ボワソナードプロジェ（明治23年）

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第二版

668条

(Vente à l'essai.)

Si la vente a été faite " à l'essai, " elle peut être, suivant les circonstances, considérée comme faite sous la condition suspensive de l'agrément de l'acheteur ou sous la condition résolutoire de son refus.[1588.]

(Vente à la dégustation.)

Les ventes de denrées qu'il est d'usage de goûter sont présumées faites sous la condition suspensive qu'elles seront agréées.[1587.]

Art. 668. — 162. Il y a des choses dont les qualités ou les défauts ne se révèlent pas au premier aspect, surtout parmi les choses mobilières, comme un cheval de selle ou de trait, un carosse de maître, une machine à vapeur. Les ventes de ces choses ne sont généralement faites qu'à l'essai, c'est-à-dire que l'acheteur subordonne la perfection de la vente, outre les autres conditions ordinaires ou stipulées, à celle que la chose lui conviendra, qu'elle répondra à ses besoins.

Généralement, l'acheteur fera sagement de se réserver expressément la faculté d'essai et le droit de refus; mais cette réserve pourra, dans certains cas, résulter des circonstances et de la nature de la chose vendue.

La différence d'effets qu'on pourrait rattacher à la réserve expresse comparée à la réserve tacite, c'est que, dans le premier cas, le refus de l'acheteur sera généralement à l'abri de la discussion, il aura un effet absolu; tandis que, dans le second cas, l'acheteur ne sera pas autorisé à refuser une chose qui n'aurait pas de défauts notables et qui répondrait convenablement à ses besoins.

En ce qui concerne les défauts, nous réservons le cas où ils seraient tellement graves qu'ils pourraient motiver l'action redhibitoire dont il sera parlé à la Section 11°, $ 4; il ne faudrait supposer ici que des défauts relatifs aux besoins personnels de l'acheteur et non des défauts absolus dont toute personne se plaindrait. Ainsi, un cheval de selle vendu est vif et emporté, facile à s'effrayer, alors que l'acheteur est un homme déjà âgé ou un médiocre cavalier; un cheval de trait, qui pourrait être utile à la campagne pour des travaux agricoles, mais qui ne pourrait être convenablement attelé à une voiture de maître à laquelle pourtant il était destiné.

Les ventes à l'essai sont presque toujours mobi lières; mais on comprendrait très-bien cette condition dans une vente d'immeuble: par exemple, d'un terrain destiné à certaines cultures spéciales auxquelles il pourrait ne pas convenir.

163. Le texte nous dit que la condition affectant la vente à l'essai peut être suspensive ou résolutoire: elle sera le plus naturellement suspensive: la vente ne sera parfaite que si la chose est agréée, si elle convient, “si elle plaît” (si placuerit, disaient les Romains); mais la vente pourrait avoir été actuelle et immédiate, sauf à être résolue, si la chose ne convient pas, si elle déplaît (si displicuerit).

Si les parties ne se sont pas expliquées suffisamment sur la nature de la condition, les tribunaux se prononceront sur leur intention: dans le doute, ils pourront incliner pour admettre la condition suspensive.

164. Le 2e alinéa prévoit une vente de denrées qu'il est d'usage de goûter, avant de les acheter définitivement: le Code français (art. 1587) cite, comme exemples, le vin et l'huile; on pourrait y ajouter, au Japon comme en France, une foule d'autres denrées, alimentaires ou non.

Il y a beaucoup d'analogie entre ce cas et le précédent. Le texte semble toutefois n'admettre qu'une des deux conditions, la condition suspensive: il ne dit rien de la condition résolutoire; mais on remarquera que le texte pose une simple présomption: il ne limite pas le pouvoir des parties; on peut donc dire que la condition suspensive d'acceptation pourra n'être que tacite, mais la condition résolutoire de refus devra toujours être expresse.

Une autre différence entre le cas de vente faite à l'essai et celui de vente subordonnée à la dégustation est relative à l'étendue de la faculté laissée à l'acheteur dans chacun de ces cas.

Dans la vente à l'essai, l'acheteur a une grande liberté de refuser, mais elle n'est pas absolue et indiscutable: ainsi, il ne pourrait pas se borner à dire que la chose “ne lui convient pas”, il faudrait encore déclarer quels défauts il lui trouve et en quoi elle ne répond pas à ses besoins; s'il prétendait refuser la chose, sous le prétexte d'un défaut qu'elle n'a pas en réalité, il pourrait être contraint de la prendre; les conventions doivent, en effet, “s'exécuter de bonne foi” (art. 350).

