明治商法（明治32年）

He is bound to afford to every part-owner any information and explanation, he may require, about all matters and circumstances concerning the ship, the voyage, and equipment; as also the inspection of all books, letters and papers, relative to his management.

He is bound to lay before all the joint owners, also at the requisition of any of them, after the termination" of each voyage, a proper account and justification of his management; as well with regard to the state of the ship, and the concern generally, as to the performed voyage accompanied by all the vouchers relative thereto, and to assign and pay to them without delay what they have a right to.

Every joint owner is obliged on the other hand to assist in examining and closing that account, and to pay his share of what is found to be due to the managing owner or manager.

The approbation of this account by the majority, does not preclude the minority from enforcing their rights.

§. 497. Der Korrespondentrheder ist verpflichtet, in den Angelegenheiten der Rhederei die Sorgfalt eines ordentlichen Rheders anzuwenden.

§. 498. Der Korrespondentrheder hat über seine die Rhederei betreffende Geschäftsführung abgesondert Buch zu führen und die dazu gehörigen Belege aufzubewahren. Er hat auch jedem Mitrheder auf dessen Verlangen Kenntniß von allen Verhältnissen zu geben, die sich auf die Rhederei, insbesondere auf das Schiff, die Reise und die Ausrüstung, beziehen; er hat ihm jederzeit die Einsicht der die Rhederei betreffenden Bücher, Briefe und Papiere zu gestatten.

§. 499. Der Korrespondentrheder ist verpflichtet, jederzeit auf Beschluß der Rhederei dieser Rechnung zu legen. Die Genehmigung der Rechnung sowie die Billigung der Verwaltung des Korrespondentrheders durch die Mehrheit hindert die Minderheit nicht, ihr Recht geltend zu machen.

通信船主ハ船主組合ノ事件ニ関シテハ通常船主ノナス注意ヲナスノ義務アルモノトス

通信船主ハ船主組合ニ関スル自己ノ行務ニ付キ別段ニ帳簿ヲ備ヘ置キ及之ニ属スル証書ヲ保存スヘキモノトス各共同船主ニ対シテモ其求メニ依リ船主組合ニ関シ特ニ船舶航海及艤装ニ関スル総テノ関係ヲ知ラシメ何時タリトモ船主組合ニ関スル帳簿信書及書類ヲ展覧セシムヘシ

通信船主ハ何時タリトモ船主組合ノ決議ニ依リ其計算書ヲ示スノ義務アルモノトス但多数ヲ以テスル通信船主ノ計算書ノ承諾及管理ノ認可ハ少数ニ対シ其権利ヲ申立ルコトヲ妨ケサルモノトス

- L'armateur gérant d'une association rendra compte a ses associés du résultat de chaque voyage, sans préjudice de l'obligation de tenir toujours ala disposition des dits associés les livres et la correspondance relative au navire et a ses expéditions. - Com.port., 495; lzoll., 338; all., 465, 466.

- Lorsque le compte de l'armateur aura été approuvé par la majorité relative, les copropriétaires acquitteront la part des frais proportionnelle a leur participation, sans préjudice des actions civiles ou criminelles que la minorité croira devoir exercer postérieurement.

Pour obtenir le payement, les armateurs gérants auront une action exécutive en vertu de la décision de la majorité, sans autre formalité que la reconnaissance des signatures de ceux qui ont voté la décision. - Com. holl., 339, 340; all., 466.

Sont applicables à l'association en participation (parceria) maritime toutes les dispositions relatives aux sociétés en commandite et aux comptes en participation, compatibles avec les conditions dans lesquelles elle a été constituée, en tout ce qui n'est pas contraire à sa nature et aux prescriptions des paragraphes suivants.

§ 1er. A défaut d'un préposé à cet emploi, le capitaine est caissier de l'association (caixa de parceria), si elle est formée entre les armateurs et l'équipage; si elle comprend aussi les chargeurs, ce sera le plus fort intéressé se trouvant à bord ou son représentant, et, à leur défaut, le capitaine.

§ 2. Sauf convention contraire, les profits et pertes dans une association maritime doivent se répartir dans la proportion tant de l'intérêt que chaque armateur a, s'il est propriétaire, dans la valeur du navire au moment du contrat, et, s'il est affréteur, à l'époque de l'équipement, que de la valeur qu'a la partie du chargement appartenant à chaque chargeur, d'après les prix courants au temps et dans le lieu du contrat; et enfin des appointements et salaires de chaque homme de l'équipage.

§ 3. Le caissier ne peut, sans le consentement de la majorité des intéressés, entreprendre des voyages, contracter un nouvel affrètement du navire, assurer le navire, ni faire des réparations ou dépenses d'où résulteraient des obligations personnelles pour l'association.

§ 4. Le caissier a, entre autres attributions, les suivantes:

1° Engager le capitaine ou le congédier, quand même celui-ci serait membre de l'association:

2° Régler les dépenses de l'armement, de l'approvisionnement et des frais du navire pendant le voyage, ainsi que les conditions de l'affrètement;

3° Assurer les dépenses de réparations faites pendant le voyage et le fret à échoir;

4° A la fin de chaque voyage, rendre compte aux intéressés de la situation de l'association et répartir entre eux les bénéfices ou les pertes.

§ 5. L'association répond, envers les créanciers et ceux qui sont lésés dans les incidents du voyage, des faits du caissier, du capitaine ou de l'équipage, sauf son recours contre eux.

§ 6. Cette responsabilité peut prendre son aliment sur les parts des divers membres de l'association et sur les appointements et salaires de ceux qui sont restés en dehors.

Der Schiffsverwalter muß ein besonderes Buch führen, in welches er alle auf die Verwendung des Schiffes bezüglichen Umstände einzutragen hat.

Nach Beendigung jeder Seereise hat der Schiffsverwalter unverzüglich eine Abrechnung zu machen und sie allen Mitreedern zur Billigung vorzulegen.

A ship's husband must keep a special book in which all matters relating to the use of the ship are to be entered.

At the end of each voyage the ship's husband must without delay render an account of the voyage and submit it to all the co-owners for their approval.