ボワソナードプロジェ（明治23年）

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初版

557条

Si le créancier succède à l'un des débiteurs solidaires ou réciproquement, la dette solidaire n'est éteinte que pour la part de ce débiteur.

La confusion n'alieu également que pour une part si la confusion s'opère entre l'un des créanciers solidaires et le débiteur.

556. L'obligation s'éteint par confusion lorsque les qualités de créancier et de débiteur de la même obligation se trouvent réunies dans la même personne, par succession ou autrement.

Si ladite confusion se trouve résolue, rescindée ou révoquée pour une cause légale antérieure, l'obligation est considérée comme n'ayant pas été éteinte.

557. Si le créancier succède à l'un des débiteurs solidaires ou réciproquement, la dette solidaire n'est éteinte que pour la part de ce débiteur.

La confusion n'alieu également que pour une part si la confusion s'opère entre l'un des créanciers solidaires et le débiteur.

558. Si l'obligation est indivisible, la confusion entre l'un des créanciers et l'un des débiteurs laisse subsister l'obligation en entier, au profit ou à la charge des autres; mais celui en la personne duquel la confusion a eu lieu ne peut poursuivre ou être poursuivi pour le tout qu'en fournissant ou en recevant l'indemnité d'une part, conformément à l'article 466.

559. S'il y a réunion en une même personne des qualités de deux créanciers ou de deux débiteurs solidaires, il n'y a aucune extinction de droit ou d'obligation et celui en la personne duquel la réunion s'est opérée peut agir ou être poursuivi pour le tout, soit en son propre nom, soit au nom et du chef de celui auquel il a succédé, suivant l'intérêt du créancier.

Il en est de même d'une obligation indivisible activement ou passivement.

560. Si la caution succède au créancier ou réciproquement, le cautionnement est éteint avec tous ses accessoires.

Si le débiteur succède à la caution ou réciproquement, le créancier conserve son action tant contre le débiteur principal que contre les cofidéjusseurs et contre les garants de la caution; de même, les gages et hypothèques attachés au cautionnement subsistent.

La confusion offre, au premier abord, quelque analogie avec la compensation, parce qu'elle se combine comme celle-ci avec la solidarité, l'indivisibilité et le cautionnement; mais elle en diffère beaucoup cependant, car elle n'éteint qu'une dette, tandis que la conmpensation en éteint deux.(a)

Une autre différence, plus profonde encore, est que la confusion produit moins une extinction véritable de l'obligation qu'un obstacle à l'exercice de la créance et cet obstacle peut être plus ou moins complet et plus ou moins durable: les Romains disaient avec une formule souvent citée que “la confusion retire plutôt le débiteur

du lien de l'obligation quelle ne détruit l'obligation elle-même”. On trouvera plus loin la confirmation de cette idée; cependant, pour la commodité du langage, il est reçu de la qualifier de “cause d'extinction des obligations”.

On a déjà rencontré la confusion comme cause d'extinction des servitudes (art. 309); on pourrait la considérer aussi comme cause d'extinction de l'usufruit, du droit de bail, de l'hypothèque et généralement des droits réels qui s'exercent sur la chose d'autrui: lorsque le titulaire de ces droits devient propriétaire de la chose, il est clair que les droits secondaires se confondent et s'absorbent dans le droit principal.

Chacun des articles de cette Section demande quelques explications.

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(a) C'est par inadvertance que le Code français (art. 1800) dit que la confusion “ éteint les deux créances.” Le Code italien (art. 1296) n'a pas commis la même négligence.

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Projet de code civil pour l'Empire du Japon, accompagné d'un commentaire 画像資料全体表示

Art. 557. On a expliqué, au sujet de la compensation, que chaque débiteur solidaire ne doit, de son propre chef, qu'une part virile de la dette, et qu'il n'est tenu des autres parta que du chef et comme mandataire ou caution des autres débiteurs; lors donc que la confusion s'opère entre le créancier et l'un des débiteurs, l'extinction de la dette n'a lieu que pour la part de ce débiteur. Il serait d'ailleurs sans utilité de déclarer la dette éteinte pour le tout; car, si le créancier avait perdu sa créance en entier, comme étant l'héritier du débiteur solidaire, il aurait immédiatement, en cette qualité, un recours contre ses codébiteurs pour leur part, puisqu'il les aurait libérés à ses frais.

