535条
土地ノ所有者ハ便宜ニ従ヒ其地上ニ於テ一切ノ建築、植付、耕作、池塘ヲ設為シ又ハ之ヲ廃毀スルコトヲ得
又其地下ニ於テ一切ノ開鑿、試掘及ヒ物料ノ採掘ヲ為スコトヲ得
但右何レノ場合ニ於テモ一般ノ利益ノ為メ定メタル行政法ノ規則及ヒ制限ニ循フヘシ
其他相隣地ノ利益ノ為メ設ケタル所有権執行ノ制限及ヒ条件ハ地役ノ章ニ規定ス
土地ノ所有者ハ便宜ニ従ヒ其地上ニ於テ一切ノ建築、植付、耕作、池塘ヲ設為シ又ハ之ヲ廃毀スルコトヲ得
又其地下ニ於テ一切ノ開鑿、試掘及ヒ物料ノ採掘ヲ為スコトヲ得
但右何レノ場合ニ於テモ一般ノ利益ノ為メ定メタル行政法ノ規則及ヒ制限ニ循フヘシ
其他相隣地ノ利益ノ為メ設ケタル所有権執行ノ制限及ヒ条件ハ地役ノ章ニ規定ス
La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous.
Le propriétaire peut faire au-dessus toutes les plantations et constructions qu'il juge à propos, sauf les exceptions établies au titre des Servitudes ou Services fonciers.
Il peut faire au-dessous toutes les constructions et fouilles qu'il jugera à propos, et tirer de ces fouilles tous les produits qu'elles peuvent fournir, sauf les modifications résultant des lois et règlements relatifs aux mines, et des lois et règlements de police.
土地ヲ所有ト為ス時ハ自【オ】カラ其地ノ上下ヲ所有ト為スノ権ヲ生ス
其地ノ所有者ハ此篇ノ第四巻(土地ノ義務)ニ記スル所ヲ除クノ外其地上ニ自己ノ欲スル所ノ種植、造営ヲ為スコトヲ得可シ
又其所有者ハ砿坑ノ規則及ヒ取締ノ規則ニ定メタル所ヲ除クノ外其地下ニ己レノ欲スル所ノ造営及ヒ窖穴等ヲ造リ且其窖穴ヨリ生ス可キ物ヲ掘取ルコトヲ得可シ
地所ノ所有権ハ其地上及ヒ地下ノ所有権ヲ惹起ス
其所有者ハ地役即チ地務ノ巻ニ定ムル例外ヲ除クノ外其地上ニ自己ノ相当ト思考スル総テノ植附及ヒ造営ヲ為スコトヲ得可シ
其所有者ハ砿坑ニ関スル法律規則及ヒ警察ノ法律規則ヨリ生スル改様ヲ除クノ外其地下ニ自己ノ相当ト思考スル総テノ造営及ヒ窖穴ヲ造リ且ツ其窖穴ヨリ生スルコトアル可キ総テノ生産物ヲ掘取ルコトヲ得可シ
土地ノ所有権ハ地上地下ノ所有権ヲ提起ス可シ
所有者ハ地役ノ巻ニ記スル例外ヲ除キ相当ト思惟スル総テノ植栽及ヒ建築ヲ地上ニ為スコトヲ得
所有者ハ鉱坑ニ関スル法律規則及ヒ警察ノ法律規則ヨリ生スル変更ヲ除キ相当ト思惟スル総テノ建築及ヒ掘鑿ヲ地下ニ為シ其掘鑿ヨリ生スルヲ得可キ総テノ菓実ヲ収得スルヲ得
土地ノ所有者ハ便宜ニ従ヒ其地上ニ一切ノ建築植付耕作ヲ為シ池ヲ設ケ又ハ之ヲ発スルコトヲ得
又其地下ニ一切ノ開鑿試掘及ヒ物料ノ採掘ヲ為スコトヲ得
但右何レノ場合ニ於テモ一般ノ利益ノ為メ行政法ヲ以テ定メタル規定及ヒ制限ニ従フコトヲ要ス
相隣地ノ利益ノ為メ所有権ノ行用ニ付シタル其他ノ制限及ヒ条件ハ地役ノ章ニ之ヲ規定ス
La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous.
Le propriétaire peut faire au-dessus toutes les plantations et constructions qu'il juge à propos, sauf les exceptions établies au titre des Servitudes ou Services fonciers.
