Il peut prendre de jeunes arbres dans les pépinières, pour remplacer ou compléter les plantations du fonds.
Il peut aussi vendre périodiquement les arbres et arbustes des pépinières, si telle était leur destination antérieure, ou si les produits excèdent les besoins du fonds sujet à usufruit.
Mais, dans l'un et l'autre cas, il doit entretenir les pépinières avec de nouveaux plants ou semis.
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註釈民法草案 財産編 画像
(Usage des pépinières.)
Il peut prendre de jeunes arbres dans les pépinières du fonds, pour remplacer ou compléter les plantations.
Il peut aussi vendre périodiquement les arbres et arbustes des pépinières, si telle était leur destination antérieure, ou si les produits excèdent les besoins du fonds sujet à usufruit.
Mais, dans l'un et l'autre cas, il doit entretenir les pépinières avec de nouveaux plants ou semis.
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Si l'usufruit comprend des bois taillis, l'usufruitier est tenu d'observer l'ordre et la quotité des coupes, conformément à l'aménagement ou à l'usage constant des propriétaires ; sans indemnité toutefois en faveur de l'usufruitier ou de ses héritiers, pour les coupes ordinaires, soit de taillis, soit de baliveaux, soit de futaie, qu'il n'aurait pas faites pendant sa jouissance.
Les arbres qu'on peut tirer d'une pépinière sans la dégrader, ne font aussi partie de l'usufruit qu'à la charge par l'usufruitier de se conformer aux usages des lieux pour le remplacement.
土地ノ利益ヲ所得ト為ス可キ物件中ニ時々伐出ス可キ小樹アル時ハ其入額ヲ得可キ者其所有者ノ定メタル方法及ヒ習慣ニ従ヒ其伐出ス可キ樹木ノ順序及ヒ分量ヲ定ム可シ但シ入額ヲ得可キ者其権ヲ有スル時間時々伐出ス可キ小樹又ハ船舶製造ノ為メ特ニ残シタル小樹ヲ其権ノ終リニ於テ伐出スコトナキ時ト雖トモ其者及ヒ其遺物相続人ニ其所有者ヨリ償還ヲ為スニ及ハサル可シ
土地ノ入額ヲ得可キ者培樹場ヲ損傷セスシテ其場中ヨリ移搬スルコトヲ得可キ小樹ヲ己ニ得ントスルニハ必ス其移搬シタル樹ニ換ヘ他樹ヲ植ルコトニ付キ其地ノ習慣ニ従フ可シ
若シ使用収益権中ニ小樹林ヲ包含シタル時ハ使用収益者ハ其所有者ノ定メタル採伐ノ順序又ハ其常久ノ習慣ニ従ヒ其採伐ス可キ樹木ノ順序及ヒ分量ヲ遵守ス可シ然レトモ使用収益者ノ其収益ノ間ニ為ササリシ小樹若クハ貯存樹若クハ大樹ノ通常ノ採伐ノ為メ使用収益者又ハ其相続人ノ為メニ賠償ヲ為スコトナシ
培樹場ヲ破損セスシテ其場中ヨリ移搬スルヲ得可キ樹木ハ使用収益者ノ其移搬シタル樹木ニ換ヘテ他ノ樹木ヲ植ル為メ其地ノ習慣ニ従フ可キノ負任アルニ非サレハ亦使用収益権ノ一部分ヲ為ササルモノトス
収実権若シ定時伐採ス可キ小樹ヲ含ム時ハ収実者ハ必ス所有者ノ伐採法又ハ慣例ニ従テ伐採ノ順序及ヒ分量ヲ循守ス可シ但シ小樹《タイイー》、中樹《バリボー》、大樹《ヒュテー》ヲ問ハス収実者収益ノ時間ニ常例ノ伐採ヲ為ササリシモ収実者又ハ其相続人ノ為メ其償ヲ出タスコトナカル可シ
培樹場ヲ毀損スルコトナク抜取ルコトヲ得可キ樹木ハ収実者代樹ヲ植ルニ付キ其地ノ慣習ニ従フノ負担ヲ以テスルニ非サレハ収実権ノ部分ヲ為ササルモノトス
(Usage des pépinières.)
Il peut prendre de jeunes arbres dans les pépinières du fonds, pour tenir les plantations au complet ou les étendre.
Il peut aussi vendre périodiquement les arbres et arbustes des pépinières, si telle était leur destination antérieure, ou si les produits excèdent les besoins du fonds sujet à l'usufruit.