Le texte a pris pour exemple de confusion, le cas de Buccession, comme étant le plus simple et le plus fréquent. La même solution se trouve deux fois dans le Code français (art. 1209 et 1301, 3e al.). Elle est d'ailleurs plus claire dans le premier de ces deux articles. Mais la loi suppose que celui qui succède est héritier “unique” et c'est dans la même hypothèse que le présent article 557 s'est tacitement placé. Qu'arrivera-t-il donc si celui qui succède n'est héritier que pour partie? La réponse est facile: comme la dette solidaire n'est pas, par cela seul, indivisible, la confusion, dans le cas d'un héritier partiel, n'aura lieu que pour la part héréditaire du successeur dans la part virile du débiteur solidaire: si, par exemple, le créancier succède pour moitié à l'un de trois débiteurs solidaires, la confusion n'aura lieu que pour la moitié d'un tiers ou pour un sixième de toute la dette.

Le premier alinéa du présent article a supposé un créancier unique et plusieurs débiteurs solidaires; le deuxième alinéa suppose un débiteur unique et plusieurs créanciers solidaires; la solution est la même: la confusion n'opère extinction que pour la part de ce créancier, soit qu'il succède au débiteur, soit que le débiteur lui succède.

La loi n'a pas besoin de prévoir le cas plus rare de plusieurs créanciers et de plusieurs débiteurs, tous solidaires: il est clair qu'il en résultera un double fractionnement de la dette, chaque créancier n'ayant droit qu'à une part de la part due par chaque débiteur, et si celui qui succède n'était héritier que pour une part de la succession, ce serait un nouveau fractionnement dans l'effet de la confusion. Cette subdvision extrême des dettes divisibles a été expliquée ci-dessus (p. 455 à 458).

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第二版

557条

(Dette solidaire.)

Si le créancier succède à l'un des débiteurs solidaires, ou réciproquement, la dette solidaire n'est éteinte que pour la part de ce débiteur.

(Créance solidaire.)

La confusion n'a lieu également que pour une part, si la confusion s'opère entre l'un des créanciers solidaires et le débiteur.[1301, 3e al.]

CONCORDANCE

フランス民法1209条，1301条3項資料全体表示

1209.

Lorsque l'un des débiteurs devient héritier unique du créancier, ou lorsque le créancier devient l'unique héritier de l'un des débiteurs, la confusion n'éteint la créance solidaire que pour la part et portion du débiteur ou du créancier.

1301.

La confusion qui s'opère dans la personne du débiteur principal, profite à ses cautions ;

Celle qui s'opère dans la personne de la caution, n'entraîne point l'extinction de l'obligation principale ;

Celle qui s'opère dans la personne du créancier, ne profite à ses codébiteurs solidaires que pour la portion dont il était débiteur.

第千二百九条

連帯シテ義務ヲ行フ可キ者ノ中一人其義務ヲ得可キ者ノ遺物相続人トナル時又ハ其義務ヲ得可キ者連帯シテ義務ヲ行フ可キ者ノ中一人ノ遺物相続人トナル時ハ連帯シテ義務ヲ行フ可キ者ノ中其一人ノ担当ス可キ義務ノ部分渾同ノ法（第千三百条見合セ）ニ因テ消散ス可シ

第千三百一条

主タル義務ヲ行フ可キ者前条ニ記スル如ク其義務ヲ得可キ権ヲ兼有スル時ハ保証人己レノ義務ヲ免カル可シ

保証人義務ヲ得可キノ権利ヲ兼有シ又ハ義務ヲ得可キ者保証ノ義務ヲ兼有シタル時ハ主タル義務ヲシテ消散セシムルヲ得ス

連帯シテ義務ヲ行フ可キ数人中ノ一人義務ヲ得可キノ権利ヲ兼有シタル時ハ連帯シテ義務ヲ行フ可キ他ノ数人其一人ノ嘗テ担当シタル部分ノミノ釈放ヲ受クルコトヲ得可シ

第千二百九条

若シ負債者中ノ一人カ債主ノ唯一ノ相続人トナル時又ハ債主カ負債者中一人ノ唯一ノ相続人トナル時ハ義務ノ混同ハ右ノ負債者又ハ債主ノ分ケ前及ヒ部分ノミニ付キ其連帯ノ債権ヲ消滅セシムルモノトス

