55条
Le croît (les petits) des animaux appartient à l'usufruitier dès leur naissance.
Le lait, la laine et les engrais lui appartiennent également dès qu'ils sont recueillis.
55. Le croît (les petits) des animaux appartient à l'usufruitier dès leur naissance.
Le lait, la laine et les engrais lui appartiennent également dès qu'ils sont recueillis.
Le principe est le même que pour les fruits du sol: tant que les petits et la laine des animaux n'en sont pas détache, ils font corps avec lui et n'ayant pas encore le caractère de produits, ils appartiennent au nu-propriétaire.
Il en est de même du lait et des engrais. Si la loi en fait mention, c'est pour consacrer, au moins en passant, que c'est là un bénéfice de l'usufruitier.