Mais, dans l'un et l'autre cas, il doit entretenir les pépinières avec de nouveaux plants ou semis.
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Si l'usufruit comprend des bois taillis, l'usufruitier est tenu d'observer l'ordre et la quotité des coupes, conformément à l'aménagement ou à l'usage constant des propriétaires ; sans indemnité toutefois en faveur de l'usufruitier ou de ses héritiers, pour les coupes ordinaires, soit de taillis, soit de baliveaux, soit de futaie, qu'il n'aurait pas faites pendant sa jouissance.
Les arbres qu'on peut tirer d'une pépinière sans la dégrader, ne font aussi partie de l'usufruit qu'à la charge par l'usufruitier de se conformer aux usages des lieux pour le remplacement.
土地ノ利益ヲ所得ト為ス可キ物件中ニ時々伐出ス可キ小樹アル時ハ其入額ヲ得可キ者其所有者ノ定メタル方法及ヒ習慣ニ従ヒ其伐出ス可キ樹木ノ順序及ヒ分量ヲ定ム可シ但シ入額ヲ得可キ者其権ヲ有スル時間時々伐出ス可キ小樹又ハ船舶製造ノ為メ特ニ残シタル小樹ヲ其権ノ終リニ於テ伐出スコトナキ時ト雖トモ其者及ヒ其遺物相続人ニ其所有者ヨリ償還ヲ為スニ及ハサル可シ
土地ノ入額ヲ得可キ者培樹場ヲ損傷セスシテ其場中ヨリ移搬スルコトヲ得可キ小樹ヲ己ニ得ントスルニハ必ス其移搬シタル樹ニ換ヘ他樹ヲ植ルコトニ付キ其地ノ習慣ニ従フ可シ
若シ使用収益権中ニ小樹林ヲ包含シタル時ハ使用収益者ハ其所有者ノ定メタル採伐ノ順序又ハ其常久ノ習慣ニ従ヒ其採伐ス可キ樹木ノ順序及ヒ分量ヲ遵守ス可シ然レトモ使用収益者ノ其収益ノ間ニ為ササリシ小樹若クハ貯存樹若クハ大樹ノ通常ノ採伐ノ為メ使用収益者又ハ其相続人ノ為メニ賠償ヲ為スコトナシ
培樹場ヲ破損セスシテ其場中ヨリ移搬スルヲ得可キ樹木ハ使用収益者ノ其移搬シタル樹木ニ換ヘテ他ノ樹木ヲ植ル為メ其地ノ習慣ニ従フ可キノ負任アルニ非サレハ亦使用収益権ノ一部分ヲ為ササルモノトス
収実権若シ定時伐採ス可キ小樹ヲ含ム時ハ収実者ハ必ス所有者ノ伐採法又ハ慣例ニ従テ伐採ノ順序及ヒ分量ヲ循守ス可シ但シ小樹《タイイー》、中樹《バリボー》、大樹《ヒュテー》ヲ問ハス収実者収益ノ時間ニ常例ノ伐採ヲ為ササリシモ収実者又ハ其相続人ノ為メ其償ヲ出タスコトナカル可シ
培樹場ヲ毀損スルコトナク抜取ルコトヲ得可キ樹木ハ収実者代樹ヲ植ルニ付キ其地ノ慣習ニ従フノ負担ヲ以テスルニ非サレハ収実権ノ部分ヲ為ササルモノトス
用益者ハ用益樹木ヲ植続キ又ハ植増ス為メ其用益地ノ苗床ヨリ苗木ヲ採取スルコトヲ得
又用益者ハ其苗床ノ苗木ヲ定期ニ売ルコトヲ得但従来此用方アルトキ又ハ其生殖カ用益地ノ需用ニ余ルトキニ限ル
右孰レノ場合ニ於テモ用益者ハ苗芽又ハ種子ヲ以テ苗床ヲ保持スルコトヲ要ス
Il peut prendre de jeunes arbres dans les pépinières du fonds, pour tenir les plantations au complet ou les étendre.
Il peut aussi, vendre périodiquement les arbres et arbustes des pépinières, si telle était leur destination antérieure, ou si les produits excèdent les besoins du fonds sujet à l'usufruit.
Mais, dans l'un et l'autre cas, il doit entretenir les pépinières avec de nouveaux plants ou semis.