ボワソナードプロジェ（明治23年）

L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance.

L'usufruitier a le droit de jouir de toute espèce de fruits, soit naturels, soit industriels, soit civils, que peut produire l'objet dont il a l'usufruit.

入額ヲ所得ト為スノ権トハ他人ノ所有スル物件ヲ保存シテ所有者ニ等シク其物件ノ入額ヲ得可キノ権ヲ云フ

入額ヲ所得ト為ス者ハ其物件ヨリ生ス可キ天然ノ利益、人工ノ利益、法律上ノ利益ヲ得ルノ権アリ

収実権トハ他人所有権ヲ有スル物件ニ付キ其体質ヲ保存スルノ負担ヲ以テ所有者自身ノ如ク収益ヲ為スノ権ヲ云フ

収実者ハ其収実権ヲ有スル物件ヨリ生スルヲ得可キ天然、人為又ハ民法上ノ諸種ノ菓実ニ付キ収益ヲ為スノ権アリトス

L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance.

L'usufruitier a le droit de jouir de toute espèce de fruits, soit naturels, soit industriels, soit civils, que peut produire l'objet dont il a l'usufruit.

入額ヲ所得ト為スノ権トハ他人ノ所有スル物件ヲ保存シテ所有者ニ等シク其物件ノ入額ヲ得可キノ権ヲ云フ

入額ヲ所得ト為ス者ハ其物件ヨリ生ス可キ天然ノ利益、人工ノ利益、法律上ノ利益ヲ得ルノ権アリ

収実権トハ他人所有権ヲ有スル物件ニ付キ其体質ヲ保存スルノ負担ヲ以テ所有者自身ノ如ク収益ヲ為スノ権ヲ云フ

収実者ハ其収実権ヲ有スル物件ヨリ生スルヲ得可キ天然、人為又ハ民法上ノ諸種ノ菓実ニ付キ収益ヲ為スノ権アリトス

L'usufruitier a droit, comme le propriétaire lui-même, à tous les fruits naturels et civils produits par la chose pendant la durée de son droit.