Dès que l'usufruitier est entré en jouissance, il doit veiller, en bon administrateur, à la conservation des choses usufructuaires.
Il est responsable des pertes ou détériorations qui proviendraient de sa faute ou de sa négligence, sans préjudice des mesures autorisées contre lui par l'article 59, pour la sauvegarde des droits du propriétaire.
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註釈民法草案 財産編 画像
(Soins.)
Dès que l'usufruitier est entré en jouissance, il doit veiller, en bon administrateur, à la conservation des choses usufructuaires.
(Fautes, négligence.)
Il est responsable des pertes ou détériorations qui proviendraient de sa faute ou de sa négligence, sans préjudice des mesures autorisées contre lui par l'article 107, pour la sauvegarde des droits du propriétaire.
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(Soins.)
Dès que l'usufruitier est entré en jouissance, il doit veiller, en bon administrateur, à la conservation des choses usufructuaires.
(Fautes, négligence.)
Il est responsable des pertes ou détériorations qui proviendraient de sa faute ou de sa négligence, sans préjudice des mesures autorisées contre lui par l'article 107, pour la sauvegarde des droits du propriétaire.
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用益者カ収益ヲ始メタルトキハ善良ナル管理人ノ如ク用益物ノ保存ニ注意スルコトヲ要ス
用益者ハ其過失又ハ懈怠ヨリ生スル用益物ノ滅失又ハ毀損ノ責ニ任ス但虚有者ノ権利ヲ保護スル為メ用益者ニ対シテ第百四条ニ許可シタル処置ヲ為スコトヲ妨ケス
Dès que l'usufruitier est entré en jouissance, il doit veiller, en bon administrateur, à la conservation des choses usufructuaires.
Il est responsable des pertes ou détériorations qui proviendraient de sa faute ou de sa négligence; sans préjudice des mesures autorisées contre lui par l'article 104, pour la sauvegarde des droits du propriétaire.