旧民法・法例（明治23年）

Lorsqu'il n'a pas été choisi au mineur un tuteur par le dernier mourant de ses père et mère, la tutelle appartient de droit à son aïeul paternel ; à défaut de celui-ci, à son aïeul maternel, et ainsi en remontant, de manière que l'ascendant paternel soit toujours préféré à l'ascendant maternel du même degré.

Si, à défaut de l'aïeul paternel et de l'aïeul maternel du mineur, la concurrence se trouvait établie entre deux ascendans du degré supérieur qui appartinssent tous deux à la ligne paternelle du mineur, la tutelle passera de droit à celui des deux qui se trouvera être l'aïeul paternel du père du mineur.

Si la même concurrence a lieu entre deux bisaïeuls de la ligne maternelle, la nomination sera faite par le conseil de famille, qui ne pourra néanmoins que choisir l'un de ces deux ascendans.

父母ノ中後ニ死去セシ者ヨリ幼者ノ後見人ヲ撰ミシコトナキ時ハ其幼者ノ本宗ノ祖父其後見ヲ為スノ権アリ又本宗ノ祖父ナキ時ハ其外族ノ祖父其後見ヲ為スノ権アリ又祖父ナキ時ハ曽祖父ニ其権アリトス但シ同級ノ尊属ノ親ノ中ニ於テハ本宗ノ親外族ノ親ヨリ先ニ後見人トナルノ権アリ

幼者ノ本宗ノ祖父及ヒ外族ノ祖父ノ共ニアルコトナク本宗ノ曽祖父二人アリテ互ニ後見ノ職ヲ争フ時ハ其二人中ニテ幼者ノ父ノ本宗ノ祖父其後見ノ任ヲ受ク可シ

又外族ノ曽祖父二人ノ間ニ互ニ後見ヲ争フコトアル時ハ親族ノ会議ニテ其二人中ノ一人ヲ後見ノ職ニ任ス可シ

父母中ノ後ニ死去セシ者幼者ノ後見ヲ選マサリシ時ハ後見ハ当然本宗ノ祖父ニ属シ其アラサルニ於テハ外族ノ祖父ニ属シ如此ク常ニ本宗ノ尊属親ハ同等ノ外族ノ尊属親ニ先チ順次遡リテ後見ヲ為ス可シ

幼者ノ本宗ノ祖父及ヒ外族ノ祖父共ニナクシテ本宗ノ上級ノ尊属親二人ノ間ニ権利ノ抵触セシ時ハ後見ハ幼者ノ父ノ本宗ノ祖父ニ属ス可シ

外族ノ曽祖父二人ノ間ニ権利ノ抵触セシ時ハ親族会議ニ於テ其中一人ヲ撰ミ後見人ニ任ス可シ

S'il n'y a pas de tuteur nommé par le père ou la mère, la tutelle appartient de droit à l'aïeul paternel, et, à défaut de celui-ci, à l'aïeul maternel.