391条
Chacun est responsable non seulement de ses propres faits ou négligences, mais encore des faits et négligences des personnes sur lesquelles il a autorité et des choses qui lui appartiennent, sous les distinctions ci-après.
391. Chacun est responsable non seulement de ses propres faits ou négligences, mais encore des faits et négligences des personnes sur lesquelles il a autorité et des choses qui lui appartiennent, sous les distinctions ci-après.
Le Projet suit ici une division consacrée: l'usage est de dire que l'on répond toujours de ses propres faits et dans certains cas, “ du fait d'autrui.” Mais, si l'on va au fond des choses, on reconnaît que dans tous les cas on n'est responsable que de son propre fait ou de sa propre négligence: il serait, en effet, contraire à toute justice que quelqu'un se trouvât obligé sans son fait ou sans sa volonté; il n'y a que dans les cas d'obligations imposées par la loi (et elles sont en très-petit nombre, comme on le voit à la Section suivante) qu'une personne se trouve obligée sans son fait personnel. Dans les cas qu'annonce le présent article et que les articles suivants vont déterminer, il y a toujours négligence, défaut de soins ou de surveillance, de la part de celui que la loi déclare responsable et c'est là la cause et le principe de la responsabilité. C'est aussi ce qui explique que la responsabilité s'applique aux dégâts ou dommages causés par des animaux ou même par des choses inanimées: assurément, en pareil cas, on ne pent parler de “ fait d'autrui”: mais il y a toujours négligence de la part du propriétaire.