Dans la vente de denrées soumises à la dégustation, il conviendra de sous-distinguer s'il s'agit, ou non, de choses destinées à la consommation personnelle de l'acheteur ou de sa famille; dans le premier cas, le droit de refus doit être considéré comme absolu: c'est un proverbe très-juste que “les goûts ne se discutent pas." Mais s'il s'agissait de denrées, de consommation ou autres, destinées au commerce, l'acheteur ne pourrait refuser celles qui seraient de goût et de qualité ordinaires, qui seraient, suivant l'expression du commerce, “bonnes, loyales et marchandes."

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CONCORDANCE

フランス民法1587条，1588条資料全体表示

1587.

A l'égard du vin, de l'huile, et des autres choses que l'on est dans l'usage de goûter avant d'en faire l'achat, il n'y a point de vente tant que l'acheteur ne les a pas goûtées et agréées.

1588.

La vente faite à l'essai est toujours présumée faite sous une condition suspensive.

第千五百八十七条

葡萄酒又ハ油又ハ総テ買入ルル前ニ味ヲ試ム可キ習慣アル物品ニ付テハ買主其試ミヲ為シ承諾シタル上ニ非レハ売買ヲ為シ了リタルコトナシトス

第千五百八十八条

先ツ物品ヲ試ミタル上ニテ之ヲ買入ル可キ約束アル売買ハ義務ノ執行ヲ停止スル未必ノ条件ニ管シタル約束ヲ以テ為シタルモノト為ス可シ

第千五百八十七条

酒、油及ヒ其他ノ物ニシテ其買入ヲ為ス前ニ試嘗スルノ習慣アルモノニ関シテハ買主ノ之ヲ試嘗シテ承認セサル間ハ売買ナシトス

第千五百八十八条

試験ヲ以テ為ス所ノ売買ハ常ニ必ス停止ノ未必条件ヲ以テ為シタルモノト思量ス可シ

第千五百八十七条

葡萄酒食油其他買入ヲ為ス前ニ試嘗スルヲ慣習トスル物件ニ付テハ買主カ之ヲ試嘗シ其適意ヲ表セサル間ハ売買ナシトス

第千五百八十八条

試験ヲ以テ為ス売買ハ常ニ停止ノ約件ヲ以テ為シタルモノト推測ス可シ

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新版

668条

(Vente à l'essai.)

Si la vente a été faite "à l'essai," elle peut être, suivant les circonstances, considérée comme faite sous la condition suspensive de l'agrément de l'acheteur ou sous la condition résolutoire de son refus.[1588.]

(Vente à la dégustation.)

Les ventes de denrées qu'il est d'usage de goûter sont présumées faites sous la condition suspensive qu'elles seront agréées.[1587.]

Art. 668. — 162. -11 y a des choses dont les qualités ou les défauts ne se révèlent pas au premier aspect, surtout parmi les choses mobilières, comme un cheval de selle ou de trait, un caresse de maître, une machine à vapeur. Les ventes de ces choses ne sont généralement faites qu'rô Fessai, c'est-à-dire que l'acheteur subordonne la perfection de la vente, outre les autres conditions ordinaires ou stipulées, à celle que la chose tui conviendra, qu'elle répondra à ses besoins.

En ce qui concerne les défauts, nous réservons le cas où ils seraient tellement graves qu'ils pourraient motiver l'action rédhititoire dont il sera parlé à la Section 111e (art. 741 et s.); il ne faudrait supposer ici que des défauts relatifs aux besoins personnels de l'acheteur et non des défauts absolus dont toute personne se plaindrait. Ainsi, un cheval de selle vendu est vif et emporté, facile à s'effrayer, alors que l'acheteur est un homme déjà âgé ou un médiocre cavalier, ou c'est un cheval de trait, qui pourrait être utile à la campagne pour des travaux agricoles, mais qui ne pourrait être convenablement attelé à une voiture de maître à laquelle-pourtant il était destiné.

Les ventes à l'essai sont presque toujours mobilières; maison comprendrait très bien cette condition dans une vente d'immeuble: par exemple, d'un terrain destiné à certaines cultures spéciales auxquelles il pourrait ne pas convenir.

