L'usufruitier jouit des bois taillis et des plantations de bambous, en faisant les coupes périodiques, conformément à l'usage et à l'aménagement suivis par les précédents propriétaires.
Si l'aménagement n'avait pas encore été régulièrement établi, l'usufruitier se conforme aux usages forestiers des bois les plus voisins appartenant soit à l'Etat, aux départements ou aux communes, soit aux principaux propriétaires, en prévenant le nu-propriétaire un mois à l'avance.
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註釈民法草案 財産編 画像
(Bois taillis et autres mis en coupe réglée.)
L'usufruitier jouit des bois taillis et des plantations de bambous et même des futaies, en faisant les coupes périodiques, conformément à l'usage et à l'aménagement suivis par les précédents propriétaires.
Si l'aménagement n'avait pas encore été régulièrement établi, l'usufruitier se conformerait aux usages forestiers des bois les plus voisins appartenant, soit aux principaux propriétaires, soit à l'Etat, aux départements ou aux communes, en prévenant le nu-propriétaire un mois avant la coupe.
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Si l'usufruit comprend des bois taillis, l'usufruitier est tenu d'observer l'ordre et la quotité des coupes, conformément à l'aménagement ou à l'usage constant des propriétaires ; sans indemnité toutefois en faveur de l'usufruitier ou de ses héritiers, pour les coupes ordinaires, soit de taillis, soit de baliveaux, soit de futaie, qu'il n'aurait pas faites pendant sa jouissance.
Les arbres qu'on peut tirer d'une pépinière sans la dégrader, ne font aussi partie de l'usufruit qu'à la charge par l'usufruitier de se conformer aux usages des lieux pour le remplacement.
L'usufruitier profite encore, toujours en se conformant aux époques et à l'usage des anciens propriétaires, des parties de bois de haute futaie qui ont été mises en coupes réglées, soit que ces coupes se fassent périodiquement sur une certaine étendue de terrain, soit qu'elles se fassent d'une certaine quantité d'arbres pris indistinctement sur toute la surface du domaine.
土地ノ利益ヲ所得ト為ス可キ物件中ニ時々伐出ス可キ小樹アル時ハ其入額ヲ得可キ者其所有者ノ定メタル方法及ヒ習慣ニ従ヒ其伐出ス可キ樹木ノ順序及ヒ分量ヲ定ム可シ但シ入額ヲ得可キ者其権ヲ有スル時間時々伐出ス可キ小樹又ハ船舶製造ノ為メ特ニ残シタル小樹ヲ其権ノ終リニ於テ伐出スコトナキ時ト雖トモ其者及ヒ其遺物相続人ニ其所有者ヨリ償還ヲ為スニ及ハサル可シ
土地ノ入額ヲ得可キ者培樹場ヲ損傷セスシテ其場中ヨリ移搬スルコトヲ得可キ小樹ヲ己ニ得ントスルニハ必ス其移搬シタル樹ニ換ヘ他樹ヲ植ルコトニ付キ其地ノ習慣ニ従フ可シ
