ボワソナードプロジェ(明治23年)

初版

455条

Lorsque, aux termes des articles précédents, l'obligation alternative vient à ne porter que sur un seul objet, ou lorsque le choix est exercé sur un des objets par la partie qui en a le droit, ses effets rétroagissent, comme il est dit à l'article 429, au sujet de la condition suspensive.

関連資料

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関連資料・議事録

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第二版

455条

(Condition suspensive dans l'obligation alternative.)

Lorsque, aux termes des articles précédents, l'obligation alternative vient à ne porter que sur un seul objet, ou lorsque le choix est exercé sur un des objets par la partie qui en a le droit, ses effets rétroagissent, comme il est dit à l'article 429, au sujet de l'obligation sous condition suspensive.

関連資料

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新版

455条

(Condition suspensive dans l'obligation alternative.)

Lorsque, aux termes des articles précédents, l'obligation alternative vient à ne porter que sur un seul objet, ou lorsque le choix est exercé sur un des objets par la partie qui en a le droit, ses effets rétroagissent, comme il est dit à l'article 439, au sujet de l'obligation sous condition suspensive.

関連資料

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CONCORDANCE

旧民法 財産編435条 資料全体表示