ボワソナードプロジェ（明治23年）

On peut pareillement stipuler au profit d'un tiers, lorsque telle est la condition d'une stipulation que l'on fait pour soi-même ou d'une donation que l'on fait à un autre. Celui qui a fait cette stipulation, ne peut plus la révoquer, si le tiers a déclaré vouloir en profiter.

甲者自カラ乙者ト結フ所ノ契約又ハ甲者ヨリ乙者ニ為ス所ノ贈遺ニ付キ丙者ノ利益トナル可キ契約ヲ為サント欲スル時ハ之ヲ為スコトヲ得可シ但シ此場合ニ於テ丙者其契約ニ因リ己レノ利益ヲ得ント欲スル旨ヲ述フル時ハ甲者其契約ヲ廃棄ス可カラス

外人ノ為メニ為ス要約カ自己ノ為メニ為シタル要約ノ約件又ハ他人ニ為シタル贈遺ノ約件タルニ於テハ又外人ノ為メニ要約ヲ為スコトヲ得其要約ヲ為シタル者ハ外人其要約ニ付キ利益ヲ得ント欲スル旨ヲ陳述セシ時ハ最早之ヲ取消スヲ得ス

On peut pareillement stipuler au profit d'un tiers, lorsque telle est la condition d'une stipulation que l'on fait pour soi-même ou d'une donation que l'on fait à un autre. Celui qui a fait cette stipulation, ne peut plus la révoquer, si le tiers a déclaré vouloir en profiter.

甲者自カラ乙者ト結フ所ノ契約又ハ甲者ヨリ乙者ニ為ス所ノ贈遺ニ付キ丙者ノ利益トナル可キ契約ヲ為サント欲スル時ハ之ヲ為スコトヲ得可シ但シ此場合ニ於テ丙者其契約ニ因リ己レノ利益ヲ得ント欲スル旨ヲ述フル時ハ甲者其契約ヲ廃棄ス可カラス

外人ノ為メニ為ス要約カ自己ノ為メニ為シタル要約ノ約件又ハ他人ニ為シタル贈遺ノ約件タルニ於テハ又外人ノ為メニ要約ヲ為スコトヲ得其要約ヲ為シタル者ハ外人其要約ニ付キ利益ヲ得ント欲スル旨ヲ陳述セシ時ハ最早之ヲ取消スヲ得ス

La stipulation faite dans l'intérêt d'un tiers ou de l'héritier, aux cas prévus par les deux articles précédents, peut être révoquée au profit du stipulant ou transférée par lui à une autre personne, tant qu'elle n'a pas été acceptée par le bénéficiaire.