(Idem: copropriété.)
Dans le même cas où les choses ne peuvent être séparées sans inconvénient, si aucune d'elles ne peut être considérée comme principale par rapport à l'autre, soit par sa nature, soit par sa qualité ou sa valeur, l'objet formé par l'adjonction sera commun entre les propriétaires par portions égales, sans préjudice de l'indemnité contre celui qui est en faute ou de mauvaise foi.
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Lorsqu'une chose a été formée par le mélange de plusieurs matières appartenant à différens propriétaires, mais dont aucune ne peut être regardée comme la matière principale, si les matières peuvent être séparées, celui à l'insu duquel les matières ont été mélangées, peut en demander la division.
Si les matières ne peuvent plus être séparées sans inconvénient, ils en acquièrent en commun la propriété dans la proportion de la quantité, de la qualité et de la valeur des matières appartenant à chacun d'eux.
Lorsque la chose reste en commun entre les propriétaires des matières dont elle a été formée, elle doit être licitée au profit commun.
数人ノ所有者ニ属スル数箇ノ品物ヲ連合シテ一箇ノ品物ヲ造リ其数箇ノ品物中ニ主品ト看做ス可キ物ナクシテ離分スルヲ得可キ時ハ其数人中ニテ己レニ属スル品物ノ連合シタルヲ知ラサル者ヨリ之ヲ離分セント要ムルコトヲ得可シ
若シ其品物ヲ離分シテ之ヲ損ス可キ時ハ其数人ノ所有中各人ニ属シタル品物ノ性質、分量、価額ノ割合ヲ以テ其新造ノ品物ヲ共同シテ所有ス可シ
数箇ノ品物ヲ以テ新ニ造リタル物ヲ其所有者数人ニテ相共ニ所有ト為ス時ハ其数人ノ利益ノ為メ之ヲ糶売ト為ス可シ
相異ナリタル所有者ニ属スル数個ノ物料ノ渾同ニ依テ一個ノ物ヲ造リ其数箇ノ物料中何レノモノヲモ主品ト看做スコトヲ得サル時其数箇ノ物料ヲ離分スルヲ得可キニ於テハ其所有者中ニテ己レニ属スル物料ノ渾同セシメラレタルヲ知ラサル者ヨリ之ヲ分別セント求ムルコトヲ得可シ
若シ其物料ヲ離分スル時ハ最早必ス不便ヲ生ス可キニ於テハ其所有者数人ハ各自ニ属スル物料ノ分量、品質、価額ノ割合ヲ以テ共同シテ之レカ所有権ヲ獲得ス
数箇ノ物料ヲ以テ造リタル物ヲ其物料ノ所有者数人ノ間ニ共同ノモノト為ス時ハ共同ノ利益ニ於テ其不分物ノ糶売ヲ為ササルヲ得ス
数人ノ所有者ニ属スル数多ノ材料ノ混合ヲ以テ一物件ヲ製作シ孰レモ主物件ト看做スヲ得サル時若シ其材料ヲ分離スルヲ得ル時ハ知ルコトナクシテ材料ヲ混合セラレタル者其分離ヲ要求スルヲ得
若シ障碍ナク物件ヲ分離スルヲ得サル時ハ数人ノ所有者ハ各自ニ属スル材料ノ分量、品位及ヒ代価ノ割合ニ従テ共同ニ其所有権ヲ獲得ス可シ
物件若シ之ヲ製作シタル材料ノ諸所有者ノ間ニ共同ニ存スル時ハ其物件ハ共同ノ利益ノ為メ之ヲ競売ス可シ
(Idem: copropriété.)
Dans le même cas où les choses ne peuvent être séparées sans inconvénient, si aucune d'elles ne peut être considérée comme principale par rapport à l'autre, soit par sa nature, soit par sa qualité ou sa valeur, l'objet formé par l'adjonction sera commun entre les propriétaires par portions égales, sans préjudice de l'indemnité contre celui qui est en faute ou de mauvaise foi.
