前二条ノ規定ニ依リテ実家ニ復籍スヘキ者カ実家ノ廃絶ニ因リテ復籍ヲ為スコト能ハサルトキハ一家ヲ創立ス但実家ヲ再興スルコトヲ妨ケス
法典調査会 第127回 議事速記録 *未校正43巻47丁裏 画像 資料全体表示
前条ノ規定ニ依リテ実家ニ復籍スヘキ者カ実家ノ廃絶ニ因リテ復籍ヲ為スコト能ハサルトキハ一家ヲ創立ス但実家ヲ再興スルコトヲ妨ケス
前条ノ規定ニ依リテ実家ニ復籍スヘキ者カ実家ノ廃絶ニ因リテ復籍ヲ為スコト能ハサルトキハ一家ヲ創立ス但実家ヲ再興スルコトヲ妨ケス
Code civil de l'Empire du Japon 資料全体表示
740. La personne qui d'après les dispositions de l'art. 739 devrait retourner dans sa famille originaire et qui ne le peut pour la raison que cette famille est abolie ou éteinte, fonde une famille propre; mais cette disposition ne l'empêche pas de reconstituer sa famille originaire.