité à l'obligation ; évidemment, il est juste de tempérer la condamnation aux dommages-intérêts.
Cette prise en considération des torts réciproques sera d'une application plus fréquente encore, lorsqu'il s'agira de fixer les dommages-intérêts en matière de délits ou de quasi-délits ; ainsi, quant une personne est blessée par l'imprudence d'une autre, il n'est pas rare que la victime ait, elle-même, commis quelque imprudence en s'exposant au danger.
Dans tous les cas, qu'il s'agisse d'inexécution d'obligation ou de dommage causé injustement, la réciprocité des torts aura souvent pour effet d'exclure tout soupçon de mauvaise intention chez le débiteur.
第三百八十七條
債務者義務ヲ履行セス又ハ其履行ヲ遲延スルモ亦債権者自ラ多少ノ非理アリテ債権者ノ不履行又ハ其遲延ニ影響ヲ及ホシタルコト実際稀ナリトセス例ヘハ債権者不当ニ債務者ノ履行方法ヲ受諾セス又ハ債務者ヨリ物ノ引渡ヲ為サントスルニ当リ恣マニ其物約束シタル所ノ物ト適合セスト称シ不当ノ言ヲ構ヘ其引渡ヲ受クルコトヲ拒絶シタルトキノ如キ即チ是レナリ斯ノ如キ場合ニ於テハ債務者義ヲ履行セス又ハ其履行ヲ遲延スルモ之ニ対シ其損害賠償ノ言渡ヲ為スニ付キ其責任ヲ軽減スルノ至当ナルコトハ敢テ論明ヲ俟タサル所ナリ
又犯罪若クハ准犯罪アルニ因リ損害賠償ヲ定ムヘキ場合ニ於テハ相互ノ非理ヲ斟酌スヘキコト実際一層多カルヘシ例ヘハ人アリテ他人ノ疎虞懈怠ニ因リ負傷シタルトキノ如キハ被害者自ラ危害ニ近接シ多少不注意アリシコト実際尠少ナラサルヘシ
然リ而シテ何レノ場合ニ於ケルモ義務ノ不履行ニ関スルト不正ニ加ヘタル損害ニ関スルトヲ問ハス相互ノ非理ハ往々債務者ニ悪意ナキヲ証スルノ資料ト為ルコトアリ