163. Le texte nous dit que la condition affectant la vente à l'essai peut être suspensive ou résolutoire: elle sera le plus naturellement suspensive: la vente ne sera parfaite que si la chose est agréée, si elle convient, "si elle plaît " (si placuerit, disaient les Homains); mais la vente pourrait avoir été actuelle et immédiate, sauf à être résolue, si la chose ne convient pas, "si elle déplaît " (si displicuerit).

164. Le 2e alinéa prévoit une vente de denrées qu'il est d'usage de goûter, avant de les acheter définitivement: le Code français (art. 1587) cite, comme exemples, le vin et' l'huile; on pourrait y ajouter, au Japon comme en France, une foule d'autres denrées, alimentaires ou non.

Une autre différence entre le cas de vente faite à l'essai et celui de vente subordonnée a la dégustation est relative à l'étendue de la faculté laissée à l'acheteur dans chacun de ces cas.

Dans la vente à l'essai, l'acheteur a une grande liberté de refuser, mais elle n'est pas absolue et indiscutable; ainsi, il ne pourrait pas se borner à dire que la chose " ne lui convient pas: " il faudrait encore déclarer quels défauts il lui trouve et en quoi elle ne répond pas à ses besoins; s'il prétendait refuser la chose, sous le prétexte d'un défaut qu'elle n'a pas en réalité, il pourrait être contraint de la prendre; les conventions doivent, en effet, " s'exécuter de bonne foi " (art. 350).

Dans la vente de denrées soumises à la dégustation, il conviendra de sous-distinguer s'il s'agit, ou non, de choses destinées à la consommation personnelle de l'acheteur ou de sa famille; dans le premier cas, le droit de refus doit être considéré comme absolu; c'est un proverbe très juste que "les goûts ne se discutent pas." Mais s'il s'agissait de denrées, de consommation ou autres, destinées au commerce, l'acheteur ne pourrait refuser celles qui seraient de goût et de qualité ordinaires, qui seraient, suivant l'expression du commerce, ' ' bonnes, loyales et marchandes; " c'est encore une question de bonne foi.

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CONCORDANCE

フランス民法1587条，1588条資料全体表示

1587.

A l'égard du vin, de l'huile, et des autres choses que l'on est dans l'usage de goûter avant d'en faire l'achat, il n'y a point de vente tant que l'acheteur ne les a pas goûtées et agréées.

1588.

La vente faite à l'essai est toujours présumée faite sous une condition suspensive.

第千五百八十七条

葡萄酒又ハ油又ハ総テ買入ルル前ニ味ヲ試ム可キ習慣アル物品ニ付テハ買主其試ミヲ為シ承諾シタル上ニ非レハ売買ヲ為シ了リタルコトナシトス

第千五百八十八条

先ツ物品ヲ試ミタル上ニテ之ヲ買入ル可キ約束アル売買ハ義務ノ執行ヲ停止スル未必ノ条件ニ管シタル約束ヲ以テ為シタルモノト為ス可シ

第千五百八十七条

酒、油及ヒ其他ノ物ニシテ其買入ヲ為ス前ニ試嘗スルノ習慣アルモノニ関シテハ買主ノ之ヲ試嘗シテ承認セサル間ハ売買ナシトス

第千五百八十八条

試験ヲ以テ為ス所ノ売買ハ常ニ必ス停止ノ未必条件ヲ以テ為シタルモノト思量ス可シ

第千五百八十七条

葡萄酒食油其他買入ヲ為ス前ニ試嘗スルヲ慣習トスル物件ニ付テハ買主カ之ヲ試嘗シ其適意ヲ表セサル間ハ売買ナシトス

第千五百八十八条

試験ヲ以テ為ス売買ハ常ニ停止ノ約件ヲ以テ為シタルモノト推測ス可シ

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旧民法財産取得編31条資料全体表示

第三十一条条文沿革

試験ニテ為ス売買ハ事情ニ随ヒ買主ノ適意ノ停止条件又ハ拒絶ノ解除条件ヲ帯ヒテ之ヲ為シタルモノト看做スコトヲ得

試味ノ慣習アル日用品ノ売買ハ適意ノ停止条件ヲ帯ヒテ之ヲ為シタルモノト推定ス

31.

Si la vente a été faite à l'essai, elle peut être, suivant les circonstances, considérée comme faite sous la condition suspensive de l'agrément de l'acheteur ou sous la condition résolutoire de son refus.

Les ventes de denrées qu'il est d'usage de goûter sont présumées faites sous la condition suspensive qu'elles seront agréées.

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