Le preneur ou son cessionnaire ne peut user de la chose louée que suivant la destination qui lui a été donnée par la convention, ou, à défaut de stipulation, à cet égard, suivant la destination qu'elle avait au moment du contrat, ou que sa nature comporte sans détérioration.
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註釈民法草案 財産編 画像
(Mode de jouissance.)
Le preneur ou son cessionnaire ne peut user de la chose louée que suivant la destination qui lui a été donnée, expressément ou tacitement, par la convention, ou, à défaut de convention, à cet égard, suivant la destination qu'elle avait au moment du contrat, ou que sa nature comporte sans détérioration.
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Le preneur est tenu de deux obligations principales,
1°. D'user de la chose louée en bon père de famille, et suivant la destination qui lui a été donnée par le bail, ou suivant celle présumée d'après les circonstances, à défaut de convention;
2°. De payer le prix du bail aux termes convenus.
借主ノ為メニ至重ノ義務二箇アリ
其借受ケタル物件ヲ毀壊損敗セサルニ著意シテ之ヲ用ヒ且賃借ノ契約ヲ以テ定メタル用法又其契約アラサルニ於テハ其時ノ模様ニ従ヒ思料ス可キ用法ニ従フテ之ヲ用フ可キ事
預定ノ期限ニ賃銀ヲ払フ可キ事
賃借人ハ左ニ記スル二箇ノ重要ナル義務ヲ担任スルモノトス
良家父ニ於テ及ヒ賃借契約ニ依リ其賃借物ニ附与セラレタル用方ニ従ヒ又合意ノ欠缺ニ於テハ景況ニ拠リ思量セラレタル用方ニ従ヒ其物ヲ使用スル事
合意シタル時期ニ於テ賃貸ノ代価ヲ弁済スル事
賃借人ハ左ノ二箇ノ重要ナル義務ヲ負担ス
賃借契約ニ因リ定メタル用方又ハ約束ノ欠缺ニ於テハ事情ニ依リ推測シタル用方ニ従ヒ良家父ノ如ク賃貸物件ヲ使用スヘキコト
約束シタル期限ニ於テ賃銀ヲ払フヘキコト
(Mode de jouissance.)
Le preneur ou son cessionnaire ne peut user de la chose louée que suivant la destination qui lui a été donnée, expressément ou tacitement, par la convention ou, à défaut de convention à cet égard, suivant la destination qu'elle avait au moment du contrat, ou que sa nature comporte sans détérioration.
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Le preneur est tenu de deux obligations principales,
1°. D'user de la chose louée en bon père de famille, et suivant la destination qui lui a été donnée par le bail, ou suivant celle présumée d'après les circonstances, à défaut de convention;
2°. De payer le prix du bail aux termes convenus.
借主ノ為メニ至重ノ義務二箇アリ
其借受ケタル物件ヲ毀壊損敗セサルニ著意シテ之ヲ用ヒ且賃借ノ契約ヲ以テ定メタル用法又其契約アラサルニ於テハ其時ノ模様ニ従ヒ思料ス可キ用法ニ従フテ之ヲ用フ可キ事
預定ノ期限ニ賃銀ヲ払フ可キ事
賃借人ハ左ニ記スル二箇ノ重要ナル義務ヲ担任スルモノトス
良家父ニ於テ及ヒ賃借契約ニ依リ其賃借物ニ附与セラレタル用方ニ従ヒ又合意ノ欠缺ニ於テハ景況ニ拠リ思量セラレタル用方ニ従ヒ其物ヲ使用スル事
合意シタル時期ニ於テ賃貸ノ代価ヲ弁済スル事
賃借人ハ左ノ二箇ノ重要ナル義務ヲ負担ス
賃借契約ニ因リ定メタル用方又ハ約束ノ欠缺ニ於テハ事情ニ依リ推測シタル用方ニ従ヒ良家父ノ如ク賃貸物件ヲ使用スヘキコト
約束シタル期限ニ於テ賃銀ヲ払フヘキコト
賃借人ハ明示ト黙示トヲ問ハス合意ヲ以テ定メタル用方ニ従フニ非サレハ賃借物ヲ使用スルコトヲ得ス其合意ナキトキハ契約ノ時ノ用方又ハ賃借物ノ性質ニ相応シテ毀損セサル用方ニ従フニ非サレハ之ヲ使用スルコトヲ得ス
Le preneur ne peut user de la chose louée que suivant la destination qui lui a été donnée par la convention, expressément ou tacitement, ou, à défaut de convention, à cet égard, suivant la destination qu'elle avait au moment du contrat ou que sa nature comporte sans détérioration.