Il peut faire au-dessous toutes les constructions et fouilles qu'il jugera à propos, et tirer de ces fouilles tous les produits qu'elles peuvent fournir, sauf les modifications résultant des lois et règlements relatifs aux mines, et des lois et règlements de police.
土地ヲ所有ト為ス時ハ自【オ】カラ其地ノ上下ヲ所有ト為スノ権ヲ生ス
其地ノ所有者ハ此篇ノ第四巻(土地ノ義務)ニ記スル所ヲ除クノ外其地上ニ自己ノ欲スル所ノ種植、造営ヲ為スコトヲ得可シ
又其所有者ハ砿坑ノ規則及ヒ取締ノ規則ニ定メタル所ヲ除クノ外其地下ニ己レノ欲スル所ノ造営及ヒ窖穴等ヲ造リ且其窖穴ヨリ生ス可キ物ヲ掘取ルコトヲ得可シ
地所ノ所有権ハ其地上及ヒ地下ノ所有権ヲ惹起ス
其所有者ハ地役即チ地務ノ巻ニ定ムル例外ヲ除クノ外其地上ニ自己ノ相当ト思考スル総テノ植附及ヒ造営ヲ為スコトヲ得可シ
其所有者ハ砿坑ニ関スル法律規則及ヒ警察ノ法律規則ヨリ生スル改様ヲ除クノ外其地下ニ自己ノ相当ト思考スル総テノ造営及ヒ窖穴ヲ造リ且ツ其窖穴ヨリ生スルコトアル可キ総テノ生産物ヲ掘取ルコトヲ得可シ
土地ノ所有権ハ地上地下ノ所有権ヲ提起ス可シ
所有者ハ地役ノ巻ニ記スル例外ヲ除キ相当ト思惟スル総テノ植栽及ヒ建築ヲ地上ニ為スコトヲ得
所有者ハ鉱坑ニ関スル法律規則及ヒ警察ノ法律規則ヨリ生スル変更ヲ除キ相当ト思惟スル総テノ建築及ヒ掘鑿ヲ地下ニ為シ其掘鑿ヨリ生スルヲ得可キ総テノ菓実ヲ収得スルヲ得
土地ノ所有者ハ其地上ニ一切ノ築造、栽植ヲ為シ又ハ之ヲ廃スルコトヲ得
又其地下ニ一切ノ開鑿及ヒ採掘ヲ為スコトヲ得
右孰レノ場合ニ於テモ公益ノ為メ行政法ヲ以テ定メタル規則及ヒ制限ニ従フコトヲ要ス
此他相隣地ノ利益ノ為メ所有権ノ行使ニ付シタル制限及ヒ条件ハ地役ノ章ニ於テ之ヲ規定ス
土地ノ所有者ハ其地上ニ一切ノ築造、栽植ヲ為シ又ハ之ヲ廃スルコトヲ得
又其地下ニ一切ノ開鑿及ヒ採掘ヲ為スコトヲ得
右孰レノ場合ニ於テモ公益ノ為メ行政法ヲ以テ定メタル規則及ヒ制限ニ従フコトヲ要ス
此他相隣地ノ利益ノ為メ所有権ノ行使ニ付シタル制限及ヒ条件ハ地役ノ章ニ於テ之ヲ規定ス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Le propriétaire du sol peut établir ou supprimer, sur la surface, toutes constructions ou plantations.
Il peut faire au-dessous du sol toutes excavations, fouilles et extractions de matériaux.
Pourvu, dans l'un et l'autre cas, qu'il se conforme aux prescriptions et restrictions établies dans l'intérêt général par les lois administratives.
Les autres limites et conditions apportées à l'exercice du droit de propriété dans l'intérêt du voisinage sont établies au Chapitre des Servitudes.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Travaux au-dessous et au-dessus du sol.)
Le propriétaire du sol peut établir ou supprimer, sur la surface, toutes contructions, plantations, cultures, étangs, qu'il juge à propos.
Il peut faire au-dessous du sol toutes excavations, fouilles et extractions de matériaux.
(Exceptions.)
Pourvu, dans l'un et l'autre cas, qu'il se conforme aux prescriptions et restrictions établies dans l'intérêt général par les lois administratives.
(Renvoi.)
Les autres limites et conditions apportées à l'exercice du droit de propriété, dans l'intérêt du voisinage, sont établies au Chapitre des Servitudes.