ボワソナードプロジェ（明治23年）

La théorie de l'obligation alternative paraît assez compliquée, au premier abord, à cause des nombreuses distinctions qu'elle nécessite; mais il sera facile de reconnaître qu'elle ne présente rien d'arbitraire et qu'elle est régie par des principes généraux déjà connus; à savoir: la liberté des conventions qui donne le choix à l'une ou à l'autre partie, la préférence naturelle donnée au débiteur quand la convention est muette sur ce point, la théorie des risques ou des pertes fortuites, enfin, la responsabilité des fautes.

La réunion, dans un seul commentaire, des huit articles relatifs à cette modalité des obligations permettra d'en mieux saisir les divers aspects. Le 1er indique le caractère propre de l'obligation alternative qui sera complété par le 8e et dernier article; les six articles intermédiaires règlent les conséquences de la perte de tout ou partie des choses ducs, ce qui est le grand et presque le seul intérêt de cette matière; mais, là, il faut nécessairement distinguer à laquelle des deux parties appartenait le choix de la chose à fournir, puis, si la perte est imputable à cette partie même ou à l'autre, ou si elle est fortuite, enfin, si elle atteint une des choses dues ou toutes deux.

Le Projet s écarte sur quelques uns de ces points des solutions du Code français et du Code italien; il a tranché quelques questions que ceux-ci ont négligées et supprimé deux dispositions inutiles (voy. c. civ. fr., art. 1192 et 1196).

On va reprendre et justifier rapidement les dispositions du Projet, en suivant l'ordre des articles.

Art. 454. Cette matière est, comme on le voit, hérissée de détails. Si la loi ne tranchait pas la question prévue par cet article, on pourrait soutenir, comme quelques auteurs le font en France, que le choix de l'une des parties peut être rétracté tant qu'il n'a pas été accepté par l'autre ou tenu pour accepté par un jugement devenu inattaquable. Mais cette solution n'est pas admise par le Projet: il y aurait trop à craindre la mauvaise foi; si, en effet, avant que les offres réelles du débiteur fussent acceptées, la chose offerte venait à augmenter de valeur ou la chose retenue à être détériorée ou à périr, le débiteur, par une option inverse, prendrait le profit de la plus value ou rejetterait la perte sur le créancier; la même fraude pourrait être pratiquée par le créancier qui aurait le choix, si, en sens inverse, après sa demande eu justice et avant le jugement, la chose choisie par lui perdait de sa valeur ou si celle qu'il a négligée en acquérait L'opinion qui permet la rétractation jusqu'à l'acquiescement de l'autre partie ou jusqu'au jugement repose sur une erreur: l'option fondée sur la convention est un droit acquis qu'il ne dépend ni de l'autre partie ni du tribunal d'entraver, elle dépend de la pure volonté de la partie à laquelle elle appartient, et, une fois cette volonté portée régulièrement à la connaissance de l'autre partie, elle fixe lés droits respectifs et les risques de la chose.

Le 2e alinéa du présent article sera expliqué au § 4, au sujet des obligations indivisibles.

Art. 454. — 417. Le 1° alinéa de cet article se trouvera expliqué et justifié par ce qui sera dit au S IV, au sujet des obligations indivisibles: il est clair, dès à présent, que les héritiers ne pourraient, pas plus que les parties elles-mêmes, fractionner leur choix et le faire porter, tout à la fois, sur des objets différents (comp. art. 448, 3° al.).

Si la loi ne tranchait pas la question prévue au 2° alinéa, on pourrait soutenir, comme quelques auteurs le font en France, que le choix de l'une des parties peut être rétracté tant qu'il n'a pas été accepté par l'autre ou tenu pour accepté par un jugement devenn inattaquable. Mais cette solution n'est pas admise par le Projet: il y aurait trop à craindre la mauvaise foi; si, en effet, avant que les offres réelles (voy. art. 496) du débiteur fussent acceptées, la chose offerte venait à augmenter de valeur ou la chose retenue à être détériorée ou à périr, le débiteur, par une option inverse, prendrait le profit de la plus-value ou rejetterait la perte sur le créancier; la même fraude pourrait être pratiquée par le créancier qui aurait le choix, si, en sens inverse, après sa demande en justice et avant le jugement, la chose choisie par lui perdait de sa valeur ou si celle qu'il a négligée en acquérait.

L'opinion qui permet la rétractation jusqu'à l'acqui. escement de l'autre partie ou jusqu'au jugement repose sur une erreur: l'option fondée sur la convention est un droit acquis qu'il ne dépend ni de l'autre partie ni du tribunal d'entraver, elle dépend de la pure volonté de la partie à laquelle elle appartient, et, une fois cette volonté portée régulièrement à la connaissance de l'autre partie, elle fixe les droits respectifs et les risques de la chose, sans qu'il soit nécessaire qu'elle soit agréée, puisqu'elle ne peut être contestée; c'est pourquoi la loi, par la généralité de ses termes, permet de mettre sur la même ligne que la demande en justice une demande extrajudiciaire en bonne forme.

Art. 454. — 417. Le 1er alinéa de cet article se trouvera expliqué et justifié par ce qui sera dit au § TV, au sujet des obligations indivisibles: il est clair, dès à présent, que les héritiers ne pourraient, pas plus que les parties elles-mêmes, fractionner leur choix et le faire porter, tout à la fois, sur des objets différents (comp. art. 448, 3e al.).

Si la loi ne tranchait pas la question prévue au 2° alinéa, on pourrait soutenir, comme quelques auteurs le font en France, que le choix de l'une des parties peut être rétracté tant qu'il n'a pas été accepté par l'autre ou tenu pour accepté par un jugement devenu inattaquable. Mais cette solution n'est pas admise par le Projet: il y aurait trop à craindre la mauvaise foi; si, en effet, avant que les offres réelles (voy. art. 496) du débiteur fussent acceptées, la chose offerte venait à augmenter de valeur ou la chose retenue à être détériorée ou à périr, le débiteur, par une option inverse, prendrait le profit de la plus-value ou rejetterait la perte sur le créancier; la même fraude pourrait être pratiquée par le créancier qui aurait le choix, si, en sens inverse, après sa demande en justice et avant le jugement, la chose choisie par lui perdait de sa valeur ou si celle qu'il a négligée en acquérait.

L'opinion qui permet la rétractation jusqu'à l'acquiescement de l'autre partie ou jusqu'au jugement repose sur une erreur: l'option fondée sur la convention est un droit acquis qu'il n'est au pouvoir ni de l'autre partie ni du tribunal d'entraver, elle dépend de la pure volonté de la partie à laquelle elle appartient, et une fois cette volonté portée régulièrement à la connaissance de l'autre partie, elle fixe les droits respectifs et les risques de la chose, sans qu'il soit nécessaire qu'elle soit agréée, puisqu'elle ne peut être contestée; c'est pourquoi la loi, par la généralité de ses termes, permet de mettre sur la même ligne que la demande en justice une demande extrajudiciaire en bonne forme, c'est-à-dire signifiée.