A l'égard du mobilier des habitations et des autres objets sujets à une détérioration plus ou moins prompte par l'usage, tels que les ustensiles, le linge et les vêtements, l'usufruitier peut en user suivant leur destination et les restituer en l'état où ils se trouvent à la fin de l'usufruit; pourvû qu'il n'y ait pas eu de détérioration grave par sa faute ou sa négligence.
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註釈民法草案 財産編 画像
(Mobilier des habitations.)
A l'égard du mobilier des habitations et des autres objets sujets à une détérioration plus ou moins prompte par l'usage, tels que les ustensiles, le linge et les vêtements, l'usufruitier peut en user suivant leur destination et les restituer en l'état où ils se trouvent à la fin de l'usufruit; pourvu qu'il n'y ait pas eu de détérioration grave par sa faute ou sa négligence.
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Si l'usufruit comprend des choses qui, sans se consommer de suite, se détériorent peu à peu par l'usage, comme du linge, des meubles meublans, l'usufruitier a le droit de s'en servir pour l'usage auquel elles sont destinées, et n'est obligé de les rendre, à la fin de l'usufruit, que dans l'état où elles se trouvent, non détériorées par son dol ou par sa faute.
入額ヲ所得ト為ス可キ物件中ニ麻布類及ヒ「ミュウブル、ミュウブラン」ノ如ク直ニ耗尽スルコトナシト雖トモ使用スルニ因リ漸ニ損敗ス可キ物アル時ハ其権ヲ得タル者其品物ノ当然ノ用法ニ用フルコトヲ得可ク且其権ノ終リニ至リ其時ノ侭ヲ以テ之ヲ還スコトヲ得可シ但シ悪意又ハ過失ニ因テ之ヲ損敗シタル時ハ格別ナリトス
若シ使用収益権中ニ布類及ヒ「ミュウブル、ミュウブラン」ノ如ク直ニ消耗スルコトナク其使用ニ依リ漸ニ損敗スル物ヲ包含シタル時ハ使用収益者ハ其定メタル用方ニ之ヲ用フルノ権利アリテ其使用収益権ノ終リニ至リ其詐欺又ハ其過失ニ依テ損敗セサル現在ノ景状ノ侭ニテ之ヲ還スコトヲ得可シ
収実権若シ麻布、装飾動産ノ如ク直チニ消費セサルモ使用ニ因テ漸々損敗ス可キ物件ヲ含ム時ハ収実者ハ其定マリタル用法ニ従ヒ使用ヲ為スノ権利アリテ収実権ノ終期ニ於テ其時ノ状況ノ侭ニテ其返還ヲ為スノ義務アルノミ但シ詐欺又ハ過失ニ因テ損敗セシ時ハ格別ナリトス
(Mobilier des habitations.)
A l'égard du mobilier des habitations et des autres objets sujets à une détérioration plus ou moins prompte par l'usage, tels que les ustensiles, le linge et les vêtements, l'usufruitier peut en user suivant leur destination et les restituer en l'état où ils se trouvent à la fin de l'usufruit; pourvu qu'il n'y ait pas eu de détérioration grave par sa faute ou sa négligence.
Il peut aussi les donner à loyer sous sa responsabilité, lorsque leur nature le comporte.
(Mobilier des habitations.)
A l'égard du mobilier des habitations et des autres objets susceptibles d'une détérioration plus ou moins prompte par l'usage, tels que les ustensiles, le linge et les vêtements, l'usufruitier peut en user suivant leur destination et les restituer en l'état où ils se trouvent à la fin de l'usufruit; pourvu qu'il n'y ait pas eu de détérioration grave par sa faute ou sa négligence.
Il ne peut les donner à loyer que sous sa responsabilité et lorsque leur nature le comporte sans danger.
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Si l'usufruit comprend des choses qui, sans se consommer de suite, se détériorent peu à peu par l'usage, comme du linge, des meubles meublans, l'usufruitier a le droit de s'en servir pour l'usage auquel elles sont destinées, et n'est obligé de les rendre, à la fin de l'usufruit, que dans l'état où elles se trouvent, non détériorées par son dol ou par sa faute.
入額ヲ所得ト為ス可キ物件中ニ麻布類及ヒ「ミュウブル、ミュウブラン」ノ如ク直ニ耗尽スルコトナシト雖トモ使用スルニ因リ漸ニ損敗ス可キ物アル時ハ其権ヲ得タル者其品物ノ当然ノ用法ニ用フルコトヲ得可ク且其権ノ終リニ至リ其時ノ侭ヲ以テ之ヲ還スコトヲ得可シ但シ悪意又ハ過失ニ因テ之ヲ損敗シタル時ハ格別ナリトス
若シ使用収益権中ニ布類及ヒ「ミュウブル、ミュウブラン」ノ如ク直ニ消耗スルコトナク其使用ニ依リ漸ニ損敗スル物ヲ包含シタル時ハ使用収益者ハ其定メタル用方ニ之ヲ用フルノ権利アリテ其使用収益権ノ終リニ至リ其詐欺又ハ其過失ニ依テ損敗セサル現在ノ景状ノ侭ニテ之ヲ還スコトヲ得可シ
収実権若シ麻布、装飾動産ノ如ク直チニ消費セサルモ使用ニ因テ漸々損敗ス可キ物件ヲ含ム時ハ収実者ハ其定マリタル用法ニ従ヒ使用ヲ為スノ権利アリテ収実権ノ終期ニ於テ其時ノ状況ノ侭ニテ其返還ヲ為スノ義務アルノミ但シ詐欺又ハ過失ニ因テ損敗セシ時ハ格別ナリトス
住居用ノ器具其他使用ニ因リテ毀損ス可キ用益物ニ付テハ用益者ハ其用方ニ従ヒテ之ヲ使用シ且用益権消滅ノ時其現状ニテ之ヲ返還スルコトヲ得但用益者ノ過失又ハ懈怠ニ因リテ重大ノ毀損ヲ致シタルトキハ此限ニ在ラス
又賃貸スルコトヲ得ヘキ性質ノ用益物ニ非サレハ用益者ハ自己ノ責任ヲ以テ之ヲ賃貸スルコトヲ得ス
A l'égard du mobilier des habitations et des autres objets sujets à une détérioration plus ou moins prompte par l'usage, l'usufruitier peut en user suivant leur destination et les restituer en l'état où ils se trouvent à la fin de l'usufruit, pourvu qu'il n'y ait pas eu de détérioration grave par sa faute ou sa négligence.
Il ne peut les donner à loyer que sous sa responsabilité et lorsque leur nature le comporte.