又土地ノ所有者期限ヲ定メ伐出サントシタル大木ハ定リシ地ノ一部ニ生シタルモノヲ伐ル可キト其地ノ全部ニ於テ樹木ノ区別ヲ為サス其定数ヲ伐出ス可キトヲ問ハス土地ノ入額ヲ得可キ者其所有者ノ定メタル期限ト其習慣トニ従フテ常ニ之ヲ己レノ所得ト為スコトヲ得可シ
若シ使用収益権中ニ小樹林ヲ包含シタル時ハ使用収益者ハ其所有者ノ定メタル採伐ノ順序又ハ其常久ノ習慣ニ従ヒ其採伐ス可キ樹木ノ順序及ヒ分量ヲ遵守ス可シ然レトモ使用収益者ノ其収益ノ間ニ為ササリシ小樹若クハ貯存樹若クハ大樹ノ通常ノ採伐ノ為メ使用収益者又ハ其相続人ノ為メニ賠償ヲ為スコトナシ
培樹場ヲ破損セスシテ其場中ヨリ移搬スルヲ得可キ樹木ハ使用収益者ノ其移搬シタル樹木ニ換ヘテ他ノ樹木ヲ植ル為メ其地ノ習慣ニ従フ可キノ負任アルニ非サレハ亦使用収益権ノ一部分ヲ為ササルモノトス
使用収益者ハ地所ノ特定ノ一部分ニ於テ時期ヲ定メテ其採伐ヲ為スト其地ノ全面ニ於テ区別ナク定数ノ樹木ヲ採伐スルトヲ問ハス常ニ必ス旧所有者ノ時期ト習慣トニ従フニ於テハ亦其採伐ノ順序ヲ定メタル大樹林ノ樹木ノ一部分ヲ利益ス
収実権若シ定時伐採ス可キ小樹ヲ含ム時ハ収実者ハ必ス所有者ノ伐採法又ハ慣例ニ従テ伐採ノ順序及ヒ分量ヲ循守ス可シ但シ小樹《タイイー》、中樹《バリボー》、大樹《ヒュテー》ヲ問ハス収実者収益ノ時間ニ常例ノ伐採ヲ為ササリシモ収実者又ハ其相続人ノ為メ其償ヲ出タスコトナカル可シ
培樹場ヲ毀損スルコトナク抜取ルコトヲ得可キ樹木ハ収実者代樹ヲ植ルニ付キ其地ノ慣習ニ従フノ負担ヲ以テスルニ非サレハ収実権ノ部分ヲ為ササルモノトス
又収実者ハ旧所有者ノ伐採ノ時期ト慣例トニ循ヒ土地ノ一部ニ付キ定時ニ伐採ヲ為スト土地ノ全部ニ付キ樹木ノ差別ナク定数ノ伐採ヲ為ストヲ問ハス定期伐採ヲ為ス可キ大樹ノ一部ニ付キ常ニ収益ヲ為ス可シ
(Bois taillis et autres mis en coupe réglée.)
L'usufruitier jouit des bois taillis et des plantations de bambous et même des futaies, en faisant les coupes périodiques, conformément à l'usage et à l'aménagement suivis par les précédents propriétaires.
Si l'aménagement n'avait pas encore été régulièrement établi, l'usufruitier se conformerait aux usages forestiers des bois les plus voisins appartenant, soit aux principaux propriétaires, soit à l'Etat, aux départements ou aux communes, en prévenant le nu-propriétaire un mois avant la coupe.
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Si l'usufruit comprend des bois taillis, l'usufruitier est tenu d'observer l'ordre et la quotité des coupes, conformément à l'aménagement ou à l'usage constant des propriétaires ; sans indemnité toutefois en faveur de l'usufruitier ou de ses héritiers, pour les coupes ordinaires, soit de taillis, soit de baliveaux, soit de futaie, qu'il n'aurait pas faites pendant sa jouissance.
Les arbres qu'on peut tirer d'une pépinière sans la dégrader, ne font aussi partie de l'usufruit qu'à la charge par l'usufruitier de se conformer aux usages des lieux pour le remplacement.
L'usufruitier profite encore, toujours en se conformant aux époques et à l'usage des anciens propriétaires, des parties de bois de haute futaie qui ont été mises en coupes réglées, soit que ces coupes se fassent périodiquement sur une certaine étendue de terrain, soit qu'elles se fassent d'une certaine quantité d'arbres pris indistinctement sur toute la surface du domaine.
