Lorsque par un pur accident la matière préparée pour la confection d'un ouvrage, ou l'ouvrage lui-même a péri en partie ou en totalité, c'est le propriétaire de la matière ou de l'ouvrage qui supporte le dommage. Mais si fauteur de la commande a fourni une matière évidemment impropre à un emploi convenable, l'ouvrier est responsable du dommage, quand il n'en a pas prévenu l'auteur de la commande, et que l'ouvrage se trouve manqué par cette cause.
Si, dans le cours des travaux, la matière fournie par le maître ou le terrain désigné par lui est reconnu défectueux, ou s'il survient tel autre fait de nature à compromettre l'exécution régulière ou ponctuelle de l'ouvrage, l'entrepreneur est tenu de porter immédiatement ces faits à la connaissance du maître, sous peine d'en supporter lui-même les conséquences.
359.
Le maître ne peut invoquer les droits qui lui sont accordés dans l'article précédent lorsque l'exécution défectueuse de l'ouvrage lui est personnellement imputable, soit à raison des ordres qu'il a donnés contrairement aux avis formels de l'entrepreneur, soit pour toute autre cause.
Si dans la matière, ou en n'importe quel autre élément indispensable pour l'exécution de l'ouvrage, se découvrent des vices qui pourraient atteindre la chose même qui fait l'objet du travail, ou si un tiers entrave le travail en invoquant quelque droit, l'entrepreneur est tenu, si le maître ignore ces faits, de l'en informer sans retard; faute de quoi il sera responsable de toutes les conséquences dommageables.
Art. 364.
Il va de soi que l'entrepreneur est libéré de toutes les responsabilités résultant des articles 361-363, si les vices sont imputables non à lui mais au maître seul. Il es est ainsi particulièrement quand le maître, d'une manière quelconque, nuit à la bonne exécution de l'ouvrage (par exemple, en fournissant de mauvais matériaux, etc.).
Mais, même en pareil cas, l'entrepreneur demeure responsable s'il n'a pas prévenu le maître, en temps utile, des conséquences fâcheuses qui pourraient en résulter, dans la mesure au moins où il pouvait ou devait les prévoir.
Eine Vereinbarung, durch welche die Verpflichtung des Unternehmers, einen Mangel des Werkes zu vertreten, beschränkt oder erlassen wird, ist nichtig, wenn der Unternehmer den Mangel arglistig verschwiegen hat.
§. 957. Hat der Besteller die Materialien geliefert, und darüber kein Urtheil des Werkmeisters verlangt, so haftet letzterer für einen aus der Beschaffenheit dieser Materialien entstandenen Fehler nur alsdann, wenn dieselben zu der bestellten Arbeit offenbar untüchtig waren, und er den Besteller deshalb nicht gewarnt hat.
§. 958. Verlangt hingegen der Besteller über die von ihm angeschafften Materialien das Urtheil des Werkmeisters, so haftet letzerer, bey dieser Beurtheilung, nur für ein mäßiges Versehen.
§. 970. In beyden Fällen aber ist, auch nach der Uebergabe, die Frage: in wie fern ein sich äußernder Fehler, je nachdem derselbe in der Beschaffenheit der Materialien, oder der Arbeit seinen Grund hat, von dem Baumeister vertreten werden müsse? nach der Vorschrift §. 954-958. zu beurtheilen.
§ 1248. Ist ein bestelltes Werk oder eine bestellte Sache vor oder nach der Vollendung wegen eines Fehlers untergegangen, welcher in dem vom Besteller gelieferten Stoffe oder in der von diesem vorgeschriebenen Art der Ausführung liegt, so kann der Uebernehmer die Gegenleistung nach Verhältniß seiner Arbeit und Ersatz der nicht schon in der Gegenleistung begriffenen Auslagen fordern, ausgenommen wenn der den Untergang verursachende Fehler ihm bekannt war und er den Besteller darauf aufmerksam zu machen unterließ. Ist das Werk oder die Sache wegen eines von dem Uebernehmer verschuldeten Fehlers oder wegen eines Fehlers des von diesem gelieferten Stoffes untergegangen, so haftet der Uebernehmer dem Besteller für den aus dem Untergange entstandenen Schaden.
ART. 636. Les dispositions des deux articles précédents cessent d'être applicables, lorsque les défauts de l'ouvrage exécuté proviennent, soit de la nature de la matière fournie par le maître soit des instructions par lui données, à moins que l'entrepreneur, sachant que cette matière ou ces instructions ne convenaient pas à l'ouvrage, n'en ait pas informé le maître.
L'entrepreneur ne peut demander d'augmentation du prix convenu, ni le maître en demander de diminution, sous prétexte de modification des plans primitifs, si ladite augmentation ou diminution du prix n'a été réglée par écrit.
La présente disposition ne s'applique pas s'il y a eu addition de constructions entièrement distinctes de celles comprises dans le forfait, ou suppression d'une portion distincte des constructions convenues: dans ce cas, à défaut d'accord entre les parties, l'augmentation ou la diminution du prix primitif est réglée par le tribunal.
L'entrepreneur ne peut non plus se soustraire à la responsabilité établie par l'article 279, sous le prétexte que les plans primitifs ou modifiés lui ont été imposés par le maître, à moins qu'il n'ait obtenu, par écrit, une décharge de responsabilité à cet égard.