(Oblig. valable.)
Toute obligation valable peut être cautionnée.
(Obl. annulable.)
L'obligation annulable d'un incapable peut même être valablement cautionnée, et le cautionnement en conserve son effet, même après que l'obligation a été annulée en justice, pourvu que la caution ait connu l'incapacité du débiteur lors du cautionnement.
(Obl. naturelle.)
Les autres cas de cautionnement civil de l'obligation naturelle d'un tiers sont réglés par les articles 588 et suivants.
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再閲修正民法草案註釈 画像
Le cautionnement ne peut exister que sur une obligation valable.
On peut néanmoins cautionner une obligation, encore qu'elle pût être annulée par une exception purement personnelle à l'obligé ; par exemple, dans le cas de minorité.
契約ノ義務ノ効ナキ時ハ亦其保証ノ効ナカル可シ
然トモ本人ノ幼者タル事等ノ如ク総テ本人ノ一身ニ管シタル原由ニ因リ其契約ノ義務ヲ取消シ得可キ時ト雖トモ其保証ノ効アリトス
保証ハ有効ノ義務ニ関スルニ非サレハ存在スルコトヲ得ス
然レトモ仮令一箇ノ義務カ純粋ニ義務者ノ一身上ノモノタル抗弁ノ憑拠ニ依テ取消スコトヲ得可キ時例ヘハ幼年ノ場合ニ於ケルカ如キ時ト雖モ其義務ヲ保証スルコトヲ得可シ
保証ハ有効ノ義務ニ付テナラテハ成立スルヲ得ス
然レトモ全ク義務者ノ一身ニ関スル排訴ニ依リ之ヲ取消スヲ得可キ時例ヘハ幼年ノ場合ニ於ケル時ト雖トモ義務ヲ保証スルコトヲ得
(Oblig. valable.)
Toute obligation valable peut être cautionnée.
(Obl. annulable.)
L'obligation annulable d'un incapable peut même être valablement cautionnée, et le cautionnement en conserve son effet, même après que l'obligation a été annulée en justice, pourvu que la caution ait connu ou dû connaître l'incapacité du débiteur lors du cautionnement.
(Obl. naturelle.)
Les autres cas de cautionnement civil de l'obligation naturelle d'un tiers sont réglés par les articles 588 et suivants.
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Le cautionnement ne peut exister que sur une obligation valable.
On peut néanmoins cautionner une obligation, encore qu'elle pût être annulée par une exception purement personnelle à l'obligé ; par exemple, dans le cas de minorité.
契約ノ義務ノ効ナキ時ハ亦其保証ノ効ナカル可シ
然トモ本人ノ幼者タル事等ノ如ク総テ本人ノ一身ニ管シタル原由ニ因リ其契約ノ義務ヲ取消シ得可キ時ト雖トモ其保証ノ効アリトス
保証ハ有効ノ義務ニ関スルニ非サレハ存在スルコトヲ得ス
然レトモ仮令一箇ノ義務カ純粋ニ義務者ノ一身上ノモノタル抗弁ノ憑拠ニ依テ取消スコトヲ得可キ時例ヘハ幼年ノ場合ニ於ケルカ如キ時ト雖モ其義務ヲ保証スルコトヲ得可シ
保証ハ有効ノ義務ニ付テナラテハ成立スルヲ得ス
然レトモ全ク義務者ノ一身ニ関スル排訴ニ依リ之ヲ取消スヲ得可キ時例ヘハ幼年ノ場合ニ於ケル時ト雖トモ義務ヲ保証スルコトヲ得
総テ有効ナル義務ハ之ヲ保証スルコトヲ得
無能力者ノ取消スコトヲ得ヘキ義務ト雖モ亦有効ニ之ヲ保証スルコトヲ得其義務カ裁判上ニテ取消サレタル後ト雖モ保証ハ其効力ヲ存ス但保証人カ其保証ノ際債務者ノ無能力ヲ知リタルトキニ限ル
Toute obligation valable peut être cautionnée.
L'obligation annulable d'un incapable peut même être valablement cautionnée, et le cautionnement en conserve son effet, même après l'annulation de ladite obligation prononcée en justice, pourvu que la caution ait connu l'incapacité du débiteur lors du cautionnement.