1289条
第三所持者又ハ其代人ハ競落アルマテハ訴追債権者ニ対スル総債務ト其時マテノ費用トヲ一ケ月内ニ弁済シ又ハ供託スルニ於テハ何時ニテモ委棄ヲ為シタルト同一ノ方式ヲ以テ之ヲ言消スコトヲ得但他ノ債権者ノ訴追ノ権利ヲ妨ケス又滌除ノ期間カ経過セサルニ於テハ其債権者ニ対スル滌除ノ権利ヲモ妨ケス
第三所持者又ハ其代人ハ競落アルマテハ訴追債権者ニ対スル総債務ト其時マテノ費用トヲ一ケ月内ニ弁済シ又ハ供託スルニ於テハ何時ニテモ委棄ヲ為シタルト同一ノ方式ヲ以テ之ヲ言消スコトヲ得但他ノ債権者ノ訴追ノ権利ヲ妨ケス又滌除ノ期間カ経過セサルニ於テハ其債権者ニ対スル滌除ノ権利ヲモ妨ケス
民法草案再調査案議事筆記 第33回 *未校正 画像 資料全体表示
民法草案再調査案議事筆記(要録) *未校正 画像 資料全体表示
第三所持者又ハ其代人ハ競落アルマテハ何時ニテモ委棄ヲ為シタルト同一ノ方式ヲ以テ其委棄ヲ言消スコトヲ得此場合ニ於テハ訴追債権者ニ対スル総債務ト其時マテノ費用トヲ一个月内ニ弁済シ又ハ供託スルコトヲ要ス但他ノ債権者ノ訴追ノ権利ヲ妨ケス又滌除ノ期間カ経過セサルニ於テハ其債権者ニ対スル滌除ノ権利ヲモ妨ケス
第三所持者又ハ其代人ハ競落アルマテハ何時ニテモ委棄ヲ為シタルト同一ノ方式ヲ以テ其委棄ヲ言消スコトヲ得此場合ニ於テハ訴追債権者ニ対スル総債務ト其時マテノ費用トヲ一个月内ニ弁済シ又ハ供託スルコトヲ要ス但他ノ債権者ノ訴追ノ権利ヲ妨ケス又滌除ノ期間カ経過セサルニ於テハ其債権者ニ対スル滌除ノ権利ヲモ妨ケス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
Le tiers détenteur ou son représentant peut toujours, jusqu'à l'adjudication, rétracter le délaissement, en la forme dans laquelle il a été fait, à charge de payer ou de consigner, dans le mois, le montant de toutes les sommes dues aux créanciers poursuivants et les frais faits jusque-là; sans préjudice du droit de poursuite des autres créanciers, et sauf le droit de purger à leur égard, si les délais de la purge ne sont pas écoulés.
Code civil de l'Empire du Japon. Accompagne d'un exposé des motifs 画像 資料全体表示
(Rétractation: ses conditions.)
Le tiers détenteur ou son représentant peut toujours, jusqu'à l'adjudication, rétracter le délaissement, en la forme dans laquelle il a été fait, à charge de payer ou de consigner, dans le mois, le montant de toutes les dettes des créanciers poursuivants et les frais faits jusque-là; sans préjudice du droit de poursuite des autres créanciers, et sauf le droit de purger à leur égard, si les délais de la purge ne sont pas écoulés.