63条
L'usufruitier peut, à toute époque, prendre, dans les bois et plantations de bambous, les échalas, pieux et supports nécessaires au soutien des autres arbres.
L'usufruitier peut, à toute époque, prendre, dans les bois et plantations de bambous, les échalas, pieux et supports nécessaires au soutien des autres arbres.
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註釈民法草案 財産編 画像
(Bois pour support des autres arbres.)
L'usufruitier peut, à toute époque, prendre, dans les bois et plantations de bambous, les échalas, pieux et supports nécessaires au soutien des autres arbres.
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Il peut prendre, dans les bois, des échalas pour les vignes ; il peut aussi prendre, sur les arbres, des produits annuels ou périodiques ; le tout suivant l'usage du pays ou la coutume des propriétaires.
土地ノ入額ヲ所得ト為ス者ハ森林中ニテ葡萄架ニ用フ可キ木ヲ取用シ及ヒ樹木ヨリ歳々又ハ時々生スル物ヲ採収スルコトヲ得可シ但シ此等ノ諸件ヲ為スニ付テハ其地ノ習慣及ヒ所有者ノ定則ニ循フ可シ
使用収益者ハ森林中ニ於テ葡萄ノ為メノ架木ヲ採取スルコトヲ得可ク又樹木ニ付キ毎年又ハ時々ノ生産物ヲ採取スルコトヲ得可シ但シ其諸件ニ付テハ土地ノ習慣又ハ所有者ノ慣例ニ従フヘキモノトス
収実者ハ葡萄ノ架材ヲ樹林ヨリ採取スルヲ得又年々又ハ時々ノ産物ヲ樹木ヨリ採取スルヲ得但シ孰レモ土地ノ慣例又ハ所有者ノ慣習ニ循フ可シ
(Bois pour soutien des autres arbres.)
L'usufruitier peut, à toute époque, prendre, dans les bois et plantations de bambous, les échalas, pieux et supports nécessaires au soutien des autres arbres.
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Il peut prendre, dans les bois, des échalas pour les vignes ; il peut aussi prendre, sur les arbres, des produits annuels ou périodiques ; le tout suivant l'usage du pays ou la coutume des propriétaires.
土地ノ入額ヲ所得ト為ス者ハ森林中ニテ葡萄架ニ用フ可キ木ヲ取用シ及ヒ樹木ヨリ歳々又ハ時々生スル物ヲ採収スルコトヲ得可シ但シ此等ノ諸件ヲ為スニ付テハ其地ノ習慣及ヒ所有者ノ定則ニ循フ可シ
使用収益者ハ森林中ニ於テ葡萄ノ為メノ架木ヲ採取スルコトヲ得可ク又樹木ニ付キ毎年又ハ時々ノ生産物ヲ採取スルコトヲ得可シ但シ其諸件ニ付テハ土地ノ習慣又ハ所有者ノ慣例ニ従フヘキモノトス
収実者ハ葡萄ノ架材ヲ樹林ヨリ採取スルヲ得又年々又ハ時々ノ産物ヲ樹木ヨリ採取スルヲ得但シ孰レモ土地ノ慣例又ハ所有者ノ慣習ニ循フ可シ