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Lorsqu'une chose a été formée par le mélange de plusieurs matières appartenant à différens propriétaires, mais dont aucune ne peut être regardée comme la matière principale, si les matières peuvent être séparées, celui à l'insu duquel les matières ont été mélangées, peut en demander la division.
Si les matières ne peuvent plus être séparées sans inconvénient, ils en acquièrent en commun la propriété dans la proportion de la quantité, de la qualité et de la valeur des matières appartenant à chacun d'eux.
Lorsque la chose reste en commun entre les propriétaires des matières dont elle a été formée, elle doit être licitée au profit commun.
数人ノ所有者ニ属スル数箇ノ品物ヲ連合シテ一箇ノ品物ヲ造リ其数箇ノ品物中ニ主品ト看做ス可キ物ナクシテ離分スルヲ得可キ時ハ其数人中ニテ己レニ属スル品物ノ連合シタルヲ知ラサル者ヨリ之ヲ離分セント要ムルコトヲ得可シ
若シ其品物ヲ離分シテ之ヲ損ス可キ時ハ其数人ノ所有中各人ニ属シタル品物ノ性質、分量、価額ノ割合ヲ以テ其新造ノ品物ヲ共同シテ所有ス可シ
数箇ノ品物ヲ以テ新ニ造リタル物ヲ其所有者数人ニテ相共ニ所有ト為ス時ハ其数人ノ利益ノ為メ之ヲ糶売ト為ス可シ
相異ナリタル所有者ニ属スル数個ノ物料ノ渾同ニ依テ一個ノ物ヲ造リ其数箇ノ物料中何レノモノヲモ主品ト看做スコトヲ得サル時其数箇ノ物料ヲ離分スルヲ得可キニ於テハ其所有者中ニテ己レニ属スル物料ノ渾同セシメラレタルヲ知ラサル者ヨリ之ヲ分別セント求ムルコトヲ得可シ
若シ其物料ヲ離分スル時ハ最早必ス不便ヲ生ス可キニ於テハ其所有者数人ハ各自ニ属スル物料ノ分量、品質、価額ノ割合ヲ以テ共同シテ之レカ所有権ヲ獲得ス
数箇ノ物料ヲ以テ造リタル物ヲ其物料ノ所有者数人ノ間ニ共同ノモノト為ス時ハ共同ノ利益ニ於テ其不分物ノ糶売ヲ為ササルヲ得ス
数人ノ所有者ニ属スル数多ノ材料ノ混合ヲ以テ一物件ヲ製作シ孰レモ主物件ト看做スヲ得サル時若シ其材料ヲ分離スルヲ得ル時ハ知ルコトナクシテ材料ヲ混合セラレタル者其分離ヲ要求スルヲ得
若シ障碍ナク物件ヲ分離スルヲ得サル時ハ数人ノ所有者ハ各自ニ属スル材料ノ分量、品位及ヒ代価ノ割合ニ従テ共同ニ其所有権ヲ獲得ス可シ
物件若シ之ヲ製作シタル材料ノ諸所有者ノ間ニ共同ニ存スル時ハ其物件ハ共同ノ利益ノ為メ之ヲ競売ス可シ
不都合ナシニハ物ヲ分離スルコトヲ得サル右同一ノ場合ニ於テ其性質、品質又ハ価格ニ因ルモ主従ノ区別ヲ為シ難キトキハ其物ハ平等ノ権利ニテ各所有者之ヲ共有ス但過失又ハ悪意アル者ヨリ賠償ヲ受クルコトヲ妨ケス
Dans le même cas où les choses ne peuvent être séparées sans inconvénient, si aucune d'elles ne peut être considérée comme principale par rapport à l'autre, soit par sa nature, soit par sa qualité ou sa valeur, l'objet formé par l'adjonction sera commun entre les propriétaires, par portions égales, sans préjudice de l'indemnité contre celui qui est en faute ou de mauvaise foi.