第千三百一条

主タル負債者ノ身ニ於テ成レル混同ハ其保証人ニ利益ス

保証人ノ身ニ於テ成レル混同ハ主タル義務ノ消滅ヲ引起サス

債主ノ身ニ於テ成レル混同ハ其債主ノ負債者タリシ部分ノミニ非サレハ其連帯ノ共同負債者ニ利益セス

第千二百九条

若シ義務者中ノ一人権利者ノ単一ナル相続人トナルカ又ハ権利者義務者中ノ一人ノ単一ナル相続人トナル時ハ其義務者又ハ其権利者ノ部分ニ非サレハ渾同ニ因テ連帯債主権ヲ消滅スルコトナシ

第千三百一条

主タル義務者ノ身上ニ成レル渾同ハ其保証人ヲ益ス可シ

保証人ノ身上ニ成レル渾同ハ主タル義務ノ消滅ヲ提起セス

権利者ノ身上ニ成レル渾同ハ権利者ノ義務ニ属スル部分ニ非サレハ其連帯ノ共同義務者ヲ益セス

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新版

557条

(Dette solidaire.)

Si le créancier succède à l'un des débiteurs solidaires, ou réciproquement, la dette solidaire n'est éteinte que pour la part de ce débiteur.[1209, 1301, 3e al.]

(Créance solidaire.)

La confusion n'a lieu également que pour une part, si la confusion s'opère entre l'un des créanciers solidaires et le débiteur.

CONCORDANCE

フランス民法1209条，1301条3項資料全体表示

1209.

1301.

La confusion qui s'opère dans la personne du débiteur principal, profite à ses cautions ;

Celle qui s'opère dans la personne de la caution, n'entraîne point l'extinction de l'obligation principale ;

Celle qui s'opère dans la personne du créancier, ne profite à ses codébiteurs solidaires que pour la portion dont il était débiteur.

第千二百九条

第千三百一条

主タル義務ヲ行フ可キ者前条ニ記スル如ク其義務ヲ得可キ権ヲ兼有スル時ハ保証人己レノ義務ヲ免カル可シ

保証人義務ヲ得可キノ権利ヲ兼有シ又ハ義務ヲ得可キ者保証ノ義務ヲ兼有シタル時ハ主タル義務ヲシテ消散セシムルヲ得ス

第千二百九条

第千三百一条

主タル負債者ノ身ニ於テ成レル混同ハ其保証人ニ利益ス

保証人ノ身ニ於テ成レル混同ハ主タル義務ノ消滅ヲ引起サス

債主ノ身ニ於テ成レル混同ハ其債主ノ負債者タリシ部分ノミニ非サレハ其連帯ノ共同負債者ニ利益セス

第千二百九条

第千三百一条

主タル義務者ノ身上ニ成レル渾同ハ其保証人ヲ益ス可シ

保証人ノ身上ニ成レル渾同ハ主タル義務ノ消滅ヲ提起セス

権利者ノ身上ニ成レル渾同ハ権利者ノ義務ニ属スル部分ニ非サレハ其連帯ノ共同義務者ヲ益セス

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旧民法財産編535条資料全体表示

第五百三十五条条文沿革

債権者カ連帯債務者ノ一人ニ相続シ又ハ連帯債務者ノ一人カ債権者ニ相続シタルトキハ連帯債務ハ其一人ノ部分ニ付テノミ消滅ス

混同カ連帯債権者ノ一人ト債務者トノ間ニ行ハレタルトキモ亦其混同ハ債務ノ一分ニ付テノミ成ル

535.

Si le créancier succède à l'un des débiteurs solidaires, ou réciproquement, la dette solidaire n'est éteinte que pour la part de ce débiteur.

La confusion n'a lieu également que pour une part, si la confusion s'opère entre l'un des créanciers solidaires et le débiteur.

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