土地ノ利益ヲ所得ト為ス可キ物件中ニ時々伐出ス可キ小樹アル時ハ其入額ヲ得可キ者其所有者ノ定メタル方法及ヒ習慣ニ従ヒ其伐出ス可キ樹木ノ順序及ヒ分量ヲ定ム可シ但シ入額ヲ得可キ者其権ヲ有スル時間時々伐出ス可キ小樹又ハ船舶製造ノ為メ特ニ残シタル小樹ヲ其権ノ終リニ於テ伐出スコトナキ時ト雖トモ其者及ヒ其遺物相続人ニ其所有者ヨリ償還ヲ為スニ及ハサル可シ
土地ノ入額ヲ得可キ者培樹場ヲ損傷セスシテ其場中ヨリ移搬スルコトヲ得可キ小樹ヲ己ニ得ントスルニハ必ス其移搬シタル樹ニ換ヘ他樹ヲ植ルコトニ付キ其地ノ習慣ニ従フ可シ
又土地ノ所有者期限ヲ定メ伐出サントシタル大木ハ定リシ地ノ一部ニ生シタルモノヲ伐ル可キト其地ノ全部ニ於テ樹木ノ区別ヲ為サス其定数ヲ伐出ス可キトヲ問ハス土地ノ入額ヲ得可キ者其所有者ノ定メタル期限ト其習慣トニ従フテ常ニ之ヲ己レノ所得ト為スコトヲ得可シ
若シ使用収益権中ニ小樹林ヲ包含シタル時ハ使用収益者ハ其所有者ノ定メタル採伐ノ順序又ハ其常久ノ習慣ニ従ヒ其採伐ス可キ樹木ノ順序及ヒ分量ヲ遵守ス可シ然レトモ使用収益者ノ其収益ノ間ニ為ササリシ小樹若クハ貯存樹若クハ大樹ノ通常ノ採伐ノ為メ使用収益者又ハ其相続人ノ為メニ賠償ヲ為スコトナシ
培樹場ヲ破損セスシテ其場中ヨリ移搬スルヲ得可キ樹木ハ使用収益者ノ其移搬シタル樹木ニ換ヘテ他ノ樹木ヲ植ル為メ其地ノ習慣ニ従フ可キノ負任アルニ非サレハ亦使用収益権ノ一部分ヲ為ササルモノトス
使用収益者ハ地所ノ特定ノ一部分ニ於テ時期ヲ定メテ其採伐ヲ為スト其地ノ全面ニ於テ区別ナク定数ノ樹木ヲ採伐スルトヲ問ハス常ニ必ス旧所有者ノ時期ト習慣トニ従フニ於テハ亦其採伐ノ順序ヲ定メタル大樹林ノ樹木ノ一部分ヲ利益ス
収実権若シ定時伐採ス可キ小樹ヲ含ム時ハ収実者ハ必ス所有者ノ伐採法又ハ慣例ニ従テ伐採ノ順序及ヒ分量ヲ循守ス可シ但シ小樹《タイイー》、中樹《バリボー》、大樹《ヒュテー》ヲ問ハス収実者収益ノ時間ニ常例ノ伐採ヲ為ササリシモ収実者又ハ其相続人ノ為メ其償ヲ出タスコトナカル可シ
培樹場ヲ毀損スルコトナク抜取ルコトヲ得可キ樹木ハ収実者代樹ヲ植ルニ付キ其地ノ慣習ニ従フノ負担ヲ以テスルニ非サレハ収実権ノ部分ヲ為ササルモノトス
又収実者ハ旧所有者ノ伐採ノ時期ト慣例トニ循ヒ土地ノ一部ニ付キ定時ニ伐採ヲ為スト土地ノ全部ニ付キ樹木ノ差別ナク定数ノ伐採ヲ為ストヲ問ハス定期伐採ヲ為ス可キ大樹ノ一部ニ付キ常ニ収益ヲ為ス可シ
用益者ハ大小木ノ樹林及ヒ竹林ニ付テハ従来ノ所有者ノ慣習及ヒ採伐方ニ従ヒ定期ノ採伐ヲ為シテ収益ス
採伐方ノ未タ確ニ定マラサルトキハ用益者ハ近傍ノ重モナル所有者又ハ国、府県、市町村ニ属スル樹林ノ慣習ニ従フ但採伐スル一个月前ニ虚有者ニ予告スルコトヲ要ス
L'usufruitier jouit des bois taillis des futaies et des plantations de bambous, en faisant les coupes périodiques, conformément à l'usage et à l'aménagement suivis par les précédents propriétaires.
Si l'aménagement n'avait pas encore été régulièrement établi, l'usufruitier se conformerait aux usages forestiers des bois appartenant, soit aux principaux propriétaires voisins, soit à l'Etat, au fu ou ken, au shi, tcho ou son, en prévenant le nu-propriétaire un mois avant la coupe.