旧民法・法例（明治23年）

本條ハ冒頭「右」ノ一字ヲ削リ其他原案ニ決ス

可決ス

Art. 283. Le cas où le tiers détenteur avait lui-même une hypothèque sur le fonds adjugé diffère du cas des autres droits : son hypothèque n'est jamais éteinte par confusion, même lorsque c'est lui qui devient adjudicataire. Il y a à cela une raison de justice évidente et la théorie ne l'explique pas moins aisément.

Quand il s'agit des autres démembrements de la propriété, leur extinction par confusion ne cause aucun dommage au tiers acquéreur, puisque, soit dans la première vente amiable, soit dans la vente aux enchères, il a payé, d'autant moins cher que son. droit antérieur était plus important; tandis que l'existence des hypothèques, tant de la sienne que des antres, n'exerce aucune influence sur le prix de vente ; si donc le tiers détenteur perdait son hypothèque, ce serait une perte sans compensation pour lui et tout à l'avantage des autres créanciers.

En théorie, la solution se justifie encore, en ce que, vis-à-vis des créanciers hypothécaires, l'aliénation est comme non avenue : ils sont traités comme si leur débiteur était resté propriétaire ; le tiers détenteur ne doit donc pas être traité autrement que les autres à l'égard de son hypothèque.

C'est pourquoi notre article dit que, “ dans les deux cas, il est colloqué à son rang.”

第二百八十三條

第三所持者カ競落シタル不動産ニ自ラ抵当ヲ有セシ塲合ハ其他ノ権利ヲ有シタル塲合ト異ナリトス其抵当ハ第三所持者カ競落人ト為リタルトキト雖モ決シテ混同ニ因リテ消滅セス右ニ関シテハ明白ナル公義ニ基ク理由アリテ存スルモノニシテ理論ニ照シテ考フルモ亦之ヲ説明スルハ容易ナリトス

所有権ノ他ノ支分権ニ関スルトキハ混同ニ因レル其消滅ハ第三取得者ニ何等ノ損害ヲモ加フルモノニ非ス何トナレハ第三取得者ハ或ハ当初ノ恊議上ノ賣却ニ於テ或ハ競賣ノ時ニ於テ其従来有スル権利ノ重要ナルニ応シテ少額代價ヲ弁済シタル可ケレハナリ然ルニ第三取得者ノ抵当ナルト他ノ債権者ノ抵当ナルトヲ問ハス総テ抵当ノ存在ハ賣却代價ニ何等ノ影響ヲ及ホサス故ニ第三所持者其抵当ヲ失フトキハ是レ独リ他ノ債権者ヲシテ利益ヲ得セシメタルノミニシテ其第三所持者ノ為メニハ何等ノ償フ所ナキ損失タル可シ

理論上ヨリ考フルニ此論決ハ猶ホ左ノ理由ニ依テ説明スルコトヲ得ヘシ即チ抵当債権者ニ対シテハ讓渡ハ不成立ノモノト看做サル故ニ右ノ抵当債権者ハ其債務者カ所有者タルトキト同一ノ地位ヲ有ス然ラハ即チ第三所持者ハ其抵当ニ関シテ他ノ債権者トノ異ナリタル待遇ヲ受クヘキニ非サルナリ

是レ則チ本條ニ於テ二箇ノ塲合ニ於テ第三所持者ハ其順位ヲ以テ配当ヲ受クヘキコトヲ規定シタル所以ナリ